Loye (La), commune

1

113 medias
Naissances, mariages.

Date

1913-1922

Cote

3E/9259
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LOYE (la) ou GRANDE-LOYE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages.
2

162 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1893-1897

Cote

3E/9255
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LOYE (la) ou GRANDE-LOYE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
3

216 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1828-1832

Cote

3E/4996
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LOYE (la) ou GRANDE-LOYE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
4

62 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P2228
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Loye (la)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
5

2 lots 106 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1249
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Montbarrey
- Tables décennales.
6

1 media
Loye (La), section C, l'Est, feuille 3.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3410
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Loye (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Loye (La), section C, l'Est, feuille 3.géomètre : Guyard
7

386 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, an XII-1812.

Date

1803-1812

Cote

3E/4992
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LOYE (la) ou GRANDE-LOYE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
8

1 media
La Loye (Jura). 1. L'église. 10, avenue Jean-Jaurès, Paris.

Cote

7Fi196
- Contexte : 7Fi
- La Loye (Jura). 1. L'église. 10, avenue Jean-Jaurès,...
9

79 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2227
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Loye (la)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
10

1 media
Loye (La), section A, les Herbues, feuille 4.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3403
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Loye (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Loye (La), section A, les Herbues, feuille 4.géomètre...
11

197 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1761-1774

Cote

3E/542
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LOYE (la) ou GRANDE-LOYE (la)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
12

1 media
Loye (La), section C, l'Est, feuille 5.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3412
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Loye (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Loye (La), section C, l'Est, feuille 5.géomètre : Guyard
13

2 lots 86 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1251
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Montbarrey
- Tables décennales.
14

1 media
Loye (La), section E , la Chaux, feuille unique.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3420
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Loye (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Loye (La), section E , la Chaux, feuille unique.géomètre...
15

97 medias
Copie du registre de 1749 réalisée en 1852

Date

1749

Cote

5E331/50
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- La Loye.- Registre d'arpentement.
- Copie du registre de 1749 réalisée en 1852
16

261 medias
Naissances, 1819-1822 ; mariages, 1813, 1819-1822 ; décès, publications de mariage, 1818-1822.

Date

1813-1822

Cote

3E/4994
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LOYE (la) ou GRANDE-LOYE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, 1819-1822 ; mariages, 1813, 1819-1822 ;...
17

114 medias
Baptêmes, mariages, sépultures, février 1735-avril 1751.

Date

1735-1751

Cote

5E331/43
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- L
- Loye (La)
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures, février 1735-avril...
18

220 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1887

Cote

3E/8518
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LOYE (la) ou GRANDE-LOYE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
19

2 lots 89 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1250
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Montbarrey
- Tables décennales.
20

2 lots 119 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1246
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Montbarrey
- Tables décennales.
21

158 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, décembre 1770-octobre 1784.

Date

1770-1784

Cote

5E331/45
- Contexte : Archives communales dépossées : LOYE (LA)
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, décembre...
22

2 lots 111 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1247
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Montbarrey
- Tables décennales.
23

194 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/9256
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LOYE (la) ou GRANDE-LOYE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
24

59 medias
Baptêmes, septembre 1648-mai 1666 ; mariages juillet 1648-mai 1666.

Date

1648-1666

Cote

5E331/39
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- L
- Loye (La)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, septembre 1648-mai 1666 ; mariages juillet...
25

2 lots 109 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1244
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Montbarrey
- Tables décennales.
26
Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 1096.

Date

1914

Cote

3P2230
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Loye (la)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 1096.
27

467 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/5001
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LOYE (la) ou GRANDE-LOYE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
28

131 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, avril 1784-1792.

Date

1784-1792

Cote

5E331/46
- Contexte : Archives communales dépossées : LOYE (LA)
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, avril...
29

1 media
La Loye (Jura). Grande motte féodale du XIème siècle, siège d'un château des comtes de Bourgogne, aujourd'hui disparu. 57206 Sarreguemines, Pierron.

Cote

7Fi626
- Contexte : 7Fi
- La Loye (Jura). Grande motte féodale du XIème siècle,...
30

176 medias
Listes nominatives, 1836, 1841, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1836-1891

Cote

5E331/13
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- L
- Loye (la)
- Listes nominatives, 1836, 1841, 1856, 1861, 1866, 1872,...
31

1 media
Loye (La), section A, les Herbues, feuille 3.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3402
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Loye (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Loye (La), section A, les Herbues, feuille 3.géomètre...
32

2 lots 120 medias
Tables décennales. .

Date

1823-1832

Cote

3E/1245
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Montbarrey
- Tables décennales. .
33

131 medias
Baptêmes, mariages, sépultures, avril 1784-1792.

Date

1784-1792

Cote

5E331/46
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- L
- Loye (La)
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures, avril 1784-1792.
34
Clandestins de la liberté. Ligne de démarcation et frontière suisse (1940-1944).

Date de publication

2009

Auteur

BESSON André[auteur]

Cote

8oF1352
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1251-1500
- Clandestins de la liberté. Ligne de démarcation et...
35

2 lots 107 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1248
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Montbarrey
- Tables décennales.
36

234 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1888-1892

Cote

3E/8519
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LOYE (la) ou GRANDE-LOYE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
37

260 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1838-1842

Cote

3E/4998
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LOYE (la) ou GRANDE-LOYE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
38

1 media
Loye (La), section D, l'Ouest, feuille 5.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3418
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Loye (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Loye (La), section D, l'Ouest, feuille 5.géomètre :...
39
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

1914

Cote

3P2229
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Loye (la)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
40
Val d'Amour, Val de Loue. Monographies des villages des cantons de Montbarrey, Villers-Farlay, et des bords de Loue.

Date de publication

2011

Auteur

TETU Jacques[auteur]

Cote

8oF1604
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1501-1750
- Val d'Amour, Val de Loue. Monographies des villages...
41

224 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1877

Cote

3E/3781
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LOYE (la) ou GRANDE-LOYE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
42

1 media
Loye (La), section B, le Village, feuille 1.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3404
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Loye (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Loye (La), section B, le Village, feuille 1.géomètre...
43

1 media
Loye (La), section C, l'Est, feuille 6.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3413
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Loye (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Loye (La), section C, l'Est, feuille 6.géomètre : Guyard
44

1 media
Loye (La), section B, le Village, feuille 3.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3406
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Loye (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Loye (La), section B, le Village, feuille 3.géomètre...
45

322 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1775-1792

Cote

3E/543
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LOYE (la) ou GRANDE-LOYE (la)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
46
La Vie paroissiale

Date

1938-1939

Cote

Per171
- Contexte : Périodiques
- Per101-200
- La Vie paroissiale
47

158 medias
Baptêmes, mariages, sépultures, décembre 1770-octobre 1784.

Date

1770-1784

Cote

5E331/45
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- L
- Loye (La)
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures, décembre 1770-octobre...
48

272 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, juin 1711-février 1735.

Date

1711-1735

Cote

5E331/42
- Contexte : Archives communales dépossées : LOYE (LA)
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, juin...
49
Bases des cantonnements dans la forêt de Chaux, d'après l'arrêt rendu par la cour impériale de Besançon le 13 juin 1864.

Date de publication

1864

Auteur

GREVY Albert[rapporteur]

Cote

Br4089
- Contexte : brochures
- Br
- Br4001-4250
- Bases des cantonnements dans la forêt de Chaux, d'après...
50

239 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 1737, 1739-1760.

Date

1737-1760

Cote

3E/541
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LOYE (la) ou GRANDE-LOYE (la)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures 1737, 1739-1760.
51

1 media
Augerans et La Loye, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Augerans et La Loye, canton de Montbarrey, terminés sur le terrain en 1837. Pour Augerans : 01/12/1837. Pour La Loye : 10/01/1838.Date : 1837-1838 ; géomètre : Lamare et Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 71,5 X 106 cm.

Date

1837-1838

Cote

3Pplan6575
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre A
- Augerans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Tableau d'assemblage commun à La Loye
- Augerans et La Loye, tableau d'assemblage. -Tableau...
52
Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

Date de publication

1981

Auteur

LACROIX Pierre[auteur]

Cote

8oF990
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF751-1000
- Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire...
53

2 lots 83 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1252
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Montbarrey
- Tables décennales.
54

362 medias
Registre original

Date

1749

Cote

5E331/49
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- La Loye.- Registre d'arpentement.
- Registre original
55

212 medias
Baptêmes, juin 1666-avril 1708 ; mariages novembre 1666-novembre 1684 ; baptêmes, mariages, sépultures avril 1685-avril 1708.

Date

1666-1708

Cote

5E331/40
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- L
- Loye (La)
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, juin 1666-avril 1708 ; mariages novembre...
56
Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues (MESE)- mise en place du comité d'orientation de la MESE- Réunions du comité d'orientation de la MESE (2000 à 2005)- Conventions de recyclage en agriculture des boues d'épuration et accords cadre (1999/2007)- Projet de création d'une unité de fabrication et de traitement des boues de station d'épuration (M. Marcel MANCHON) (1999/2001)- Construction d'une station d'épuration à Saint-Julien-sur-Suran (régime de déclaration : récépissé n°3/98 du 13/02/1998)- Problématiques liées à l'épandage des boues de stations d'épuration : Morez, Orgelet, Bois d'Amont, Le Frasnois, La Loye (2002/2006)- Valorisation des boues et déchets issus de l'assainissement - étude GIRUS / Conseil Général / Agence de l'eau (janvier 2003) - réunions 2001/2003- Traitement des eaux usées urbaines (1999/2007) : convention en date du 29/12/2008- Révision du zonage des zones sensibles (1997/2009)

Date

1999-2009

Cote

2286W102
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Assainissement
- Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
57

1 media
Loye (La), section D, l'Ouest, feuille 6.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3419
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Loye (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Loye (La), section D, l'Ouest, feuille 6.géomètre :...
58

22 medias
Augerans, Bans, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey, Santans, Vaudrey.

Cote

6M182
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Listes civiques communales de 1811
- Canton de Montbarrey
- Augerans, Bans, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey,...
59
Les églises romanes de Franche-Comté. Centre régional de documentation pédagogique.

Date de publication

1978

Auteur

AFFOLTER Eric[co-auteur]

Cote

Br3081
- Contexte : brochures
- Br
- Br3001-3250
- Les églises romanes de Franche-Comté. Centre régional...
60

59 medias
Série communale : baptêmes, septembre 1648-mai 1666 ; mariages juillet 1648-mai 1666.

Date

1648-1666

Cote

5E331/39
- Contexte : Archives communales dépossées : LOYE (LA)
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, septembre 1648-mai 1666...
61

214 medias
Baptêmes, mariages, sépultures, avril 1751-décembre 1770.

Date

1751-1770

Cote

5E331/44
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- L
- Loye (La)
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures, avril 1751-décembre...
62

1 media
La Grande Loye (Jura). Le moulin Roland. Dole, Karrer.

Cote

7Fi190
- Contexte : 7Fi
- La Grande Loye (Jura). Le moulin Roland. Dole, Karrer.
63

251 medias
Naissances, 1813-1818 ; mariages, 1814-1818 ; décès, publications de mariage, 1813-1817.

Date

1813-1818

Cote

3E/4993
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LOYE (la) ou GRANDE-LOYE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, 1813-1818 ; mariages, 1814-1818 ; décès,...
64
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13512
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LOYE (la) ou GRANDE-LOYE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
65

1 media
Loye (La), section D, l'Ouest, feuille 2.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3415
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Loye (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Loye (La), section D, l'Ouest, feuille 2.géomètre :...
66

1 media
Loye (La), section C, l'Est, feuille 4.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3411
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Loye (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Loye (La), section C, l'Est, feuille 4.géomètre : Guyard
67

168 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

3E/9258
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LOYE (la) ou GRANDE-LOYE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
68

463 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1852

Cote

3E/4999
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LOYE (la) ou GRANDE-LOYE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
69

1 media
Loye (La), section D, l'Ouest, feuille 4.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3417
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Loye (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Loye (La), section D, l'Ouest, feuille 4.géomètre :...
70
Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1946. Dénombrement : état récapitulatif sommaire de la population, 1911 et 1921.

Date

1836-1946

Cote

5E331/13
- Contexte : Archives communales dépossées : LOYE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
- Population
- Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1946....
71

214 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, avril 1751-décembre 1770.

Date

1751-1770

Cote

5E331/44
- Contexte : Archives communales dépossées : LOYE (LA)
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, avril...
72

2 lots 282 medias
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

Date

1933-1942

Cote

3E/13839
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- Arrondissement de Dole
- communes de D à O
- Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
73

535 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/5000
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LOYE (la) ou GRANDE-LOYE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
74

1 media
Loye (La), section A, les Herbues, feuille 2.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3401
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Loye (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Loye (La), section A, les Herbues, feuille 2.géomètre...
75

2 lots 122 medias
Tables décennales.

Date

1802-1812

Cote

3E/1243
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Montbarrey
- Tables décennales.
76

338 medias
Etat de sections.

Date

1838

Cote

3P2224
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Loye (la)
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
77

1 media
La Loye (Jura). La maison de Paille. 10, avenue Jean-Jaurès, Paris.

Cote

7Fi195
- Contexte : 7Fi
- La Loye (Jura). La maison de Paille. 10, avenue Jean-Jaurès,...
78

1 media
Loye (La), section A, les Herbues, feuille 1.géomètre : Guyard

Date

1837

Cote

3Pplan3400
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Loye (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Loye (La), section A, les Herbues, feuille 1.géomètre...
79

239 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1837

Cote

3E/4997
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LOYE (la) ou GRANDE-LOYE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
80

222 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1878-1882

Cote

3E/3782
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LOYE (la) ou GRANDE-LOYE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Résultats de la recherche

Naissances, mariages.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Loye (La), section C, l'Est, feuille 3.géomètre : Guyard

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, an XII-1812.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

La Loye (Jura). 1. L'église. 10, avenue Jean-Jaurès, Paris.

Cote

Contexte : 7Fi

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Loye (La), section A, les Herbues, feuille 4.géomètre : Guyard

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Loye (La), section C, l'Est, feuille 5.géomètre : Guyard

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Loye (La), section E , la Chaux, feuille unique.géomètre : Guyard

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Copie du registre de 1749 réalisée en 1852

Date

Cote

Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...

Naissances, 1819-1822 ; mariages, 1813, 1819-1822 ; décès, publications de mariage, 1818-1822.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages, sépultures, février 1735-avril 1751.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...