Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 02/09/2021
Présentation du contenu
Rapports et délibérations originaux des assemblées, avis et reelevés de décisions des commissions spécialisées, approbation des procès-verbaux par les élus, transcriptions sténographiques des débats en séances.
Conditions d'accès
Communicable (Conformément à la législation en vigueur, les documents sont librement communicables à l'exception des rapports et annexes de délibérations mentionnant nommément des personnes (vérifications à faire lors de la communication en salle par le président de salle de lecture).)
Autre instrument de recherche
Voir l'inventaire complet et sous format textuel 2700W.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.