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  1. Résultat n°1

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de MONTBARREY

    Date

    1962

    Cote

    376W304

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  2. Résultat n°2

    Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de MONTBARREY

    Date

    1965

    Cote

    376W174

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  3. Résultat n°3

    Statistique historique de l'arrondissement de Dole. Tome second.

    Date de publication

    1842

    Auteur

    MARQUISET Armand[Auteur]

    Cote

    8oF64/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Statistique historique de l'arrondissement de Dole....
  4. Résultat n°4

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de MONTBARREY

    Date

    1959

    Cote

    376W510

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  5. Résultat n°5

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de MONTBARREY

    Date

    1962

    Cote

    376W272

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  6. Résultat n°6

    cantons de Montbarrey, 1942-2003 ; de Montmirey, 1953-2003 et de Rochefort-sur-Nenon (communes de A à E), 1950-2003.

    Date

    1942-2003

    Cote

    2408W19

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Montbarrey, 1942-2003 ; de Montmirey, 1953-2003...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  7. Résultat n°7

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de montbarrey

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W3

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  8. Résultat n°8

    Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de MONTBARREY

    Date

    1953

    Cote

    376W140

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  9. Résultat n°9
    Bans et Souvans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Bans et Souvans, canton de Montbarrey, terminés sur le terrein en 1838.Plans terminés le 15/08/1837, pour Brans et plans terminés le 20/11/1837 pour Souvans.Date : 1838 ; géomètre : Rosset et Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67,5 X 103,5 cm.

    1 media

    Bans et Souvans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Bans et Souvans, canton de Montbarrey, terminés sur le terrein en 1838.Plans terminés le 15/08/1837, pour Brans et plans terminés le 20/11/1837 pour Souvans.Date : 1838 ; géomètre : Rosset et Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67,5 X 103,5 cm.

    Date

    1837-1838

    Cote

    3Pplan6576

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Souvans
    • Bans et Souvans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage...
  10. Résultat n°10
    Augerans et La Loye, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Augerans et La Loye, canton de Montbarrey, terminés sur le terrain en 1837. Pour Augerans : 01/12/1837. Pour La Loye : 10/01/1838.Date : 1837-1838 ; géomètre : Lamare et Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 71,5 X 106 cm.

    1 media

    Augerans et La Loye, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Augerans et La Loye, canton de Montbarrey, terminés sur le terrain en 1837. Pour Augerans : 01/12/1837. Pour La Loye : 10/01/1838.Date : 1837-1838 ; géomètre : Lamare et Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 71,5 X 106 cm.

    Date

    1837-1838

    Cote

    3Pplan6575

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Augerans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à La Loye
    • Augerans et La Loye, tableau d'assemblage. -Tableau...
  11. Résultat n°11

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de MONTBARREY

    Date

    1962

    Cote

    376W207

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  12. Résultat n°12

    Montbarrey

    Date

    1807-1839

    Cote

    3P113

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
    • Montbarrey
  13. Résultat n°13

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de MONTBARREY

    Date

    1959

    Cote

    376W440

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  14. Résultat n°14

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de MONTBARREY

    Date

    1946

    Cote

    376W35

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  15. Résultat n°15

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de MONTBARREY

    Date

    1962

    Cote

    376W239

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  16. Résultat n°16

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de MONTBARREY

    Date

    1962

    Cote

    376W337

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  17. Résultat n°17

    Montbarrey

    Cote

    3P155

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Montbarrey
  18. Résultat n°18

    Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

    Date

    1983

    Cote

    2268W135

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Compositions des conseils municipaux par cantons après...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  19. Résultat n°19
    Santans, Chatelay et Germigney, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Chatelay, Germigney et Santans, canton de Montbarrey, terminés sur [le terrain] en 1838. Pour Chatelay : 15/07/1837. Pour Germigney : 15/11/1837. Pour Santans : 10/10/1837. Date : 1837-1838 ; géomètre : Jannin, Billet, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 70,5 X 106 cm.

    1 media

    Santans, Chatelay et Germigney, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Chatelay, Germigney et Santans, canton de Montbarrey, terminés sur [le terrain] en 1838. Pour Chatelay : 15/07/1837. Pour Germigney : 15/11/1837. Pour Santans : 10/10/1837. Date : 1837-1838 ; géomètre : Jannin, Billet, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 70,5 X 106 cm.

    Date

    1837-1838

    Cote

    3Pplan6577

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Santans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Chatelay et Germigney
    • Santans, Chatelay et Germigney, tableau d'assemblage....
  20. Résultat n°20

    SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs à l'élimination des déchets ménagers (1977)- réunions assemblées générales (1980/1984)- projet de construction d'une chaine de tri (dossier 04/11/1981) et courriers divers (1981/1982)- étude sur le traitmeent des ordures ménagères (dossier 08/11/1982) et courriers divers (1982/1983)- installations complémentaires à l'usine d'incinération existante (dossier SODEVIC - mai 1982)- liste des communes adhérentes au SICTOM de Dole + liste des délégués au conseil syndical (1985)- photographies de décharges et requêtes (1986)Cantons de Chaumergy, Chaussin, Chemin, Dampierre, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Château et Rochefort-sur-nenon :- recensement des modes de collecteCanton de Dole :" Fédération de défense de l'environnement du Jura (FDEJ) en 1985- problèmes posés par la décharge de Petit-Noir (1984/1987)- nuisances décharge portuaire de Dole (1985

    Date

    1977-1985

    Cote

    2286W79

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public