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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date

-

Cote

8oF1606

Résultat n°2
Baptêmes, mariages, sépultures.

179 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1754-1768

Cote

3E/733

Résultat n°3
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

135 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1767-1776

Cote

5E568/5

Résultat n°4
Naissances, décès, publications de mariage 1873-1877 ; mariages 1873-1877, 1882.

179 medias

Naissances, décès, publications de mariage 1873-1877 ; mariages 1873-1877, 1882.

Date

1873-1882

Cote

3E/3855

Résultat n°5
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

157 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1893-1897

Cote

3E/9498

Résultat n°6

Budgets et chapitres additionnels.

Date

1913-1951

Cote

5E568/57

Résultat n°7
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

184 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1838-1842

Cote

3E/6083

Résultat n°8
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

211 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1757

Cote

5E568/3

Résultat n°9

Elections générales, 1945 et 1946. Elections au conseil de la République, 1948 et 1955 ; des délégués aux collèges départementaux, 1946. Scrutins sur le Plébiscite des 20 et 21 décembre 1851 et des 21 et 22 novembre 1852. Référendums, 1945-1962. Elections au Sénat, 1880-1959 ; de députés, 1863-1958 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1937 ; au conseil général, 1852-1958 ; au conseil municipal, 1852-1959. Nominations de maire et d'adjoint, 1870 et 1874. Contestation d'élections municipales, 1893. Dissolution du conseil municipal, 25 octobre 1893 ; délégation spéciale pour remplir les fonctions de conseil municipal, 26 octobre 1893.

Date

1851-1962

Cote

5E568/53

Résultat n°10
Baptêmes, mariages, sépultures.

162 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er juillet 1715 et le 31 décembre 1736

Cote

5E568/2

Résultat n°11
Tables décennales.

2 lots 161 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1153

Résultat n°12

Procès-verbaux d'adjudication, 1856-1948 ; d'estimation des coupes, 1923-1948 ; de délivrance et permis d'exploitation, 1861-1953 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1854-1905 ; d'ajudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1853-1919 ; de dénombrement du produit des coupes affouagères, 1874. Délits forestiers, 1862-1863. Ventes des coupes de bois, 1857-1908. Ventes des futaies, 1925-1927. Cession amiable de futaies de la coupe affouagère, section de Rougeague, 1945. Fixation de valeur d'affouage, 1847-1863. Rôle d'affouage, 1912-1918 et 1950. Partage par feu, sans date. Arrêté autorisant l'extraction de gravier dans la forêt de la section de Rougeague, 1898.

Date

1847-1953

Cote

5E568/68

Résultat n°13

Liste des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu.

Date

1928-1935

Cote

5E568/39

Résultat n°14

Contribution foncière des propriétés bâties : registre des déclarations concernant les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction, les bâtiments ruraux convertis en maisons ou en usines et les terrains affectés à des usages commerciaux ou industriels.

Date

1936-1973

Cote

5E568/36

Résultat n°15

Matrices générales des contributions directes, 1822-1848 et 1886-1935.

Date

1822-1935

Cote

5E568/35

Résultat n°16
Tables décennales.

2 lots 161 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1155

Résultat n°17
Série communale : baptêmes juillet 1682-avril 1715 ; mariages février 1684-juillet 1715; sépultures août 1682-avril 1715.

228 medias

Série communale : baptêmes juillet 1682-avril 1715 ; mariages février 1684-juillet 1715; sépultures août 1682-avril 1715.

Date

1682-1715

Cote

5E568/1

Résultat n°18
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

2 lots 292 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

Date

1933-1942

Cote

3E/13840

Résultat n°19

Agrandissement de la place, 1941 et 1951. Aménagement d'un terrain de jeux, 1940-1941. Construction du pont et ponceaux, 1906 et 1908. Passerelles, 1919.

Date

1906-1951

Cote

5E568/72

Résultat n°20
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

131 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1777-1786

Cote

5E568/6