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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/8673

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales.
  2. Résultat n°2

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

    Date

    1959

    Cote

    376W512

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  3. Résultat n°3
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/8670

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales.
  4. Résultat n°4

    Un village

    Cote

    53Fi1, 32Fi20 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...
    • Vues aériennes dans la région de Nozeroy
    • Un village

    Producteur :

    Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.

  5. Résultat n°5

    La campagne

    Cote

    53Fi2, 32Fi21 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...
    • Vues aériennes dans la région de Nozeroy
    • La campagne

    Producteur :

    Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.

  6. Résultat n°6

    Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

    Date

    1983

    Cote

    2268W134

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Compositions des conseils municipaux par cantons après...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  7. Résultat n°7

    L'extrémité des villages et la campagne

    Cote

    53Fi7, 32Fi26 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...
    • Vues aériennes de Nozeroy et de Mièges
    • L'extrémité des villages et la campagne

    Producteur :

    Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.

  8. Résultat n°8

    Quelques maisons au premier plan et un village à l'arrière-plan

    Cote

    53Fi12, 32Fi31 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...
    • Vues aériennes non identifiées
    • Quelques maisons au premier plan et un village à l'arrière-plan

    Producteur :

    Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.

  9. Résultat n°9

    Vue centrée sur le village

    Cote

    53Fi17, 32Fi35 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...
    • Vues aériennes de Nozeroy
    • Vue centrée sur le village

    Producteur :

    Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.

  10. Résultat n°10

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Nozeroy. - Société RISKOFF à Censeau (conserverie d'escargots), aide à la reprise de la société (1982). - Dossier Nouveau aux Arsures, ouvrier au chômage voulant créer une entreprise de distribution de surgelés aux Arsures (1981-1982). - Dossier COMBETTE à Censeau, projet de scierie : demande d'aide (1979). - Entreprise GAILLARD à Censeau (artisan menuisier ébéniste), recherche d'un local (1982). - Société CHAUVIN à Censeau (SARL de négoce de bétail), projet de création d'une nouvelle société et demande d'aides (1982). - Etablissements SALOMON à Mignovillard (skis) : coupures de presse (1980), projet d'extension (1979).

    Date

    1979-1982

    Cote

    1112W127

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  11. Résultat n°11
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/8669

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales.
  12. Résultat n°12

    La campagne et deux maisons

    Cote

    53Fi21, 32Fi37 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...
    • Vues aériennes de la région de Nozeroy
    • La campagne et deux maisons

    Producteur :

    Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.

  13. Résultat n°13

    La crise d'une société villageoise. "Les survivanciers" les paysans du Jura français (1800-1970).

    Date de publication

    1972

    Auteur

    DION Michel[co-auteur]

    Cote

    8oF297

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF251-500
    • La crise d'une société villageoise. "Les survivanciers"...
  14. Résultat n°14
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/8689

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Nozeroy, Planches (les), Poligny
    • Tables décennales.
  15. Résultat n°15

    Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

    Date

    1953

    Cote

    376W142

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  16. Résultat n°16

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

    Date

    1962

    Cote

    376W241

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  17. Résultat n°17

    Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs (compte-rendus de réunions 2002/2008).- "Les lacs du département du Jura" (synthèse des données et propositions de gestion (1999), CD du colloque des lacs du Jura (9 et 10 juin 2008). - Etude sur les lacs des Mortes et de Bellefontaine .- "Une catastrophe écologique annoncée" , et états des lieux de 2004 à 2009 - Directive d'aménagement national pour la protection et l'aménagement du littoral.- Le lac de Vouglans (1980/1987). - Carte de qualité des cours d'eau : synthèse des données acquises entre 1988 et 1994. - Qualité des eaux superficielles affluents du Doubs (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Serpentine (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Furieuse (données 2000/2001). - Qualité des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (résultats 2000). - Qualité des cours d'eau du bassin de l'Ain (mars 2005). Projet de cartographie des cours d'eau. - réunion de concertation : 04/06/2009. - arrêté préfectoral n°1348 bis du 12/10/2009. - Contrôle sanitaire des eaux de baignade et alimentation : convention entre la DDASS et le conseil général signée le 11/04/2006. - Action nationale de recherche et de réduction de substances dangereuses dans l'eau (2004).

    Date

    1988-2009

    Cote

    2286W106

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Pollution de l'environnement
    • Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  18. Résultat n°18

    La campagne et quelques maisons

    Cote

    53Fi13, 32Fi32 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...
    • Vues aériennes non identifiées
    • La campagne et quelques maisons

    Producteur :

    Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.

  19. Résultat n°19

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de NOZEROY

    Date

    1946

    Cote

    376W37

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  20. Résultat n°20

    Vue centrée sur une partie d'un village

    Cote

    53Fi19, 32Fi36 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...
    • Vues aériennes de la région de Nozeroy
    • Vue centrée sur une partie d'un village

    Producteur :

    Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.

  21. Résultat n°21

    Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

    Date

    1952

    Cote

    376W371

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  22. Résultat n°22

    Une partie du village

    Cote

    53Fi4, 32Fi23 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...
    • Vues aériennes de Nozeroy
    • Une partie du village

    Producteur :

    Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.

  23. Résultat n°23

    Vue globale du village

    Cote

    53Fi18, 32Fi35 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...
    • Vues aériennes de Nozeroy
    • Vue globale du village

    Producteur :

    Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.

  24. Résultat n°24

    Nozeroy

    Date

    1813-1818

    Cote

    3P116

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
    • Nozeroy
  25. Résultat n°25
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/8688

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Nozeroy, Planches (les), Poligny
    • Tables décennales.
  26. Résultat n°26

    L'extrémité du village

    Cote

    53Fi5, 32Fi24 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...
    • Vues aériennes de Nozeroy
    • L'extrémité du village

    Producteur :

    Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.

  27. Résultat n°27

    - gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy (1996/1998)- gestion des déchets ménagers par les communes de l'Aubépin, Chazelles, Nanc-les-Saint-Amour, Orbagna et Augea (1993/1998)- déchets d'espaces verts (étude TRIVALOR 1995)- gestion des déchets verts suite à circulaire ministérielle de 2001- problèmes avec la commune de Charency (1997)- aide financière aux communes d'accueil d'une installation de traitement de déchets ménagers- avis des communes sur l'implantation des déchetteries (1993/1994)- conventions passées entre le SICTOM de Lons-le-Saunier et les autres SICTOMS -1994/1995)- délits en déchetterie (SICTOM de Lons-le-Saunier - déchetterie de Moirans-en-Montagne - intervention de Mme Voynet)- plaquette sur le fonctionnement des déchetteries (1999)- expertise réalisée par la DRIRE sur la localisation, la conception et le foncitonnement des déchetteries en 2002- Etats généraux du tri (19/06/1999 à Juraparc)- dossier du SYDOM du Jura (1980/1995)- dossier de demande de subventions pour la rédaction du plan départemental des déchets ménagers et assimilés du Jura en 1995 (1994-1995)

    Date

    1993-2002

    Cote

    2286W86

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • - gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  28. Résultat n°28

    Sictom de Champagnole :- réunions et assemblées générales - compte-rendus (1979/1987)- délibérations des communes pour adhésion ou non au SICTOM (1983)Canton de Champagnole :- recensement (1984/1989)- compte-rendu de la réunion du 12/05/1984 + correspondance du président- adhésion au SIVOMCanton de Nozeroy :- délibérations de ramassage par les communes (1988)- adhésion des communes (1987)- dossier de contentieux entre la préfecture et la commune de Charency (décharge 984) et les communes de Mièges et Nozeroy (incinérateurs 1984)SIVOM des Planches-les-Montagne: - dossier de situation général (1986/1987)- adhésion des communes (1988/1992)Canton de Poligny :- recensement (1984/1988)- adhésion au SICTOM de Poligny ou non (1986)

    Date

    1983-1992

    Cote

    2286W77

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Sictom de Champagnole :- réunions et assemblées générales...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  29. Résultat n°29

    Le village

    Cote

    53Fi9, 32Fi28 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...
    • Vues aériennes de Nozeroy
    • Le village

    Producteur :

    Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.

  30. Résultat n°30

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

    Date

    1962

    Cote

    376W306

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  31. Résultat n°31

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

    Date

    1962

    Cote

    376W339

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  32. Résultat n°32

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Conliège, commune de Publy : notes (1976-1978), projet d'achat de l'ancienne gare SNCF par la commune. - Canton des Planches-en-Montagne, commune de Foncine-le-Bas : courrier (1982), bail de location avec promesse de vente entre la SARL INDUSAINE et la commune. - Canton de Nozeroy, commune de Censeau : notes relatives à l'achat d'une usine par la commune (1977-1978). - Canton de Nozeroy, commune d'Esserval-Tartre : notes (1977-1979), courrier sur l'implantation d'une usine du travail du bois (1977). - Canton d'Orgelet commune de La Tour-du-Meix : coupures de presse (1980), notes relatives à l'implantation d'une entreprise de mécanique (1980).

    Date

    1976-1982

    Cote

    1112W110

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  33. Résultat n°33

    Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

    Date

    1965

    Cote

    376W176

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  34. Résultat n°34

    Vue centrée sur un côté latéral du village

    Cote

    53Fi16, 32Fi34 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...
    • Vues aériennes de Nozeroy
    • Vue centrée sur un côté latéral du village

    Producteur :

    Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.

  35. Résultat n°35
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/8671

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales.
  36. Résultat n°36

    Cantons de Saint-Amour et de Nozeroy

    Date

    2009

    Cote

    2426W19

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Listes d'émargement
    • Européennes 2009 (tous arrondissements)
    • Cantons de Saint-Amour et de Nozeroy

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  37. Résultat n°37

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Nozeroy

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W5

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  38. Résultat n°38

    Plan d'aménagement rural (PAR) des cantons de Nozeroy - Les Planches en Montagne. Jura.

    Date de publication

    1980

    Auteur

    BOURDIER Lucien[directeur de publication]

    Cote

    Br2320

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2251-2500
    • Plan d'aménagement rural (PAR) des cantons de Nozeroy...
  39. Résultat n°39

    Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

    Date

    1945

    Cote

    376W110

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  40. Résultat n°40

    Une vue aérienne de la région de Nozeroy

    Cote

    53Fi14, 32Fi33 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...
    • Une vue aérienne de la région de Nozeroy

    Producteur :

    Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.

  41. Résultat n°41

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

    Date

    1959

    Cote

    376W442

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  42. Résultat n°42
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/8672

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales.
  43. Résultat n°43

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

    Date

    1962

    Cote

    376W274

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  44. Résultat n°44

    cantons de Morez, 1942-2003 ; de Nozeroy (communes de A à L), 1952-2003

    Date

    1942-2003

    Cote

    2408W13

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Morez, 1942-2003 ; de Nozeroy (communes...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  45. Résultat n°45

    Le village

    Cote

    53Fi3, 32Fi22 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...
    • Vues aériennes de Nozeroy
    • Le village

    Producteur :

    Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.

  46. Résultat n°46

    Demandes d'indemnisations, canton de Nozeroy (1942-1943).

    Date

    1942-1943

    Cote

    72W89

    • Contexte : Préfecture.1ère direction
    • Demandes d'indemnisations, canton de Nozeroy (1942-1943).

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction

  47. Résultat n°47

    Une vue aérienne de Nozeroy et Mièges

    Cote

    53Fi15, 32Fi34 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...
    • Une vue aérienne de Nozeroy et Mièges

    Producteur :

    Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.

  48. Résultat n°48

    Aperçu médico-topographique sur le Val de Mièges, canton de Nozeroy.

    Date de publication

    1835

    Auteur

    GERMAIN Claude-Marie[auteur]

    Cote

    8oF355/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF251-500
    • Aperçu médico-topographique sur le Val de Mièges, canton...
  49. Résultat n°49

    Cantons de Lons-le-Saunier sud et Nozeroy

    Date

    2008

    Cote

    2426W5

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Listes d'émargement
    • Municipales 2008 (arrondissement de de Lons-le-Saunier)
    • Cantons de Lons-le-Saunier sud et Nozeroy

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  50. Résultat n°50

    Aperçu médico-topographique sur le Val de Mièges, canton de Nozeroy.

    Date de publication

    1835

    Auteur

    GERMAIN Claude-Marie[auteur]

    Cote

    Br168

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Aperçu médico-topographique sur le Val de Mièges, canton...
  51. Résultat n°51

    L'oeil de Léon. Photographie de Léon Martelet (1900-1950). Affiche réalisée par le service des Archives départementales du Jura, pour l'exposition "L'oeil de Léon", photographies de Léon Martelet, photographe à Nozeroy. Animation et exposition de photographies anciennes sur le Pays de Nozeroy du 13 décembre 2000 au 19 janvier 2001.

    Date

    2000

    Cote

    1Fi3482

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures dont les dimensions...
    • L'oeil de Léon. Photographie de Léon Martelet (1900-1950). Affiche...
  52. Résultat n°52

    Interventions dans les cantons d'Orgelet, Montbarrey, Montmirey, Nozeroy, Poligny.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2268W85

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
    • Connaissance du département - dossiers d'information...
    • Interventions dans les cantons d'Orgelet, Montbarrey,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  53. Résultat n°53

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

    Date

    1962

    Cote

    376W209

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  54. Résultat n°54

    Les villages

    Cote

    53Fi6, 32Fi25 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...
    • Vues aériennes de Nozeroy et de Mièges
    • Les villages

    Producteur :

    Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.

  55. Résultat n°55

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Nozeroy. - Société SERM à Mignovillard (électronique) : coupures de presse (1980), bail entre SERM et la commune de Mignovillard. - Société SERM - ERAS à Mignovillard, demande à l'installation (1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    1112W128

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  56. Résultat n°56

    L'autre extrémité du village

    Cote

    53Fi10, 32Fi29 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...
    • Vues aériennes de Nozeroy
    • L'autre extrémité du village

    Producteur :

    Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.

  57. Résultat n°57

    L'extrémité du village

    Cote

    53Fi8, 32Fi27 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...
    • Vues aériennes de Nozeroy
    • L'extrémité du village

    Producteur :

    Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.

  58. Résultat n°58

    Nozeroy

    Cote

    3P158

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Nozeroy
  59. Résultat n°59

    Vue centrée sur l'extrémité d'un village (église et quelques maisons)

    Cote

    53Fi20, 32Fi36 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...
    • Vues aériennes de la région de Nozeroy
    • Vue centrée sur l'extrémité d'un village (église et...

    Producteur :

    Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.

  60. Résultat n°60

    Argus et répertoire des cartes postales du Jura. Tome 1 : canton de Champagnole, canton de Nozeroy.

    Date de publication

    1998

    Auteur

    LACROIX Jean-Michel[Auteur]

    Cote

    4oF394/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • Argus et répertoire des cartes postales du Jura. Tome...
  61. Résultat n°61

    Vue centrée sur le côté du village

    Cote

    53Fi11, 32Fi30 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : Ensembles de vues aériennes de la commune et des alentours...
    • Vues aériennes de Nozeroy
    • Vue centrée sur le côté du village

    Producteur :

    Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.

  62. Résultat n°62

    cantons de Nozeroy (communes de M à R), 1942-2003 ; des Planches, 1943-2003 et de Saint-Claude (communes de a à L), 1944-2003

    Date

    1942-2003

    Cote

    2408W14

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Nozeroy (communes de M à R), 1942-2003 ;...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  63. Résultat n°63
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne (mauvais état, non communicable).

    1 media

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne (mauvais état, non communicable).

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/11021

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  64. Résultat n°64

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

    Date

    1951

    Cote

    376W544

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  65. Résultat n°65

    [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Cantons de Lons-le-Saunier et Nozeroy.

    Cote

    109J19

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées