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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Avis de commissions spécialisées.

    Date

    2015-2021

    Cote

    2700W/51

    • Contexte : Travaux du conseil départemental et de la commission...
    • Avis, relevés de décision, sténotypie
    • Avis de commissions spécialisées.

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Secrétariat des assemblées du Département

  2. Résultat n°2

    Délibérations originales.

    Date

    2015-2021

    Cote

    2700W/43-2700W/50

    • Contexte : Travaux du conseil départemental et de la commission...
    • Conseil départemental.
    • Délibérations originales.

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Secrétariat des assemblées du Département

  3. Résultat n°3

    Délibérations originales.

    Date

    2015-2021

    Cote

    2700W/20-2700W/33

    • Contexte : Travaux du conseil départemental et de la commission...
    • Commission permanente.
    • Délibérations originales.

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Secrétariat des assemblées du Département

  4. Résultat n°4

    Rapports originaux.

    Date

    2015-2021

    Cote

    2700W/34-2700W/42

    • Contexte : Travaux du conseil départemental et de la commission...
    • Conseil départemental.
    • Rapports originaux.

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Secrétariat des assemblées du Département

  5. Résultat n°5

    Travaux de sténotypie.- Sténotypie originale des séances publiques.

    Date

    2015-2021

    Cote

    2700W/54-2700W/55

    • Contexte : Travaux du conseil départemental et de la commission...
    • Avis, relevés de décision, sténotypie
    • Travaux de sténotypie.- Sténotypie originale des séances...

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Secrétariat des assemblées du Département

  6. Résultat n°6

    Relevés des décisions des commissions spécialisées ou de la commission toutes commissions réunies (séances publiques du Conseil départemental et séances de la commissions permanentes).

    Date

    2015-2021

    Cote

    2700W/52

    • Contexte : Travaux du conseil départemental et de la commission...
    • Avis, relevés de décision, sténotypie
    • Relevés des décisions des commissions spécialisées...

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Secrétariat des assemblées du Département

  7. Résultat n°7

    Rapports originaux.

    Date

    2015-2021

    Cote

    2700W/1-2700W/19

    • Contexte : Travaux du conseil départemental et de la commission...
    • Commission permanente.
    • Rapports originaux.

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Secrétariat des assemblées du Département

  8. Résultat n°8

    Approbation des procès-verbaux par les élus.

    Date

    2015-2021

    Cote

    2700W/53

    • Contexte : Travaux du conseil départemental et de la commission...
    • Avis, relevés de décision, sténotypie
    • Approbation des procès-verbaux par les élus.

    Producteur :

    01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Secrétariat des assemblées du Département