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  1. Résultat n°1

    Montmirey-le-Château

    Date

    1804-1826

    Cote

    3P114

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
    • Montmirey-le-Château
  2. Résultat n°2

    Statistique historique de l'arrondissement de Dole. Tome second.

    Date de publication

    1842

    Auteur

    MARQUISET Armand[Auteur]

    Cote

    8oF64/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Statistique historique de l'arrondissement de Dole....
  3. Résultat n°3

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

    Date

    1959

    Cote

    376W511

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  4. Résultat n°4

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

    Date

    1962

    Cote

    376W208

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  5. Résultat n°5

    Entre Serre et Saône. Villages des cantons de Gendrey et Montmirey-le-Château ainsi que les villes voisines : Auxonne et Pesmes.

    Date de publication

    2014

    Auteur

    TETU Jacques[auteur]

    Cote

    8oF1697

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Entre Serre et Saône. Villages des cantons de Gendrey...
  6. Résultat n°6

    Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

    Date

    1953

    Cote

    376W141

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  7. Résultat n°7

    cantons de Montbarrey, 1942-2003 ; de Montmirey, 1953-2003 et de Rochefort-sur-Nenon (communes de A à E), 1950-2003.

    Date

    1942-2003

    Cote

    2408W19

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Montbarrey, 1942-2003 ; de Montmirey, 1953-2003...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  8. Résultat n°8

    Demandes d'indemnisations, canton de Montmirey-le-Château (1942-1943).

    Date

    1942-1943

    Cote

    72W90

    • Contexte : Préfecture.1ère direction
    • Demandes d'indemnisations, canton de Montmirey-le-Château...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction

  9. Résultat n°9

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

    Date

    1951

    Cote

    376W543

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  10. Résultat n°10

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

    Date

    1962

    Cote

    376W305

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  11. Résultat n°11

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

    Date

    1959

    Cote

    376W441

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  12. Résultat n°12

    Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

    Date

    1952

    Cote

    376W370

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  13. Résultat n°13
    Champagney, section B, Nilieu, feuille 3.géomètre : Godefin

    1 media

    Champagney, section B, Nilieu, feuille 3.géomètre : Godefin

    Date

    1824

    Cote

    3Pplan1070

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Champagney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Champagney, section B, Nilieu, feuille 3.géomètre :...
  14. Résultat n°14

    Réunions cantonales et visites communalesCanton de Montmirey-le-Château, visites communales

    Date

    1960-1980

    Cote

    1149W35

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Réunions cantonales et visites communales
    • Réunions cantonales et visites communalesCanton de...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  15. Résultat n°15

    Tableaux de la seigneurie comtale de Montmirey au milieu du XVe siècle. Etude du terrier de 1461. Mémoire de maîtrise sous la direction de M. Rey.

    Date de publication

    1971

    Auteur

    DELERUE Jean-Marie[auteur]

    Cote

    4oF70

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • Tableaux de la seigneurie comtale de Montmirey au milieu...
  16. Résultat n°16

    Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

    Date

    1945

    Cote

    376W109

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  17. Résultat n°17
    Naissances, décès 1793-an III, an VIII-an XI ; mariages 1793-an III, an VII-an XI ; publications de mariages an XI.

    240 medias

    Naissances, décès 1793-an III, an VIII-an XI ; mariages 1793-an III, an VII-an XI ; publications de mariages an XI.

    Date

    1793-1803

    Cote

    3E/5473

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTMIREY-LE-CHATEAU
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès 1793-an III, an VIII-an XI ; mariages...
  18. Résultat n°18

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

    Date

    1946

    Cote

    376W36

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  19. Résultat n°19

    Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

    Date

    1965

    Cote

    376W175

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  20. Résultat n°20

    Réunions cantonales et visites communalesCanton de Montmirey-le-Château, réunions cantonales

    Date

    1960-1980

    Cote

    1149W34

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Réunions cantonales et visites communales
    • Réunions cantonales et visites communalesCanton de...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  21. Résultat n°21

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Montmirey-le-Château

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W4

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  22. Résultat n°22

    Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

    Date

    1983

    Cote

    2268W135

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Compositions des conseils municipaux par cantons après...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  23. Résultat n°23

    Montmirey-le-Château

    Cote

    3P156

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Montmirey-le-Château
  24. Résultat n°24

    SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs à l'élimination des déchets ménagers (1977)- réunions assemblées générales (1980/1984)- projet de construction d'une chaine de tri (dossier 04/11/1981) et courriers divers (1981/1982)- étude sur le traitmeent des ordures ménagères (dossier 08/11/1982) et courriers divers (1982/1983)- installations complémentaires à l'usine d'incinération existante (dossier SODEVIC - mai 1982)- liste des communes adhérentes au SICTOM de Dole + liste des délégués au conseil syndical (1985)- photographies de décharges et requêtes (1986)Cantons de Chaumergy, Chaussin, Chemin, Dampierre, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Château et Rochefort-sur-nenon :- recensement des modes de collecteCanton de Dole :" Fédération de défense de l'environnement du Jura (FDEJ) en 1985- problèmes posés par la décharge de Petit-Noir (1984/1987)- nuisances décharge portuaire de Dole (1985

    Date

    1977-1985

    Cote

    2286W79

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  25. Résultat n°25

    Interventions dans les cantons d'Orgelet, Montbarrey, Montmirey, Nozeroy, Poligny.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2268W85

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
    • Connaissance du département - dossiers d'information...
    • Interventions dans les cantons d'Orgelet, Montbarrey,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  26. Résultat n°26

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

    Date

    1962

    Cote

    376W240

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  27. Résultat n°27

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

    Date

    1962

    Cote

    376W338

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  28. Résultat n°28

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

    Date

    1962

    Cote

    376W273

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  29. Résultat n°29

    Dossiers de renseignements sur les personnalités du département.

    Date

    1959-1980

    Cote

    1149W68

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Dossiers de renseignements sur les personnalités du...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  30. Résultat n°30

    Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle à Montmirey-le-Château.

    Date

    1989

    Cote

    2268W121

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Cantonales
    • Résultats et analyses de l'élection cantonale partielle...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet