182 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de ses environs. Voies romaines.

    Date de publication

    1965

    Auteur

    BESSARD Pierre[auteur]

    Cote

    4oF19

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de...
  2. Résultat n°2
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    144 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10545

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  3. Résultat n°3
    Marigna-sur-Valouse, section D, Ambre, feuille 3.géomètre : Duchesne

    1 media

    Marigna-sur-Valouse, section D, Ambre, feuille 3.géomètre : Duchesne

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan3482

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Marigna-sur-Valouse
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Marigna-sur-Valouse, section D, Ambre, feuille 3.géomètre...
  4. Résultat n°4
    Liste d'émargement.

    1 media

    Liste d'émargement.

    Date

    1855-1947

    Cote

    5E120/p49

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel
    • Elections politiques
    • Listes électorales
    • Liste d'émargement.
  5. Résultat n°5
    Récoltes : déclarations de récolte de céréales, 1857-1947 ; de récoltes de blé, 1936-1939. Bordereaux de production des récoltes de blé et autres céréales, 1947.

    1 media

    Récoltes : déclarations de récolte de céréales, 1857-1947 ; de récoltes de blé, 1936-1939. Bordereaux de production des récoltes de blé et autres céréales, 1947.

    Date

    1857-1947

    Cote

    5E120/p14

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale. Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Récoltes : déclarations de récolte de céréales, 1857-1947...
  6. Résultat n°6
    Naissances.

    145 medias

    Naissances.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/5053

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  7. Résultat n°7
    Etats de sections et matrice foncière.

    1 media

    Etats de sections et matrice foncière.

    Date

    1820-1822

    Cote

    5E120/p23

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Cadastre
    • Etats de sections et matrice foncière.
  8. Résultat n°8
    Procès-verbaux d'élection.

    1 media

    Procès-verbaux d'élection.

    Date

    1927-1936

    Cote

    5E120/p53

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel
    • Elections socio-professionnelles
    • Elections à la chambre d'agriculture
    • Procès-verbaux d'élection.
  9. Résultat n°9
    Résultats généraux, 1856-1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

    28 medias

    Résultats généraux, 1856-1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

    Date

    1856-1896

    Cote

    5E120/p11

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • M
    • Marigna-sur-Valouse
    • Résultats généraux, 1856-1891. Population classée par...
  10. Résultat n°10
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1099

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  11. Résultat n°11
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    307 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1752-1792

    Cote

    3E/548

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  12. Résultat n°12
    Statuts et liste des membres du conseil d'administration.

    1 media

    Statuts et liste des membres du conseil d'administration.

    Date

    1941

    Cote

    5E120/p109

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Syndicat agricole et de défense contre les ennemis...
    • Statuts et liste des membres du conseil d'administration.
  13. Résultat n°13
    Ruisseau de la Doye.- Demande d'autorisation d'établir une usine et règlement du régime hydraulique pour un particulier, 1852-1854 ; mise en chômage, 1855. Rivière du Valouson.- Règlement d'eau : récolement des travaux 0 un barrage d'irrigation d'un particulier, 1857. Autorisation à un meunier d'enlever des matériaux gênant à l'écoulement des eaux de son usine, 1878. Elagage et faucardement du lit du Valouson, 1911.

    1 media

    Ruisseau de la Doye.- Demande d'autorisation d'établir une usine et règlement du régime hydraulique pour un particulier, 1852-1854 ; mise en chômage, 1855. Rivière du Valouson.- Règlement d'eau : récolement des travaux 0 un barrage d'irrigation d'un particulier, 1857. Autorisation à un meunier d'enlever des matériaux gênant à l'écoulement des eaux de son usine, 1878. Elagage et faucardement du lit du Valouson, 1911.

    Date

    1852-1911

    Cote

    5E120/p94

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics. - Voirie. - Moyens de transport. -...
    • Navigation et régime des eaux
    • Ruisseau de la Doye.- Demande d'autorisation d'établir...
  14. Résultat n°14
    Tables décennales.

    2 lots 149 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1098

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  15. Résultat n°15
    Listes nominatives, 1841-1946 (manque 1936).

    1 media

    Listes nominatives, 1841-1946 (manque 1936).

    Date

    1841-1946

    Cote

    5E120/p10

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale. Statistique. (série...
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Listes nominatives, 1841-1946 (manque 1936).
  16. Résultat n°16
    Naissances, décès.

    129 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/5056

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  17. Résultat n°17
    Demandes aux contributions directes d'autoriser l'ouverture de l'atelier à distiller : délibération.

    1 media

    Demandes aux contributions directes d'autoriser l'ouverture de l'atelier à distiller : délibération.

    Date

    1921

    Cote

    5E120/p29

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts indirects
    • Demandes aux contributions directes d'autoriser l'ouverture...
  18. Résultat n°18
    1834-1907.

    1 media

    1834-1907.

    Date

    1834-1907

    Cote

    5E120/p59

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes de gestion et quittus du conseil de préfecture.
    • 1834-1907.
  19. Résultat n°19

    Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 22 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIe volume.

    Date de publication

    2006

    Auteur

    DOTTORI Boris[co-auteur]

    Cote

    4oF564/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté....
  20. Résultat n°20
    Rectification des limites du bois de Fralaigue, appartenant à la commune de Nancuise, dans sa partie contigüe au bois dit de la Côte de Crin, appartenant à la commune de Marigna : arrêté préfectoral, procès-verbal, plan et bornage, 1851-1854.

    1 media

    Rectification des limites du bois de Fralaigue, appartenant à la commune de Nancuise, dans sa partie contigüe au bois dit de la Côte de Crin, appartenant à la commune de Marigna : arrêté préfectoral, procès-verbal, plan et bornage, 1851-1854.

    Date

    1851-1854

    Cote

    5E120/p70

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux. - Terres. - Bois. (série N)
    • Bois
    • Rectification des limites du bois de Fralaigue, appartenant...
  21. Résultat n°21
    13 février 1876 - 21 octobre 1903.

    1 media

    13 février 1876 - 21 octobre 1903.

    Date

    1876-1903

    Cote

    5E120/p4

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 13 février 1876 - 21 octobre 1903.
  22. Résultat n°22
    Délits forestiers : procès-verbaux de délits et jugements.

    1 media

    Délits forestiers : procès-verbaux de délits et jugements.

    Date

    1859-1898

    Cote

    5E120/p81

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux. - Terres. - Bois. (série N)
    • Bois
    • Délits forestiers : procès-verbaux de délits et jugements.
  23. Résultat n°23
    Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs, 1913-1914 et 1916.

    1 media

    Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs, 1913-1914 et 1916.

    Date

    1913-1916

    Cote

    5E120/p104

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs,...
  24. Résultat n°24
    Budgets et chapitres additionnels.

    1 media

    Budgets et chapitres additionnels.

    Date

    1830-1879

    Cote

    5E120/p55

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels.
  25. Résultat n°25
    Tramways de Lons-le-Saunier à Orgelet avec embranchement sur Clairvaux et de Lons-le-Saunier à Chaussin.- Etablissement de ces lignes, 1868. Tramway de Lons-le-Saunier à Saint-Claude, à Arinthod et à Foncine-le-Haut.- Création d'un quatrième train sur l'embranchement de la bifurcation à Arinthod, 1913.

    1 media

    Tramways de Lons-le-Saunier à Orgelet avec embranchement sur Clairvaux et de Lons-le-Saunier à Chaussin.- Etablissement de ces lignes, 1868. Tramway de Lons-le-Saunier à Saint-Claude, à Arinthod et à Foncine-le-Haut.- Création d'un quatrième train sur l'embranchement de la bifurcation à Arinthod, 1913.

    Date

    1868-1913

    Cote

    5E120/p92

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics. - Voirie. - Moyens de transport. -...
    • Moyens de transport et travaux divers
    • Chemin de fer
    • Tramways de Lons-le-Saunier à Orgelet avec embranchement...
  26. Résultat n°26
    Mariages, publications de mariage.

    208 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/5058

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  27. Résultat n°27
    Concessions de terrains au cimetière.- Règlement, 1882. Concession temporaire, 1888.

    1 media

    Concessions de terrains au cimetière.- Règlement, 1882. Concession temporaire, 1888.

    Date

    1882-1888

    Cote

    5E120/p83

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux. - Terres. - Bois. (série N)
    • Propriétés et droits divers
    • Concessions de terrains au cimetière.- Règlement, 1882....
  28. Résultat n°28
    Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1881-1919 (un an sur cinq) ; registre de déclarations, 1855-1865. Droits de place sur le champ de foire, 1861-1878.

    1 media

    Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1881-1919 (un an sur cinq) ; registre de déclarations, 1855-1865. Droits de place sur le champ de foire, 1861-1878.

    Date

    1855-1919

    Cote

    5E120/p61

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1881-1919 (un...
  29. Résultat n°29
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    142 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1739-1767

    Cote

    5E120/p111

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Marigna-sur-Valouse
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  30. Résultat n°30
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    160 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10544

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  31. Résultat n°31
    Enfants admis gratuitement à l'école ; arrêtés préfectoraux et listes nominatives, 1851-1880. Rétribution scolaire : rôles, 1855-1881. Distribution de livres à des élèves indigents, 1857. Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1911. Extraits du registre d'appel, 1882-1885.

    1 media

    Enfants admis gratuitement à l'école ; arrêtés préfectoraux et listes nominatives, 1851-1880. Rétribution scolaire : rôles, 1855-1881. Distribution de livres à des élèves indigents, 1857. Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1911. Extraits du registre d'appel, 1882-1885.

    Date

    1851-1911

    Cote

    5E120/p107

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique. - Sciences, lettres et arts....
    • Instruction publique
    • Enfants admis gratuitement à l'école ; arrêtés préfectoraux...
  32. Résultat n°32
    Ordre de route, 1885. Soutiens indispensables de famille, 1878 et 1885 ; demande d'allocations, 1913-1914, 1954 et 1960. Réformes envisagées, 1887 et 1922. Etat signalétique d'un militaire, 1877.

    1 media

    Ordre de route, 1885. Soutiens indispensables de famille, 1878 et 1885 ; demande d'allocations, 1913-1914, 1954 et 1960. Réformes envisagées, 1887 et 1922. Etat signalétique d'un militaire, 1877.

    Date

    1877-1954

    Cote

    5E120/p33

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Ordre de route, 1885. Soutiens indispensables de famille,...
  33. Résultat n°33

    Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

    Date

    1997-2009

    Cote

    2286W93

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  34. Résultat n°34
    Matrice des propriétés bâties.

    30 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P2277

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Marigna-sur-Valouse
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  35. Résultat n°35
    Bureau de bienfaisance.- Commission administrative : élections de délégués, 1879, 1881, 1912 et 1959 ; nominations de membres, 1873-1924. Secours aux établissements de bienfaisance, 1878-1888. Attribution des biens des établissements ecclésiastiques au bureau de bienfaisance, 1907-1908.

    1 media

    Bureau de bienfaisance.- Commission administrative : élections de délégués, 1879, 1881, 1912 et 1959 ; nominations de membres, 1873-1924. Secours aux établissements de bienfaisance, 1878-1888. Attribution des biens des établissements ecclésiastiques au bureau de bienfaisance, 1907-1908.

    Date

    1873-1959

    Cote

    5E120/p96

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.
    • Bureau de bienfaisance.- Commission administrative...
  36. Résultat n°36
    Tables décennales.

    2 lots 201 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1093

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  37. Résultat n°37
    Arinthod (Jura). Le château de Marigna-sur-Valouse. Bourg, B.Fernand.

    1 media

    Arinthod (Jura). Le château de Marigna-sur-Valouse. Bourg, B.Fernand.

    Date

    1905

    Cote

    7Fi1120

    • Contexte : 7Fi
    • Arinthod (Jura). Le château de Marigna-sur-Valouse....
  38. Résultat n°38
    Mariages 1793-an VI, an IX-1822, publications de mariage an XI-1822.

    211 medias

    Mariages 1793-an VI, an IX-1822, publications de mariage an XI-1822.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/5057

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages 1793-an VI, an IX-1822, publications de mariage...
  39. Résultat n°39
    Etat de sections.

    134 medias

    Etat de sections.

    Date

    1831

    Cote

    3P2274

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Marigna-sur-Valouse
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  40. Résultat n°40
    Mariages, publications de mariage.

    161 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/5059

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.