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  1. Résultat n°1

    Des forêts pour les hommes, des hommes pour la forêts.

    Date de publication

    [1996 ?]

    Cote

    Br3351

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3251-3500
    • Des forêts pour les hommes, des hommes pour la forêts.
  2. Résultat n°2

    Dossiers de relations et correspondance avec l'ONF.

    Date

    1992-1997

    Cote

    2268W212

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • AGRICULTURE
    • Dossiers de relations et correspondance avec l'ONF.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  3. Résultat n°3

    Office national des forêts. Service départemental du Jura. Rapport de gestion 1990.

    Date de publication

    1990

    Cote

    Br3920

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3751-4000
    • Office national des forêts. Service départemental du...
  4. Résultat n°4

    Site "Zone des Etangs de Bresse III" (ex-Bresse jurassienne Sud)- réunions de concertation : 28/04/1998 - 09/07/1998 - 15/09/1999- réunions du comité de pilotage du site : 28/05/1999 - 07/03/2000 - 09/02/2001- compte-rendu du groupe de travail forêts : 14/11/2000 + convention cadre Etat/ONF- compte-rendu du groupe de travail "activités socio-économiques" : 14/11/2000- compte-rendu du groupe de travail "étangs et milieux humides" : 09/05/2001- réunion du 02/02/2002 : validation du document d'objectifs- dossier de présentation du site- consulations maires et EPCI (28/11/2003)- composition du comité de pilotage- arrêté ministériel de désignation en ZSC (zone spéciale de conservation) : 27/05/2009

    Date

    1998-2009

    Cote

    2286W28

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site "Zone des Etangs de Bresse III" (ex-Bresse jurassienne...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  5. Résultat n°5

    Mouvements de grèves dans la fonction publiqueJournées nationales d'action de la fonction publique (1953-1976)Grèves des services de l'équipement du département (1969-1973)Grèves et revendications de l'Education Nationale (1953-1973)Mouvements de grèves des centres hospitaliers de Dole (1954-1972)Mouvements de grèves chez EDF-GDF (1953)Mouvements de grèves aux PTT et aux Finances (1969-1973)Grèves et revendications à la SNCF (1951-1963)Grèves dans les services de l'ONF (20 juin 1973)

    Date

    1953-1976

    Cote

    1149W98

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Grèves et manifestations
    • Mouvements de grèves dans la fonction publiqueJournées...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  6. Résultat n°6

    Fermeture et résorption des décharges communales :- réunion de formation des élus du 5/05/2001- réunion du comité du plan départemental d'élimination des déchets ménagers le 23/09/2002- fermeture et résorption des décharges non autorisées : décharges non réglementées, dépôts sauvages (enquêtes des services de l'Etat, comptes-rendus au ministère, circulaires au maires)- inventaire national des décharges non autorisées (2003/2004)- convention CPR-ADEME - conseil général (études et travaux pour la réhabilitation des décharges)- concurrence décharges communales / sites BIPE (intervention du SYDOM)- tableau récapitulatif (2005)- circulaire AMJ, Conseil général, Prefet (2005)- création d'un comité départemental de suivi - réunion du 25/05/2005- signalement des dépôts sauvages communaux (ONF, DASS, gendarmerie, CSP, ONCFS) courrier aux maires (2006/2007)- réunion résorption des décharges du 19/09/2006 (SYDOM)

    Date

    2001-2008

    Cote

    2286W92

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Fermeture et résorption des décharges communales :-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  7. Résultat n°7

    Route des sapins de Levier à Champagnole. Office national des Forêts

    Date de publication

    1968

    Cote

    Br3458

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3251-3500
    • Route des sapins de Levier à Champagnole. Office national...
  8. Résultat n°8

    Réserve naturelle de la Grotte de Gravelle (suite) :- réunions du comité consultatif - propositions de l'ONF en vue de la création d'une réserve volontaire, réunions et plans de gestion de 1997 à 2001- inventaire des reptiles et amphibiens de la réserve naturelle du plateau de Mancy (2003)- plan de gestion 2006-2010 + CD- renouvellement du gestionnaire de la réserve (période 2002-2006)

    Date

    1993-2010

    Cote

    2286W46

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Réserves naturelles
    • Réserve naturelle de la Grotte de Gravelle (suite)...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  9. Résultat n°9

    Cerfs :Elevages de cerfs (1996/1997)Plan de chasse aux cerfs en forêt de Chaux 2008-2009 : réunions des 24/10/2008 et 06/04/2009 + audience du 19/05/2008 avec M. Demolis, directeur ONFContestation des chasseurs par rapport au quota des cerfs à abattre pour 2008-2009Conférence de presse sur le schéma départemental de gestion cynégétique 2006Réclamation du groupement des adjudicataires de la forêt de Chaux : audience du 23/08/1995Suivi de la colonisation naturelle du cerf sur le massif jurassien (2004/2007)Réserves de chasse (1956/1983 - 1992/2002) :Réserves de chasse sur le domaine public fluvial (2001)Réserves de chasse interministérielles (le Paradis et la Forêt du Prince) : 1987/1988Réserve de chasse en forêt domaniale dite de "Bonlieu" : AP de création n°946 du 25/10/1991Réserve de chasse en forêt domaniale dite "de Chaux" : AP de création n0948 du 25/10/1991 supprimée par AP n°54 du 20/01/1997

    Date

    1956-2009

    Cote

    2286W55

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Protection de la faune et de la flore
    • Cerfs :Elevages de cerfs (1996/1997)Plan de chasse...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public