Parc animalier de la ferme de l'Auroch à Menetrux-en-Joux (1990/1991)- autorisation d'exploitation : AP n°659 du 17/07/1991Parc animalier des 3 castors à Prémanon :Certificats de capacité (1988)Dossier technique : plan (1988)Dossier d'installation classée (1987/1988)Réunion de présentation du projet (06/09/1989)Parc animalier de Tavaux :- certificat de capacité délivré à M; Py (cerfs Sika) le 06/05/1988Etablissement itinérant de présentation au public de félins sauvages à Authume :- autorisation d'exploiter délivrée à M; Ancian : AP n°835 du 11/06/1998

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Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes naturelles, développement durable, pollution et assainissement.

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2286 W - Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes naturelles, développement durable, pollution et assainissement : dossiers de suivi ou d'instruction par la Préfecture.

Cote/Cotes extrêmes

2286W

Date

1910-2011

Importance matérielle

13.3 ml

113 articles

Origine

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

Histoire de la conservation

Indication institutionnelle

Le présent versement fait partie de ceux qui ont été effectués, préparés à l'aide des Atrchives départementales du Jura, lors de la fermeture du bureau de l'environnement en Préfecture à l'occasion de la réorganisation des services de l'Etat en département (la RéatE).

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 21/04/2011

Modalités d'entrée : Versement

BIODIVERSITE

Parcs animaliers