Filtrer les résultats
Multimédias
  • 67
  • 47
  • 11
Période
  • 2
  • 5
  • 95
  • 63
  • 2
Lieux
  • 123
  • 16
  • 16
  • 15
  • 15
Afficher plus
Typologies
  • 15
  • 15
  • 9
  • 2
  • 1
Afficher plus

  • sur 4
123 résultats

Résultats de la recherche

1
Mariages, publications de mariage.

308 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/5804

2
Tables décennales.

2 lots 198 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1102

3
Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 1.géomètre : Cordier

1 media

Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 1.géomètre : Cordier

Date

1835

Cote

3Pplan4359

4
Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.

1 media

Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.

Date

1835

Cote

3Pplan6565

5

La Voix du clocher

Date

1951-1954

Cote

Per654

6
Produits accessoires et accidentels : procès-verbaux d'adjudication, 1866-1887. Elagages.- Autorisation et procès-verbaux d'adjudication, 1838-1896.

1 media

Produits accessoires et accidentels : procès-verbaux d'adjudication, 1866-1887. Elagages.- Autorisation et procès-verbaux d'adjudication, 1838-1896.

Date

1838-1896

Cote

5E342/41

7
Naissances, mariages, décès.

2 lots 79 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12387

8
Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1900-1908. Nominations de membres, 1894-1914. Listes des personnes admises à l'assistance, 1856-1920. Feuille de maladie, 1894. Crédit extraordinaire, 1902.

1 media

Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1900-1908. Nominations de membres, 1894-1914. Listes des personnes admises à l'assistance, 1856-1920. Feuille de maladie, 1894. Crédit extraordinaire, 1902.

Date

1856-1920

Cote

5E342/56

9
Logement et cantonnement des troupes, 1882, 1891 et 1913. Recensement des chevaux et juments : certificats de déclaration, 1880.

1 media

Logement et cantonnement des troupes, 1882, 1891 et 1913. Recensement des chevaux et juments : certificats de déclaration, 1880.

Date

1880-1913

Cote

5E342/16

10
Répertoires des actes administratifs.

1 media

Répertoires des actes administratifs.

Date

1846-1931

Cote

5E342/8

11
5 mai 1850 - 17 décembre 1878.

1 media

5 mai 1850 - 17 décembre 1878.

Date

1850-1878

Cote

5E342/4

12
Presbytère.- Location.

1 media

Presbytère.- Location.

Date

1907

Cote

5E342/31

13
Mariages, publications de mariage.

210 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1823-1838

Cote

3E/5802

14
Listes nominatives, 1901, 1906 et 1936. Etat récapitulatif, 1906.

1 media

Listes nominatives, 1901, 1906 et 1936. Etat récapitulatif, 1906.

Date

1901-1936

Cote

5E342/9

15
Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 1.géomètre : Cordier

1 media

Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 1.géomètre : Cordier

Date

1835

Cote

3Pplan4364

16
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1110

17
Caisse des écoles.- Budgets.

1 media

Caisse des écoles.- Budgets.

Date

1889-1919

Cote

5E342/64

18
Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 3.géomètre : Bénier

1 media

Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 3.géomètre : Bénier

Date

1835

Cote

3Pplan4361

19
Comptes administratifs, 1858-1859 et 1884-1907.

1 media

Comptes administratifs, 1858-1859 et 1884-1907.

Date

1858-1907

Cote

5E342/27

20
Servitude et usage.- Etude du tracé d'un chemin et concession de passage dans la forêt, 1881 et 1891. Autorisation de recépage d'un parcours, 1833.

1 media

Servitude et usage.- Etude du tracé d'un chemin et concession de passage dans la forêt, 1881 et 1891. Autorisation de recépage d'un parcours, 1833.

Date

1833-1891

Cote

5E342/43

21

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1984

Cote

1714W11

22
Naissances, décès.

281 medias

Naissances, décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8196

23
Aménagement.- Soumission, plan de division des bois, décret et procès-verbal, frais, 1871-1875 dossier avec plans atlas 5 E (plans) 342/1, 1874. Bois soumis au régime forestier, 1874 et 1896. Réorganisations des triages, 1836-1864.

1 media

Aménagement.- Soumission, plan de division des bois, décret et procès-verbal, frais, 1871-1875 dossier avec plans atlas 5 E (plans) 342/1, 1874. Bois soumis au régime forestier, 1874 et 1896. Réorganisations des triages, 1836-1864.

Date

1836-1896

Cote

5E342/37

24
Procès-verbaux d'arpentage, 1848-1859 ; d'estimation des coupes, 1858-1899.

1 media

Procès-verbaux d'arpentage, 1848-1859 ; d'estimation des coupes, 1858-1899.

Date

1848-1899

Cote

5E342/38

25
Listes d'émargement.

1 media

Listes d'émargement.

Date

1857-1919

Cote

5E342/22

26
Commission municipale scolaire.- Nomination de délégués, 1904. Instruction primaire.- Disjonction entre Orbagna et Beaufort, 1850.

1 media

Commission municipale scolaire.- Nomination de délégués, 1904. Instruction primaire.- Disjonction entre Orbagna et Beaufort, 1850.

Date

1850-1904

Cote

5E342/62

27
Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit, des nourrices, sevreuses et gardeuses, 1877-1945. Rapports annuels, 1889-1895. Carnet de nourrice, 1898.

1 media

Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit, des nourrices, sevreuses et gardeuses, 1877-1945. Rapports annuels, 1889-1895. Carnet de nourrice, 1898.

Date

1877-1945

Cote

5E342/60

28

Listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (années scolaires 1953-1954 et 1956-1957). Listes annuelles d'inscription des élèves (années scolaires 1953-1954, 1966-1967 à 1968-1969). Listes prévisionnelles d'effectifs (1967-1969).

Date

1953-1969

Cote

2005W12/2

29
Décès.

225 medias

Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/5798

30
Matrice foncière.

1 media

Matrice foncière.

Date

1837-1911

Cote

5E342/11

31
Mine de lignite de Vercia.- Procès-verbal de bornage entre la concession et le chemin d'Orbagna à Longeverne, 1860. Carrières.- Amodiations, 1864 et 1866.

1 media

Mine de lignite de Vercia.- Procès-verbal de bornage entre la concession et le chemin d'Orbagna à Longeverne, 1860. Carrières.- Amodiations, 1864 et 1866.

Date

1860-1866

Cote

5E342/55

32
Registre de demandes de dégrèvement d'impôts.

1 media

Registre de demandes de dégrèvement d'impôts.

Date

1888-1900

Cote

5E342/14

33
Orbagna et Crevecoeur, baptêmes, mariages et sépultures, 1681-1691.

24 medias

Orbagna et Crevecoeur, baptêmes, mariages et sépultures, 1681-1691.

Date

1681-1691

Cote

5E342/1, 14J49 (Ancienne cote aux AD Jura)

34
N°1 d'Orbagna à Crevecoeur (dossier avec plans).

1 media

N°1 d'Orbagna à Crevecoeur (dossier avec plans).

Date

1848-1902

Cote

5E342/48

35
Cimetière.- Etablissement, 1831-1834 ; réparations, 1858-1868. Marché d'un corbillard, 1907.

1 media

Cimetière.- Etablissement, 1831-1834 ; réparations, 1858-1868. Marché d'un corbillard, 1907.

Date

1831-1907

Cote

5E342/32

36
Exploitation.- Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1895 et 1922 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1854-1921.

1 media

Exploitation.- Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1895 et 1922 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1854-1921.

Date

1854-1922

Cote

5E342/39

37
Tables décennales.

2 lots 148 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1109

38
Mariages 1793, an III-an VI, an VIII, 1822 ; publications de mariage an XI-1822.

251 medias

Mariages 1793, an III-an VI, an VIII, 1822 ; publications de mariage an XI-1822.

Date

1793-1822

Cote

3E/5801

39
Travaux aux chemins de grange communication n°34 d'Augisey à Louhans, 1867-1872 ; n°44 d'Orgelet à Savigny, 1851. C.G.C. n°97 d'Orbagna à Savigny.- Demande d'établissement de plans d'alignement et demandes individuelles d'alignement, 1905-1906.

1 media

Travaux aux chemins de grange communication n°34 d'Augisey à Louhans, 1867-1872 ; n°44 d'Orgelet à Savigny, 1851. C.G.C. n°97 d'Orbagna à Savigny.- Demande d'établissement de plans d'alignement et demandes individuelles d'alignement, 1905-1906.

Date

1851-1906

Cote

5E342/47

40
Rôles d'impositions des contributions directes.

1 media

Rôles d'impositions des contributions directes.

Date

1833-1911

Cote

5E342/13