Archives communales dépossées : LOYE (LA)

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Cote/Cotes extrêmes

5E331/

Date

1545-1958

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de la Loye a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Cote/Cotes extrêmes

5E331/39-46

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, avril 1751-décembre 1770.

Cote/Cotes extrêmes

5E331/44

Date

1751-1770

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Mots clés matières