Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/12/2023
Présentation du contenu
Dossiers individuels d'assistantes maternelles clos (1973-2018) et dossiers individuels médicaux de consultation infantile (1995-2013).
Autre instrument de recherche
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2018 (à compter de la date de cloture ; peut-être porté à 120 ans (secret médical).)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2018 (à compter de la date de cloture ; peut-être porté à 120 ans (secret médical).)
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