Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Parc animalier de la ferme de l'Auroch à Menetrux-en-Joux (1990/1991)- autorisation d'exploitation : AP n°659 du 17/07/1991Parc animalier des 3 castors à Prémanon :Certificats de capacité (1988)Dossier technique : plan (1988)Dossier d'installation classée (1987/1988)Réunion de présentation du projet (06/09/1989)Parc animalier de Tavaux :- certificat de capacité délivré à M; Py (cerfs Sika) le 06/05/1988Etablissement itinérant de présentation au public de félins sauvages à Authume :- autorisation d'exploiter délivrée à M; Ancian : AP n°835 du 11/06/1998

    Date

    1988-1998

    Cote

    2286W61

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Parcs animaliers
    • Parc animalier de la ferme de l'Auroch à Menetrux-en-Joux...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  2. Résultat n°2

    Parc zoologique à Salins-les-Bains :Correspondances sur futur projet (1986)Etude d'impact '1987)Demande d'installation classée (1987)Dossier de permis de construire (05/01/1988)Réunions diverses sur le projet de parc (février 1988 à décembre 1988)Projet de parc de vision de bison à Salins-les-Bains (novembre 1989)Correspondance entre le pétitionnaire et la préfecture (1990/1991)Projet de parc naturel régional Bresse-Revermont :Etude d'opportunité (janvier 1993)Dossier de travail (1993/1994)

    Date

    1986-1994

    Cote

    2286W62

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Parcs animaliers
    • Parc zoologique à Salins-les-Bains :Correspondances...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public