Assistantes maternelles et consultation médicale infantile.

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Cote/Cotes extrêmes

2792W

Date

1973-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Importance matérielle

1,5 ml

Origine

Département du Jura. Pôle des solidarités. Direction Enfance famille / Territoire Protection Maternelle et Infantile de Saint-Claude

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/12/2023

Présentation du contenu

Dossiers individuels d'assistantes maternelles clos (1973-2018) et dossiers individuels médicaux de consultation infantile (1995-2013).

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

2792W/1-2792W/59

Date

1973-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2018 (à compter de la date de cloture ; peut-être porté à 120 ans (secret médical).)

Dossiers de demande d'agrément rejeté sans recours.

Cote/Cotes extrêmes

2792W/1

Date

1990-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2018 (à compter de la date de cloture ; peut-être porté à 120 ans (secret médical).)