Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes naturelles, développement durable, pollution et assainissement.

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Cote/Cotes extrêmes

2286W

Date

1910-2011

Importance matérielle

13.3 ml

113 articles

Origine

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

Histoire de la conservation

Indication institutionnelle

Le présent versement fait partie de ceux qui ont été effectués, préparés à l'aide des Atrchives départementales du Jura, lors de la fermeture du bureau de l'environnement en Préfecture à l'occasion de la réorganisation des services de l'Etat en département (la RéatE).

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 21/04/2011

Modalités d'entrée : Versement

Réserve naturelle de la Grotte de Gravelle (suite) :- réunions du comité consultatif - propositions de l'ONF en vue de la création d'une réserve volontaire, réunions et plans de gestion de 1997 à 2001- inventaire des reptiles et amphibiens de la réserve naturelle du plateau de Mancy (2003)- plan de gestion 2006-2010 + CD- renouvellement du gestionnaire de la réserve (période 2002-2006)

Cote/Cotes extrêmes

2286W46

Date

1993-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2010

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés collectivités