Parc zoologique à Salins-les-Bains :Correspondances sur futur projet (1986)Etude d'impact '1987)Demande d'installation classée (1987)Dossier de permis de construire (05/01/1988)Réunions diverses sur le projet de parc (février 1988 à décembre 1988)Projet de parc de vision de bison à Salins-les-Bains (novembre 1989)Correspondance entre le pétitionnaire et la préfecture (1990/1991)Projet de parc naturel régional Bresse-Revermont :Etude d'opportunité (janvier 1993)Dossier de travail (1993/1994)

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Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes naturelles, développement durable, pollution et assainissement.

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2286 W - Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes naturelles, développement durable, pollution et assainissement : dossiers de suivi ou d'instruction par la Préfecture.

Cote/Cotes extrêmes

2286W

Date

1910-2011

Importance matérielle

13.3 ml

113 articles

Origine

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

Histoire de la conservation

Indication institutionnelle

Le présent versement fait partie de ceux qui ont été effectués, préparés à l'aide des Atrchives départementales du Jura, lors de la fermeture du bureau de l'environnement en Préfecture à l'occasion de la réorganisation des services de l'Etat en département (la RéatE).

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 21/04/2011

Modalités d'entrée : Versement

BIODIVERSITE

Parcs animaliers