Mouchard, commune - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Listes d'émargement.	Cote 5E324/94	Date 1863-1937	Lieu Mouchard, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD Archives postérieures à 1789 Elections et personnel (série K) Elections politiques Listes d'émargement.
Résultat n°2		Réfugiés.- Subsistances, allocations, recherches et listes nominatives.	Cote 5E324/69	Date 1918-1922	Lieu Mouchard, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD Archives postérieures à 1789 Affaires militaires (série H) Mesures d'exception et faits de guerre Guerre 1914-1918 Réfugiés.- Subsistances, allocations, recherches et...
Résultat n°3	1 media	Mouchard, section A, feuille 1.	Cote 3Pplan4116	Date 1879	Lieu Mouchard, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Mouchard Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle Mouchard, section A, feuille 1.
Résultat n°4	1 media	Mouchard, section C, feuille 3.	Cote 3Pplan4127	Date 1879	Lieu Mouchard, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Mouchard Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle Mouchard, section C, feuille 3.
Résultat n°5		Fontaines.- Constructions, 1863-1875 (dossier avec plans). Entretiens des abords d'une fontaine, 1908. Abreuvoir.- Reconstruction d'un mur de soutènement, 1920-1922.	Cote 5E324/130	Date 1863-1922	Lieu Mouchard, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD Archives postérieures à 1789 Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime... Service de eaux, assainissement Fontaines.- Constructions, 1863-1875 (dossier avec...
Résultat n°6		Bétail.- Recensement.	Cote 5E324/40	Date 1918	Lieu Mouchard, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD Archives postérieures à 1789 Population.- Economie sociale.- Statistique. (série... Agriculture Bétail.- Recensement.
Résultat n°7		1823-1832.	Cote 5E324/189	Date-	Lieu Mouchard, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD Archives postérieures à 1789 Etat civil (série E) Registres d'état civil Naissances 1823-1832.
Résultat n°8		Mouchard	Cote 3Pplan7179	Date-	Lieu Mouchard, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Atlas portatifs s.d. [1810-1840] Mouchard
Résultat n°9		Registre d'inscription de logement dans maison garnie.	Cote 5E324/81	Date 1879-1882	Lieu Mouchard, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD Archives postérieures à 1789 Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I) Police locale Registre d'inscription de logement dans maison garnie.
Résultat n°10		Mouchard	Cote 3Pplan6821/1	Date 1811	Lieu Mouchard, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Villers-Farlay Mouchard
Résultat n°11	32 medias	Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3 février 1685 - 6 mars 1692.	Cote 5E324/2	Date 1685-1690	Lieu Mouchard, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD Archives antérieures à 1790 Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique.... Culte Registres paroissiaux Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3...
Résultat n°12		1822-1867.	Cote 5E324/45	Date-	Lieu Mouchard, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD Archives postérieures à 1789 Contributions.- Administrations financières. (série... Cadastre Cadastre "napoléonien". - Matrices foncières 1822-1867.
Résultat n°13		An III - an X.	Cote 5E324/202	Date-	Lieu Mouchard, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD Archives postérieures à 1789 Etat civil (série E) Registres d'état civil Décès An III - an X.
Résultat n°14		Statuts et liste de membres.	Cote 5E324/169	Date 1927	Lieu Mouchard, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD Archives postérieures à 1789 Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes... Association des anciens élèves de l'Ecole Primaire... Statuts et liste de membres.
Résultat n°15		Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1860 et 1904.	Cote 5E324/26	Date 1860-1904	Lieu Mouchard, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD Archives postérieures à 1789 Administration générale de la commune (série D) Administration de la commune Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
Résultat n°16	178 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/7800	Date 1883-1887	Lieu Mouchard, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... M MOUCHARD Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°17		Débits de boissons.- Déclarations d'ouverture et autorisations.	Cote 5E324/80	Date 1883-1924	Lieu Mouchard, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD Archives postérieures à 1789 Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I) Police locale Débits de boissons.- Déclarations d'ouverture et autorisations.
Résultat n°18		Récoltes.- Récoltes de céréales : déclarations, 1914-1917 ; registres récapitulatifs, 1946-1951. Récoltes de blé.- Déclarations, 1955-1956 ; état de livraison, 1947.	Cote 5E324/39	Date 1914-1956	Lieu Mouchard, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD Archives postérieures à 1789 Population.- Economie sociale.- Statistique. (série... Agriculture Récoltes.- Récoltes de céréales : déclarations, 1914-1917...
Résultat n°19		Comptes de gestion, 1815-1820 et 1843-1915.	Cote 5E324/104	Date 1815-1915	Lieu Mouchard, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD Archives postérieures à 1789 Finances de la commune (série L) Comptabilité Comptes Comptes de gestion, 1815-1820 et 1843-1915.
Résultat n°20		Affermage du droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication.	Cote 5E324/120	Date 1821-1856	Lieu Mouchard, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD Archives postérieures à 1789 Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N) Bois Affermage du droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication.

Résultats de la recherche

Listes d'émargement.

Réfugiés.- Subsistances, allocations, recherches et listes nominatives.

Mouchard, section A, feuille 1.

Mouchard, section C, feuille 3.

Fontaines.- Constructions, 1863-1875 (dossier avec plans). Entretiens des abords d'une fontaine, 1908. Abreuvoir.- Reconstruction d'un mur de soutènement, 1920-1922.

Bétail.- Recensement.

1823-1832.

Mouchard

Registre d'inscription de logement dans maison garnie.

Mouchard

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3 février 1685 - 6 mars 1692.

1822-1867.

An III - an X.

Statuts et liste de membres.

Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1860 et 1904.

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Débits de boissons.- Déclarations d'ouverture et autorisations.

Récoltes.- Récoltes de céréales : déclarations, 1914-1917 ; registres récapitulatifs, 1946-1951. Récoltes de blé.- Déclarations, 1955-1956 ; état de livraison, 1947.

Comptes de gestion, 1815-1820 et 1843-1915.

Affermage du droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication.