Tables décennales.
Date
1873-1882
Cote
3E/8673
-
Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales.
1 media
1873-1882
3E/8673
1959
376W512
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1 media
1843-1852
3E/8670
53Fi1, 32Fi20 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
53Fi2, 32Fi21 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
1983
2268W134
Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
53Fi7, 32Fi26 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
53Fi12, 32Fi31 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
53Fi17, 32Fi35 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
1979-1982
1112W127
Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
1 media
1833-1842
3E/8669
53Fi21, 32Fi37 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
1972
DION Michel[co-auteur]
8oF297
1 media
1823-1832
3E/8689
1953
376W142
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W241
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1988-2009
2286W106
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
53Fi13, 32Fi32 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
1946
376W37
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
53Fi19, 32Fi36 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
1952
376W371
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
53Fi4, 32Fi23 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
53Fi18, 32Fi35 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
1813-1818
3P116
1 media
1813-1822
3E/8688
53Fi5, 32Fi24 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
1993-2002
2286W86
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1983-1992
2286W77
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
53Fi9, 32Fi28 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
1962
376W306
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W339
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1976-1982
1112W110
Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
1965
376W176
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
53Fi16, 32Fi34 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
1 media
1853-1862
3E/8671
2009
2426W19
Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public
1947-1953
376W5
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1980
BOURDIER Lucien[directeur de publication]
Br2320
1945
376W110
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
53Fi14, 32Fi33 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
1959
376W442
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1 media
1863-1872
3E/8672
1962
376W274
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1942-2003
2408W13
Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux
53Fi3, 32Fi22 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
1942-1943
72W89
Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction
53Fi15, 32Fi34 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
1835
GERMAIN Claude-Marie[auteur]
8oF355/1
2008
2426W5
Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public
1835
GERMAIN Claude-Marie[auteur]
Br168
2000
1Fi3482
1990-2000
2268W85
Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
1962
376W209
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
53Fi6, 32Fi25 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
1980-1981
1112W128
Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
53Fi10, 32Fi29 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
53Fi8, 32Fi27 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
3P158
53Fi20, 32Fi36 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
1998
LACROIX Jean-Michel[Auteur]
4oF394/1
53Fi11, 32Fi30 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
1942-2003
2408W14
Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux
1 media
1883-1892
3E/11021
1951
376W544
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
109J19
Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
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