Archives communales dépossées : LOYE (LA)

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Cote/Cotes extrêmes

5E331/

Date

1545-1958

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de la Loye a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1946. Dénombrement : état récapitulatif sommaire de la population, 1911 et 1921.

Cote/Cotes extrêmes

5E331/13

Date

1836-1946

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux