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  1. Résultat n°1

    Registre de demande de dégrèvements d'impôts.

    Date

    1897-1900

    Cote

    5E104/29

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Registre de demande de dégrèvements d'impôts.
  2. Résultat n°2
    Tables décennales.

    2 lots 133 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1188

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  3. Résultat n°3
    Mariages, publications de mariage.

    214 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1836-1852

    Cote

    3E/5234

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MIREBEL
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  4. Résultat n°4

    Besoin d'eau pour alimenter la fontaine : courrier.

    Date

    1818

    Cote

    5E104/p60

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Service des eaux, assainissement
    • Besoin d'eau pour alimenter la fontaine : courrier.
  5. Résultat n°5

    Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune de Mirebel.

    Date

    1794

    Cote

    5E104/p7

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune...
  6. Résultat n°6
    Mirebel, section D, feuille 2.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Mirebel, section D, feuille 2.géomètre : Sauldubois

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan3704

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mirebel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Mirebel, section D, feuille 2.géomètre : Sauldubois
  7. Résultat n°7

    Matrice foncière.

    Date

    1867

    Cote

    3P2414

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mirebel
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  8. Résultat n°8

    Financement : budgets des exercices 1890 à 1936, comptes administratif des exercices 1913 à 1936, comptes de gestion des exercices 1906 à 1909, quitus du Conseil de préfecture des exercices 1853 à 1904.

    Date

    1854-1937

    Cote

    5E104/p65

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes
    • Financement : budgets des exercices 1890 à 1936, comptes...
  9. Résultat n°9

    Ventes de biens communaux, 1856 et 1862.

    Date

    1856-1862

    Cote

    5E104/64

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Biens communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
    • Ventes de biens communaux, 1856 et 1862.
  10. Résultat n°10
    Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

    1 media

    Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan3696

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mirebel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey
  11. Résultat n°11

    C.V.O. n°3 de Mirebel à Bonnefontaine et C.V.O. n°3bis dit prolongement du chemin des Faisses.- Acquisition de terrains : délibérations municipales, actes de cession, arrêtés préfectoraux, plan (1852-1907). Dégradations par un particulier : décision du Conseil de préfecture (1911).

    Date

    1852-1911

    Cote

    5E104/p56

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Petite voirie
    • C.V.O. n°3 de Mirebel à Bonnefontaine et C.V.O. n°3bis...
  12. Résultat n°12
    Tables décennales.

    2 lots 123 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1187

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  13. Résultat n°13

    Habillement de volontaires de Mirebel (1792). Etat de fournitures à l'administration militaire (1796). Réquisition de denrées : états des livraisons faites (1814-1815).

    Date

    1792-1815

    Cote

    5E104/p19

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Révolution et occupation de 1814-1815
    • Habillement de volontaires de Mirebel (1792). Etat...
  14. Résultat n°14

    Propriétés.- Adjudication de parcelles de bois et de terrains : délibérations du bureau de bienfaisance, baux.

    Date

    1855-1924

    Cote

    5E104/p67

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Propriétés.- Adjudication de parcelles de bois et de...
  15. Résultat n°15

    Listes des électeurs, 1844 et 1851-1923. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1870 et 1880.

    Date

    1844-1923

    Cote

    5E104/47

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes des électeurs, 1844 et 1851-1923. Incapacités...
  16. Résultat n°16

    Recensement des classes 1905, 1914, 1918 : tableaux nominatifs.

    Date

    1906-1917

    Cote

    5E104/p15

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Recensement des classes 1905, 1914, 1918 : tableaux...
  17. Résultat n°17

    Sinistres des années 1894, 1897, 1898 : états.

    Date

    1895-1899

    Cote

    5E104/p6

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Agriculture
    • Sinistres des années 1894, 1897, 1898 : états.
  18. Résultat n°18

    Plébiscite, 1851, 1852. Elections au Sénat, 1876-1887 ; législatives, 1857-1902 ; au conseil d'arrondissement, 1855-1892 ; au conseil général , 1860-1892 ; au conseil municipal, 1834-1900. Nominations de maires, an III et 1840.

    Date

    1794-1902

    Cote

    5E104/49

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Procès-verbaux
    • Plébiscite, 1851, 1852. Elections au Sénat, 1876-1887...
  19. Résultat n°19

    Comptes administratifs.

    Date

    1884-1909

    Cote

    5E104/54

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes administratifs.
  20. Résultat n°20
    Naissances.

    255 medias

    Naissances.

    Date

    1821-1852

    Cote

    3E/5228

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MIREBEL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.