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  1. Résultat n°1

    Archives policières : les répertoires de procès verbaux des commissariats parisiens.

    Cote

    Per1450/5, AD131

    • Contexte : Articles dépouillés
    • Archives policières : les répertoires de procès verbaux...
  2. Résultat n°2

    Règlement de police de la ville de Sellières.

    Date de publication

    1853

    Auteur

    VINCENT (Sellières)[auteur]

    Cote

    Br1273

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1251-1500
    • Règlement de police de la ville de Sellières.
  3. Résultat n°3

    cantons de Dampierre, 1953-2003 ; de Dole Nord Est, 1952-2003, de Dole Sud Ouest, 1951-2003 et de Gendrey, 1949-2003

    Date

    1949-2003

    Cote

    2408W18

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Dampierre, 1953-2003 ; de Dole Nord Est,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  4. Résultat n°4

    Dossiers des commissaires et officiers de police : dossiers individuels établis par les renseignements généraux

    Date

    1959-1984

    Cote

    1149W75

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Dossiers des commissaires et officiers de police :...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  5. Résultat n°5

    Opinion publique, surveillance. Eglise catholique, conférences et réunions: rapports de police, rapports du Préfet.

    Date

    1951-1953

    Cote

    304W13

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Opinion publique, surveillance. Eglise catholique,...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  6. Résultat n°6

    Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)

    Date

    1980

    Cote

    1149W87

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports de police
    • Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  7. Résultat n°7

    Recherches et renseignements d'affaires sensibles.- Recherches et renseignements sur des affaires sensibles notamment avec les agriculteurs

    Date

    1985-1989

    Cote

    1149W72

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Recherches et renseignements d'affaires sensibles.-...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  8. Résultat n°8

    Le commissaire de police au XIXe siècle.

    Date de publication

    2008

    Auteur

    KALIFA Dominique[directeur de publication]

    Cote

    8oG3221

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3001-3250
    • Le commissaire de police au XIXe siècle.
  9. Résultat n°9

    L'Etat et sa police en France (1789-1914).

    Date de publication

    1979

    Auteur

    AUBERT Jacques[co-auteur]

    Cote

    8oG2018

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2001-2250
    • L'Etat et sa police en France (1789-1914).
  10. Résultat n°10

    cantons de Lons- Sud, 1941-2004 ; d'Orgelet, 1943-2003

    Date

    1941-2004

    Cote

    2408W5

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Lons- Sud, 1941-2004 ; d'Orgelet, 1943-2003

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  11. Résultat n°11

    Juges, notaires et policiers délinquants (XIVe-XXe siècle).

    Date de publication

    1997

    Auteur

    GARNOT Benoît[directeur de publication]

    Cote

    8oG2671

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Juges, notaires et policiers délinquants (XIVe-XXe...
  12. Résultat n°12

    Règlements de police pour la commune de Dole. Règlement de police pour la ville de Dole.

    Date de publication

    1828

    Auteur

    anonyme

    Cote

    8oF122

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Règlements de police pour la commune de Dole. Règlement...
  13. Résultat n°13

    Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne.

    Date de publication

    1769

    Auteur

    LA POIX DE FREMINVILLE Edmé de[auteur]

    Cote

    8oG3436

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Dictionnaire ou traité de la police générale des villes,...
  14. Résultat n°14

    Opérations de police. Arrestations opérées par les autorités allemandes: fiches individuelles de renseignements, juillet 1944.

    Date

    1944

    Cote

    304W53

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Opérations de police. Arrestations opérées par les...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  15. Résultat n°15

    Renseignements généraux. Hautes-Pyrénées - IIIe République (1875-1940). Réflexion sur la police politique.

    Date de publication

    2000

    Auteur

    FRANTZ Jean-Paul[auteur]

    Cote

    8oG2132

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2001-2250
    • Renseignements généraux. Hautes-Pyrénées - IIIe République...
  16. Résultat n°16

    La guerre des polices n'a pas eu lieu. Gendarmes et policiers, co-acteurs de la sécurité publique sous la Troisième République (1870-1914).

    Date de publication

    2014

    Auteur

    LOPEZ Laurent[auteur]

    Cote

    8oG3921

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3751-4000
    • La guerre des polices n'a pas eu lieu. Gendarmes et...
  17. Résultat n°17

    Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)

    Date

    1990

    Cote

    1149W89

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports de police
    • Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  18. Résultat n°18

    cantons de Champagnole (communes de M à V), 1943-2003 ; de Clairvaux-les-lacs, 1946-2003

    Date

    1943-2003

    Cote

    2408W11

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Champagnole (communes de M à V), 1943-2003...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  19. Résultat n°19

    Recherches et renseignements d'affaires sensibles.- Recherches et renseignements sur l'affaire de la Fragneuse

    Date

    1977-1979

    Cote

    1149W71

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Recherches et renseignements d'affaires sensibles.-...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  20. Résultat n°20

    Opérations de police. Arrestations par les autorités allemandes: listes, états périodiques.

    Date

    1944

    Cote

    304W54

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Opérations de police. Arrestations par les autorités...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  21. Résultat n°21

    canton de Voiteur

    Date

    1943-2003

    Cote

    2408W9

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • canton de Voiteur

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  22. Résultat n°22

    cantons de Beaufort, 1947 - 2003 ; de Bletterans, 1946 - 2003

    Date

    1946-2003

    Cote

    2408W2

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Beaufort, 1947 - 2003 ; de Bletterans, 1946...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  23. Résultat n°23

    Opérations de police. Arrestations opérées par les autorités allemandes: fiches individuelles de renseignements, janvier 1944.

    Date

    1944

    Cote

    304W55

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Opérations de police. Arrestations opérées par les...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  24. Résultat n°24

    Notes de police sur des affaires du département.

    Date

    2003

    Cote

    2268W297

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Notes de police sur des affaires du département.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  25. Résultat n°25

    Le maintien de l'ordre en France depuis la fin de l'Ancien Régime jusqu'à 1968. I (1789-1830).

    Date de publication

    1984

    Auteur

    Centre d'études et de recherches sur la police

    Cote

    4oG229/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Le maintien de l'ordre en France depuis la fin de l'Ancien...
  26. Résultat n°26

    Opérations de police. Arrestations opérées par les autorités allemandes: fiches individuelles de renseignements, mai-juin 1944.

    Date

    1944

    Cote

    304W59

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Opérations de police. Arrestations opérées par les...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  27. Résultat n°27

    cantons de Montbarrey, 1942-2003 ; de Montmirey, 1953-2003 et de Rochefort-sur-Nenon (communes de A à E), 1950-2003.

    Date

    1942-2003

    Cote

    2408W19

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Montbarrey, 1942-2003 ; de Montmirey, 1953-2003...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  28. Résultat n°28

    Rapports de Police sur la situation politique et l'opinion publique

    Date

    1945-1950

    Cote

    1149W82

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports de police
    • Rapports de Police sur la situation politique et l'opinion...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  29. Résultat n°29

    Renseignements sur les effectifs de la police nationale sur Dole

    Date

    1946-1982

    Cote

    1149W74

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Renseignements sur les effectifs de la police nationale...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  30. Résultat n°30

    L'affaire de Châteauvillain. La Combe-des-Eparres, les préliminaires, le drame, les victimes, les responsabilités.

    Date de publication

    [1886 ?]

    Auteur

    JOLIBOIS[co-auteur]

    Cote

    Br2534

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2501-2750
    • L'affaire de Châteauvillain. La Combe-des-Eparres,...
  31. Résultat n°31

    Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris 1668 - 1787. Inventaire analytique des articles Y 9498 et 9499.

    Date de publication

    1992

    Auteur

    BIMBENET-PRIVAT Michèle[Auteur]

    Cote

    8oG1127

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris...
  32. Résultat n°32

    Fonction publique: police. Personnels ayant quitté leur poste de façon irrégulière, août 1944.

    Date

    1944

    Cote

    304W102

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Fonction publique: police. Personnels ayant quitté...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  33. Résultat n°33

    cantons de Salins (communes de P à T), 1950-2002 ; de Villers-Farlay, 1946-2003 et ville de Dole, 1944-2003

    Date

    1944-2003

    Cote

    2408W21

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Salins (communes de P à T), 1950-2002 ;...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  34. Résultat n°34

    Opérations de police. Arrestations opérées par les autorités allemandes: fiches individuelles de renseignements, avril 1944.

    Date

    1944

    Cote

    304W58

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Opérations de police. Arrestations opérées par les...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  35. Résultat n°35

    Organisations d'extrême-gauche.Fichier d'anarchistes résidant dans le Jura, vers 1900.Dénonciations de communistes, 1927-1939

    Date

    1927-1939

    Cote

    341W155

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
    • Organisations d'extrême-gauche.Fichier d'anarchistes...

    Producteur :

    Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  36. Résultat n°36

    cantons de Chaussin, 1944-2003 ; de Chemin, 1946-2003

    Date

    1944-2003

    Cote

    2408W17

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Chaussin, 1944-2003 ; de Chemin, 1946-2003

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  37. Résultat n°37

    cantons de Saint-Claude (communes de M à V), 1943-2003 ; de Saint-Laurent-en-Grandvaux, 1941-2003

    Date

    1941-2003

    Cote

    2408W15

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Saint-Claude (communes de M à V), 1943-2003...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  38. Résultat n°38

    Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Correspondance administrative sous le règne de Louis XIV (...). Tome II (...) Justice. - Police. - Galères.

    Date de publication

    1851

    Auteur

    DEPPING G.-B.[directeur de publication]

    Cote

    4oG1088/2

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1001-1250
    • Collection de documents inédits sur l'histoire de France...
  39. Résultat n°39

    Règlement de police de la commune de de Septmoncel.

    Date de publication

    1857

    Cote

    Br4243

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Règlement de police de la commune de de Septmoncel.
  40. Résultat n°40

    cantons de Clairvaux-les-lacs (communes de F à V), 1943-2002, de Moirans, 1944-2003

    Date

    1943-2003

    Cote

    2408W12

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Clairvaux-les-lacs (communes de F à V),...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux