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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Mariages, publications de mariage.

308 medias

Mariages, publications de mariage.
Cote
3E/5804
 Date
1853-1872
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • O
  • ORBAGNA
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
2
Tables décennales.

2 lots 198 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1102
 Date
1803-1812
 Lieu
Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
3
Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 1.géomètre : Cordier

1 media

Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 1.géomètre : Cordier
Cote
3Pplan4359
 Date
1835
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Orbagna
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 1.géomètre...
4
Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.

1 media

Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.
Cote
3Pplan6565
 Date
1835
 Lieu
Beaufort, canton, Beaufort, commune, Orbagna, commune, Vercia, commune, Rotalier, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre B
  • Beaufort
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Orbagna, Rotalier et...
  • Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage....
5

La Voix du clocher
Cote
Per654
 Date
1951-1954
 Lieu
Beaufort, commune, Orbagna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per601-700
  • La Voix du clocher
6
Produits accessoires et accidentels : procès-verbaux d'adjudication, 1866-1887. Elagages.- Autorisation et procès-verbaux d'adjudication, 1838-1896.

1 media

Produits accessoires et accidentels : procès-verbaux d'adjudication, 1866-1887. Elagages.- Autorisation et procès-verbaux d'adjudication, 1838-1896.
Cote
5E342/41
 Date
1838-1896
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Produits accessoires et accidentels : procès-verbaux...
7
Naissances, mariages, décès.

2 lots 79 medias

Naissances, mariages, décès.
Cote
3E/12387
 Date
1923-1932
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

  • O
  • ORBAGNA
  • Naissances, mariages, décès.
8
Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1900-1908. Nominations de membres, 1894-1914. Listes des personnes admises à l'assistance, 1856-1920. Feuille de maladie, 1894. Crédit extraordinaire, 1902.

1 media

Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1900-1908. Nominations de membres, 1894-1914. Listes des personnes admises à l'assistance, 1856-1920. Feuille de maladie, 1894. Crédit extraordinaire, 1902.
Cote
5E342/56
 Date
1856-1920
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués,...
9
Logement et cantonnement des troupes, 1882, 1891 et 1913. Recensement des chevaux et juments : certificats de déclaration, 1880.

1 media

Logement et cantonnement des troupes, 1882, 1891 et 1913. Recensement des chevaux et juments : certificats de déclaration, 1880.
Cote
5E342/16
 Date
1880-1913
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Logement et cantonnement des troupes, 1882, 1891 et...
10
Répertoires des actes administratifs.

1 media

Répertoires des actes administratifs.
Cote
5E342/8
 Date
1846-1931
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Actes de l'administration municipale
  • Répertoires des actes administratifs.
11
5 mai 1850 - 17 décembre 1878.

1 media

5 mai 1850 - 17 décembre 1878.
Cote
5E342/4
 Date
1850-1878
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 5 mai 1850 - 17 décembre 1878.
12
Presbytère.- Location.

1 media

Presbytère.- Location.
Cote
5E342/31
 Date
1907
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices du culte et cimetière
  • Co-paroisse de Beaufort
  • Presbytère.- Location.
13
Mariages, publications de mariage.

210 medias

Mariages, publications de mariage.
Cote
3E/5802
 Date
1823-1838
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • O
  • ORBAGNA
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
14
Listes nominatives, 1901, 1906 et 1936. Etat récapitulatif, 1906.

1 media

Listes nominatives, 1901, 1906 et 1936. Etat récapitulatif, 1906.
Cote
5E342/9
 Date
1901-1936
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
  • Population
  • Dénombrement quinquennal
  • Listes nominatives, 1901, 1906 et 1936. Etat récapitulatif,...
15
Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 1.géomètre : Cordier

1 media

Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 1.géomètre : Cordier
Cote
3Pplan4364
 Date
1835
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Orbagna
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 1.géomètre...
16
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1110
 Date
1883-1892
 Lieu
Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
17
Caisse des écoles.- Budgets.

1 media

Caisse des écoles.- Budgets.
Cote
5E342/64
 Date
1889-1919
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction publique
  • Caisse des écoles.- Budgets.
18
Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 3.géomètre : Bénier

1 media

Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 3.géomètre : Bénier
Cote
3Pplan4361
 Date
1835
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Orbagna
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 3.géomètre...
19
Comptes administratifs, 1858-1859 et 1884-1907.

1 media

Comptes administratifs, 1858-1859 et 1884-1907.
Cote
5E342/27
 Date
1858-1907
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Comptes administratifs, 1858-1859 et 1884-1907.
20
Servitude et usage.- Etude du tracé d'un chemin et concession de passage dans la forêt, 1881 et 1891. Autorisation de recépage d'un parcours, 1833.

1 media

Servitude et usage.- Etude du tracé d'un chemin et concession de passage dans la forêt, 1881 et 1891. Autorisation de recépage d'un parcours, 1833.
Cote
5E342/43
 Date
1833-1891
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Servitude et usage.- Etude du tracé d'un chemin et...
21

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W11
 Date
1984
 Lieu
Vercia, commune, Orbagna, commune, Beaufort, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 11 - BEAUFORT - ORBAGNA - VERCIA 1984
  • Commission communale de réorganisation foncière et...
22
Naissances, décès.

281 medias

Naissances, décès.
Cote
3E/8196
 Date
1873-1892
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • O
  • ORBAGNA
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, décès
  • Naissances, décès.
23
Aménagement.- Soumission, plan de division des bois, décret et procès-verbal, frais, 1871-1875 dossier avec plans atlas 5 E (plans) 342/1, 1874. Bois soumis au régime forestier, 1874 et 1896. Réorganisations des triages, 1836-1864.

1 media

Aménagement.- Soumission, plan de division des bois, décret et procès-verbal, frais, 1871-1875 dossier avec plans atlas 5 E (plans) 342/1, 1874. Bois soumis au régime forestier, 1874 et 1896. Réorganisations des triages, 1836-1864.
Cote
5E342/37
 Date
1836-1896
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Aménagement.- Soumission, plan de division des bois,...
24
Procès-verbaux d'arpentage, 1848-1859 ; d'estimation des coupes, 1858-1899.

1 media

Procès-verbaux d'arpentage, 1848-1859 ; d'estimation des coupes, 1858-1899.
Cote
5E342/38
 Date
1848-1899
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Procès-verbaux d'arpentage, 1848-1859 ; d'estimation...
25
Listes d'émargement.

1 media

Listes d'émargement.
Cote
5E342/22
 Date
1857-1919
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Listes d'émargement.
26
Commission municipale scolaire.- Nomination de délégués, 1904. Instruction primaire.- Disjonction entre Orbagna et Beaufort, 1850.

1 media

Commission municipale scolaire.- Nomination de délégués, 1904. Instruction primaire.- Disjonction entre Orbagna et Beaufort, 1850.
Cote
5E342/62
 Date
1850-1904
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction publique
  • Commission municipale scolaire.- Nomination de délégués,...
27
Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit, des nourrices, sevreuses et gardeuses, 1877-1945. Rapports annuels, 1889-1895. Carnet de nourrice, 1898.

1 media

Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit, des nourrices, sevreuses et gardeuses, 1877-1945. Rapports annuels, 1889-1895. Carnet de nourrice, 1898.
Cote
5E342/60
 Date
1877-1945
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge.- Déclarations...
28

Listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (années scolaires 1953-1954 et 1956-1957). Listes annuelles d'inscription des élèves (années scolaires 1953-1954, 1966-1967 à 1968-1969). Listes prévisionnelles d'effectifs (1967-1969).
Cote
2005W12/2
 Date
1953-1969
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Orbagna
  • Listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (années...
29
Décès.

225 medias

Décès.
Cote
3E/5798
 Date
1793-1822
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • O
  • ORBAGNA
  • Registres d'état-civil
  • Décès
  • Décès.
30
Matrice foncière.

1 media

Matrice foncière.
Cote
5E342/11
 Date
1837-1911
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Matrice foncière.
31
Mine de lignite de Vercia.- Procès-verbal de bornage entre la concession et le chemin d'Orbagna à Longeverne, 1860. Carrières.- Amodiations, 1864 et 1866.

1 media

Mine de lignite de Vercia.- Procès-verbal de bornage entre la concession et le chemin d'Orbagna à Longeverne, 1860. Carrières.- Amodiations, 1864 et 1866.
Cote
5E342/55
 Date
1860-1866
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes...
  • Moyens de transport et travaux divers
  • Chemin de fer
  • Mine de lignite de Vercia.- Procès-verbal de bornage...
32
Registre de demandes de dégrèvement d'impôts.

1 media

Registre de demandes de dégrèvement d'impôts.
Cote
5E342/14
 Date
1888-1900
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Impôts directs
  • Registre de demandes de dégrèvement d'impôts.
33
Orbagna et Crevecoeur, baptêmes, mariages et sépultures, 1681-1691.

24 medias

Orbagna et Crevecoeur, baptêmes, mariages et sépultures, 1681-1691.
Cote
5E342/1, 14J49 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1681-1691
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • O
  • Orbagna
  • Registres paroissiaux
  • Orbagna et Crevecoeur, baptêmes, mariages et sépultures,...
34
N°1 d'Orbagna à Crevecoeur (dossier avec plans).

1 media

N°1 d'Orbagna à Crevecoeur (dossier avec plans).
Cote
5E342/48
 Date
1848-1902
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes...
  • Voirie
  • Travaux aux chemins vicinaux ordinaires.
  • N°1 d'Orbagna à Crevecoeur (dossier avec plans).
35
Cimetière.- Etablissement, 1831-1834 ; réparations, 1858-1868. Marché d'un corbillard, 1907.

1 media

Cimetière.- Etablissement, 1831-1834 ; réparations, 1858-1868. Marché d'un corbillard, 1907.
Cote
5E342/32
 Date
1831-1907
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices du culte et cimetière
  • Co-paroisse de Beaufort
  • Cimetière.- Etablissement, 1831-1834 ; réparations,...
36
Exploitation.- Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1895 et 1922 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1854-1921.

1 media

Exploitation.- Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1895 et 1922 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1854-1921.
Cote
5E342/39
 Date
1854-1922
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Exploitation.- Procès-verbaux de délivrance et permis...
37
Tables décennales.

2 lots 148 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1109
 Date
1873-1882
 Lieu
Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Beaufort
  • Tables décennales.
38
Mariages 1793, an III-an VI, an VIII, 1822 ; publications de mariage an XI-1822.

251 medias

Mariages 1793, an III-an VI, an VIII, 1822 ; publications de mariage an XI-1822.
Cote
3E/5801
 Date
1793-1822
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • O
  • ORBAGNA
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages 1793, an III-an VI, an VIII, 1822 ; publications...
39
Travaux aux chemins de grange communication n°34 d'Augisey à Louhans, 1867-1872 ; n°44 d'Orgelet à Savigny, 1851. C.G.C. n°97 d'Orbagna à Savigny.- Demande d'établissement de plans d'alignement et demandes individuelles d'alignement, 1905-1906.

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Travaux aux chemins de grange communication n°34 d'Augisey à Louhans, 1867-1872 ; n°44 d'Orgelet à Savigny, 1851. C.G.C. n°97 d'Orbagna à Savigny.- Demande d'établissement de plans d'alignement et demandes individuelles d'alignement, 1905-1906.
Cote
5E342/47
 Date
1851-1906
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes...
  • Voirie
  • Petite voirie
  • Travaux aux chemins de grange communication n°34 d'Augisey...
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Rôles d'impositions des contributions directes.

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Rôles d'impositions des contributions directes.
Cote
5E342/13
 Date
1833-1911
 Lieu
Orbagna, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Impôts directs
  • Rôles d'impositions des contributions directes.