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  1. Résultat n°1

    Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

    Date de publication

    2009

    Auteur

    TETU Jacques[auteur]

    Cote

    8oF1606

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Le triangle tricolore. Monographies des villages des...
  2. Résultat n°2
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    179 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1754-1768

    Cote

    3E/733

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PLEURE
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  3. Résultat n°3
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    135 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1767-1776

    Cote

    5E568/5

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  4. Résultat n°4
    Pleure, section B, Rougeargue, feuille 4.

    1 media

    Pleure, section B, Rougeargue, feuille 4.

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan4703

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pleure
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pleure, section B, Rougeargue, feuille 4.
  5. Résultat n°5
    Naissances, décès, publications de mariage 1873-1877 ; mariages 1873-1877, 1882.

    179 medias

    Naissances, décès, publications de mariage 1873-1877 ; mariages 1873-1877, 1882.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3855

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PLEURE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, publications de mariage 1873-1877...
  6. Résultat n°6
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    157 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1893-1897

    Cote

    3E/9498

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PLEURE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  7. Résultat n°7

    Budgets et chapitres additionnels.

    Date

    1913-1951

    Cote

    5E568/57

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels.
  8. Résultat n°8
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    184 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1838-1842

    Cote

    3E/6083

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PLEURE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  9. Résultat n°9
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    211 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1757

    Cote

    5E568/3

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  10. Résultat n°10

    Elections générales, 1945 et 1946. Elections au conseil de la République, 1948 et 1955 ; des délégués aux collèges départementaux, 1946. Scrutins sur le Plébiscite des 20 et 21 décembre 1851 et des 21 et 22 novembre 1852. Référendums, 1945-1962. Elections au Sénat, 1880-1959 ; de députés, 1863-1958 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1937 ; au conseil général, 1852-1958 ; au conseil municipal, 1852-1959. Nominations de maire et d'adjoint, 1870 et 1874. Contestation d'élections municipales, 1893. Dissolution du conseil municipal, 25 octobre 1893 ; délégation spéciale pour remplir les fonctions de conseil municipal, 26 octobre 1893.

    Date

    1851-1962

    Cote

    5E568/53

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Procès-verbaux
    • Elections générales, 1945 et 1946. Elections au conseil...
  11. Résultat n°11
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    162 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er juillet 1715 et le 31 décembre 1736

    Cote

    5E568/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • P
    • Pleure
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  12. Résultat n°12
    Tables décennales.

    2 lots 161 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1153

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.
  13. Résultat n°13
    Pleure, section B, Rougeargue, feuille 3.

    1 media

    Pleure, section B, Rougeargue, feuille 3.

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan4702

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pleure
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pleure, section B, Rougeargue, feuille 3.
  14. Résultat n°14

    Procès-verbaux d'adjudication, 1856-1948 ; d'estimation des coupes, 1923-1948 ; de délivrance et permis d'exploitation, 1861-1953 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1854-1905 ; d'ajudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1853-1919 ; de dénombrement du produit des coupes affouagères, 1874. Délits forestiers, 1862-1863. Ventes des coupes de bois, 1857-1908. Ventes des futaies, 1925-1927. Cession amiable de futaies de la coupe affouagère, section de Rougeague, 1945. Fixation de valeur d'affouage, 1847-1863. Rôle d'affouage, 1912-1918 et 1950. Partage par feu, sans date. Arrêté autorisant l'extraction de gravier dans la forêt de la section de Rougeague, 1898.

    Date

    1847-1953

    Cote

    5E568/68

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Procès-verbaux d'adjudication, 1856-1948 ; d'estimation...
  15. Résultat n°15

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu.

    Date

    1928-1935

    Cote

    5E568/39

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre et autres impôts
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt général...
  16. Résultat n°16

    Contribution foncière des propriétés bâties : registre des déclarations concernant les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction, les bâtiments ruraux convertis en maisons ou en usines et les terrains affectés à des usages commerciaux ou industriels.

    Date

    1936-1973

    Cote

    5E568/36

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre et autres impôts
    • Contribution foncière des propriétés bâties : registre...
  17. Résultat n°17

    Matrices générales des contributions directes, 1822-1848 et 1886-1935.

    Date

    1822-1935

    Cote

    5E568/35

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre et autres impôts
    • Matrices générales des contributions directes, 1822-1848...
  18. Résultat n°18
    Tables décennales.

    2 lots 161 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1155

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaussin
    • Tables décennales.
  19. Résultat n°19
    Série communale : baptêmes juillet 1682-avril 1715 ; mariages février 1684-juillet 1715; sépultures août 1682-avril 1715.

    228 medias

    Série communale : baptêmes juillet 1682-avril 1715 ; mariages février 1684-juillet 1715; sépultures août 1682-avril 1715.

    Date

    1682-1715

    Cote

    5E568/1

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes juillet 1682-avril 1715...
  20. Résultat n°20
    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

    2 lots 292 medias

    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13840

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • Arrondissement de Dole
    • communes de P à Z
    • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...