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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Politique de la ville de Morez, demandes de crédits FIV

    Date

    2005

    Cote

    2297W39

    • Contexte : Sous-préfecture de St Claude
    • POLITIQUE DE LA VILLE
    • Politique de la ville de Morez, demandes de crédits...

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    Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude

  2. Résultat n°2

    Quartier du Puits-Villedieu, ANRU (agence nationale pour la rénovation urbaine) de Morez

    Date

    2005-2006

    Cote

    2297W40

    • Contexte : Sous-préfecture de St Claude
    • POLITIQUE DE LA VILLE
    • Quartier du Puits-Villedieu, ANRU (agence nationale...

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    Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude

  3. Résultat n°3

    Politique de la ville de St Claude : CEL (contrat éducatif local) , CRE ,(contrat de réussite éducative) CLS(comité local de sécurité), divers (dont convention cadre)

    Date

    2000-2006

    Cote

    2297W38

    • Contexte : Sous-préfecture de St Claude
    • POLITIQUE DE LA VILLE
    • Politique de la ville de St Claude : CEL (contrat éducatif...

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    Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude

  4. Résultat n°4

    Demandes de crédits FIV (fonds d'investissement pour la ville) 2005 (politique de la ville, St Claude)

    Date

    2005

    Cote

    2297W37

    • Contexte : Sous-préfecture de St Claude
    • POLITIQUE DE LA VILLE
    • Demandes de crédits FIV (fonds d'investissement pour...

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    Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude

  5. Résultat n°5

    Politique de la ville de Morez : convention cadre et évaluation ; comité de pilotage BISE ; CLS (comité local de sécurité) ; CRE (contrat de réussite éducative ); CEL(contrat éducatif local)

    Date

    1999-2006

    Cote

    2297W41

    • Contexte : Sous-préfecture de St Claude
    • POLITIQUE DE LA VILLE
    • Politique de la ville de Morez : convention cadre et...

    Producteur :

    Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude