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10 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers de demande d'agrément rejeté sans recours gracieux ou contentieux.
Cote
2793W/5
 Date
1983-2008
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assistantes maternelles et familiales.
  • Assistantes maternelles : dossiers individuels.
  • Dossiers de demande d'agrément rejeté sans recours...
Résultat n°2

Dossiers clos en fin d'agrément.
Cote
2792W/3-2792W/39
 Date
1974-2018
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assistantes maternelles et consultation médicale infantile.
  • Dossiers individuels d'assistantes maternelles.
  • Dossiers clos en fin d'agrément.
Résultat n°3

Assistantes familiales : dossiers individuels de demande d'agrément rejetés sans recours gracieux ni contentieux.
Cote
2793W/12
 Date
2010-2013
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assistantes maternelles et familiales.
  • Assistantes familiales : dossiers individuels de demande...
Résultat n°4

Dossiers clos après retrait d'agrément par la Commission consultative paritaire départementale des assistantes maternelle (CCPD).
Cote
2792W/40-2792W/59
 Date
1973-2018
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assistantes maternelles et consultation médicale infantile.
  • Dossiers individuels d'assistantes maternelles.
  • Dossiers clos après retrait d'agrément par la Commission...
Résultat n°5

Dossiers individuels de consultation médicale infantile.
Cote
2792W/60-2792W/61
 Date
1997-2013
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assistantes maternelles et consultation médicale infantile.
  • Dossiers individuels de consultation médicale infantile.
Résultat n°6

Dossiers clos en fin d'agrément.
Cote
2793W/1-2793W/4
 Date
1969-2014
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assistantes maternelles et familiales.
  • Assistantes maternelles : dossiers individuels.
  • Dossiers clos en fin d'agrément.
Résultat n°7

Dossiers de demande d'agrément rejeté avec recours.
Cote
2792W/2
 Date
1997-2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assistantes maternelles et consultation médicale infantile.
  • Dossiers individuels d'assistantes maternelles.
  • Dossiers de demande d'agrément rejeté avec recours.
Résultat n°8

Dossiers de demande d'agrément rejeté sans recours.
Cote
2792W/1
 Date
1990-2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assistantes maternelles et consultation médicale infantile.
  • Dossiers individuels d'assistantes maternelles.
  • Dossiers de demande d'agrément rejeté sans recours.
Résultat n°9

Dossiers clos après retrait d'agrément par la Commission consultative paritaire départementale des assistantes maternelles (CCPD).
Cote
2793W/7-2793W/11
 Date
1976-2017
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assistantes maternelles et familiales.
  • Assistantes maternelles : dossiers individuels.
  • Dossiers clos après retrait d'agrément par la Commission...
Résultat n°10

Dossiers de demande d'agrément rejeté avec recours gracieux ou contentieux.
Cote
2793W/6
 Date
1994-2013
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Assistantes maternelles et familiales.
  • Assistantes maternelles : dossiers individuels.
  • Dossiers de demande d'agrément rejeté avec recours...