Travaux du conseil départemental et de la commission permanente du Jura

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Cote/Cotes extrêmes

2700W

Date

2015-2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Importance matérielle

6,65 ml

Origine

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Secrétariat des assemblées du Département

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/09/2021

Présentation du contenu

Rapports et délibérations originaux des assemblées, avis et reelevés de décisions des commissions spécialisées, approbation des procès-verbaux par les élus, transcriptions sténographiques des débats en séances.

Conditions d'accès

Communicable (Conformément à la législation en vigueur, les documents sont librement communicables à l'exception des rapports et annexes de délibérations mentionnant nommément des personnes (vérifications à faire lors de la communication en salle par le président de salle de lecture).)

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire complet et sous format textuel 2700W.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2700W/51-2700W/56

Date

2015-2021

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Relevés des décisions des commissions spécialisées ou de la commission toutes commissions réunies (séances publiques du Conseil départemental et séances de la commissions permanentes).

Cote/Cotes extrêmes

2700W/52

Date

2015-2021

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable