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  1. Résultat n°1

    Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de ses environs. Voies romaines.

    Date de publication

    1965

    Auteur

    BESSARD Pierre[auteur]

    Cote

    4oF19

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de...
  2. Résultat n°2

    Rôle de la taxe sur le bétail, 1881.

    Date

    1881

    Cote

    5E580/32

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions, administrations financières (série G)
    • Cadastre et autres impôts
    • Rôle de la taxe sur le bétail, 1881.
  3. Résultat n°3

    Extrait du procès-verbal des délimitations de coupes dans les bois communaux, 26 septembre 1756.

    Date

    1756

    Cote

    5E580/12

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et Forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Extrait du procès-verbal des délimitations de coupes...
  4. Résultat n°4

    Délimitation de territoire : Procès des habitants et communauté de Louvenne contre les seigneurs, habitants et communautés de Saint-Julien, Montrevel et le prieur de Gigny, 1741 - 1753 ; pièces justificatives, 1695 et 1697.

    Date

    1695-1753

    Cote

    5E580/10

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et Forêts.- Travaux publics.-...
    • Biens communaux
    • Délimitation de territoire : Procès des habitants et...
  5. Résultat n°5
    Mariages, publications de mariage.

    167 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/4984

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • L
    • LOUVENNE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  6. Résultat n°6

    Epizooties, 1895.

    Date

    1895

    Cote

    5E580/39

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
    • Archives postérieures à 1789
    • Police, hygiène publique, justice (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Epizooties, 1895.
  7. Résultat n°7
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    183 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1671-1726

    Cote

    5E580/3

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • L
    • Louvenne
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  8. Résultat n°8

    Eglise : Construction d'un clocher et d'une tribune, 1792; réparations à l'église et au clocher, 1821 - 1822. Réparations aux murs du presbytère, 1892. Cimetière : Réparations, 1861 - 1866.

    Date

    1792-1892

    Cote

    5E580/50

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices du culte et cimetières
    • Eglise : Construction d'un clocher et d'une tribune,...
  9. Résultat n°9
    Louvenne, section C, Guynand, feuille 2.géomètre : Tabey

    1 media

    Louvenne, section C, Guynand, feuille 2.géomètre : Tabey

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan3387

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvenne
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Louvenne, section C, Guynand, feuille 2.géomètre :...
  10. Résultat n°10
    Baptêmes juin 1713 - janvier 1737.

    94 medias

    Baptêmes juin 1713 - janvier 1737.

    Date

    1713-1737

    Cote

    5E580/4

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • L
    • Louvenne
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes juin 1713 - janvier 1737.
  11. Résultat n°11

    Répertoires des actes administratifs.

    Date

    1807-1877

    Cote

    5E580/18

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Répertoires des actes administratifs.
  12. Résultat n°12

    Intérêt de la commune de Louvenne au déclassement des routes départementales en chemin de grande communication : rapport de l'agent-voyer en chef (1900). Demande de l'agent-voyer au maire de Louvenne de prendre une délibération requérant le classement d'une partie du chemin compris entre Louvenne et la Rivière (1906).

    Date

    1900-1906

    Cote

    5E580/p31

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Voirie
    • Financement et classement
    • Intérêt de la commune de Louvenne au déclassement des...
  13. Résultat n°13
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    108 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1671-1709

    Cote

    5E580/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • L
    • Louvenne
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  14. Résultat n°14

    Rôle de la taxe sur les chiens, 1859 - 1905.

    Date

    1859-1905

    Cote

    5E580/31

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions, administrations financières (série G)
    • Cadastre et autres impôts
    • Rôle de la taxe sur les chiens, 1859 - 1905.
  15. Résultat n°15

    Listes d'émargement des élections législatives (1906-1924) ; élections cantonales (1904-1922) ; élections au conseil d'arrondissement (1919) ; élections municipales (1900-1912).

    Date

    1900-1924

    Cote

    5E580/p17

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Listes d'émargement des élections législatives (1906-1924)...
  16. Résultat n°16
    Louvenne, section C; Guynand, feuille 3.géomètre : Tabey

    1 media

    Louvenne, section C; Guynand, feuille 3.géomètre : Tabey

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan3388

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvenne
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Louvenne, section C; Guynand, feuille 3.géomètre :...
  17. Résultat n°17

    Acquisition d'une maison : correspondance (1841-1844). Appropriation et réparations.- Financement : délibération municipale, correspondance (1854-1861) ; travaux : devis, correspondance (1849-1893). Construction d'une école.- Financement : courrier du préfet (1886).

    Date

    1841-1886

    Cote

    5E580/p26

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
    • Maison d'école
    • Acquisition d'une maison : correspondance (1841-1844)....
  18. Résultat n°18

    Registres d'appel journalier (1930-1933, 1973-1974).

    Date

    1930-1974

    Cote

    5E580/p51

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Registres d'appel journalier (1930-1933, 1973-1974).
  19. Résultat n°19

    Plan des lieux contentieux entre Louvenne, demandeurs en délimitation de leur territoire contre La Pérouse, 28 juin 1786, cote de rangement 17 Fi 1563. Plan des lieux contentieux entre Louvenne, demandeurs en délimitations de leur territoire contre Croupet, défendeurs, 17 juin 1786, cote de rangement 17 Fi 1564.

    Date

    1786

    Cote

    5E580/11

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et Forêts.- Travaux publics.-...
    • Biens communaux
    • Plan des lieux contentieux entre Louvenne, demandeurs...
  20. Résultat n°20

    Aménagement des bois, 1847 et 1856. Délimitation générale, 1858. Procès-verbal de délimitation générale des bois communaux, 1848 - 1858. Frais de délimitation, 1861 - 1862.

    Date

    1847-1862

    Cote

    5E580/53

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
    • Bois
    • Aménagement des bois, 1847 et 1856. Délimitation générale,...
  21. Résultat n°21

    Divers chemins vicinaux et ruraux : tableau indicatif des travaux et des dépenses pour entretenir les chemins vicinaux ordinaires (1899), correspondance.

    Date

    1899-1911

    Cote

    5E580/p35

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Voirie
    • Travaux
    • Petite voirie
    • Divers chemins vicinaux et ruraux : tableau indicatif...
  22. Résultat n°22

    Fragment d'extrait d'arpentement d'un particulier de Louvenne.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    5E580/p55

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Affaires entre particuliers
    • Fragment d'extrait d'arpentement d'un particulier de...
  23. Résultat n°23

    Projet d'alimentation en eau potable des villages de Louvenne, Lapeyrouse et Guygnand : rapport, courrier.

    Date

    1931-1932

    Cote

    5E580/p36

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Adduction d'eau
    • Projet d'alimentation en eau potable des villages de...
  24. Résultat n°24
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    90 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1771-1778

    Cote

    5E580/8

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • L
    • Louvenne
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  25. Résultat n°25
    Louvenne, section D, la Pérouse, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Louvenne, section D, la Pérouse, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan3391

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvenne
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Louvenne, section D, la Pérouse, feuille 3.géomètre...
  26. Résultat n°26

    Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnaires.

    Date

    1900

    Cote

    5E580/p4

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Agriculture
    • Statistique agricole annuelle et plan départemental...
  27. Résultat n°27

    Autorisation préfectorale d'ouverture des débits de boisson pendant la nuit du 15 août (1891). Versement d'une allocation pour la célébration de la fête nationale (1906). Mise des drapeaux en berne pour les victimes de la catastrophe du cuirassé l'Iéna (1907).

    Date

    1891-1907

    Cote

    5E580/p10

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
    • Archives postérieures à 1789
    • Police, hygiène publique, justice (série I)
    • Police locale
    • Autorisation préfectorale d'ouverture des débits de...
  28. Résultat n°28

    Lanéria, Louvenne, Pérouse (la), Monnetay, Montagna-le-Templier, Montfleur, Montrevel, Morges, Morval, Saint-Julien, Villechantria, Liconnas et Villeneuve-lès-Charnod (tome 2)

    Date

    1819-1820

    Cote

    3Pplan6769

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Julien
    • Lanéria, Louvenne, Pérouse (la), Monnetay, Montagna-le-Templier,...
  29. Résultat n°29

    Déblaiement des neiges : états des travaux, arrêté municipal, courrier de l'agent-voyer.

    Date

    1867-1923

    Cote

    5E580/p34

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Voirie
    • Travaux
    • Petite voirie
    • Déblaiement des neiges : états des travaux, arrêté...
  30. Résultat n°30
    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Andelot-lès-Saint-Amour, Saint-Julien, La Balme d'Epy, Bourcia, Broissia, Civria, Croupet, Dancia, Dessia, Faverges-lès-Charnod, Florentia, Gigny, Granges-de-Dessia, Lains, Lancette, Lanéria, Liconnas, Louvenne, Nantey, Montagna-le-Templier, Montfleur, Montrevel, Morges, Morval, La Pérouse, Tarcia, Le Villard, Villechantria, Villeneuve-les-Charnod.

    87 medias

  31. Résultat n°31

    Marché de luminaire et marguillerie.

    Date

    1793

    Cote

    5E580/62

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
    • Archives postérieures à 1789
    • Cultes
    • Culte catholique
    • Marché de luminaire et marguillerie.
  32. Résultat n°32

    Réparations de la maison commune.- Réduction du budget : délibération municipale.

    Date

    1854

    Cote

    5E580/p23

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Edifices publics
    • Réparations de la maison commune.- Réduction du budget...
  33. Résultat n°33

    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie 1842, 1853, 1857 et 1900.

    Date

    1842-1900

    Cote

    5E580/20

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
  34. Résultat n°34

    Comptes de gestion.

    Date

    1841-1898

    Cote

    5E580/46

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances et comptabilité (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion.
  35. Résultat n°35
    Naissances, décès.

    180 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/4981

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • L
    • LOUVENNE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  36. Résultat n°36
    Louvenne, section B, l'Eglise et le Crêt, feuille 1.géomètre : Sauldubois

    1 media

    Louvenne, section B, l'Eglise et le Crêt, feuille 1.géomètre : Sauldubois

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan3383

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvenne
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Louvenne, section B, l'Eglise et le Crêt, feuille 1.géomètre...
  37. Résultat n°37

    Fabrique concordataire.- Finances : budget de l'exercice 1825 (1825). Donation de Mme Guillaumot d'un terrain au lieu-dit sous-l'église : correspondance (1872). Legs par Mlle Gollion d'une somme d'argent : correspondance (1891-1892).

    Date

    1825-1892

    Cote

    5E580/p40

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
    • Archives postérieures à 1789
    • Cultes
    • Culte catholique
    • Fabrique concordataire.- Finances : budget de l'exercice...
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    161 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1757-1770

    Cote

    5E580/7

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  40. Résultat n°40

    Première Guerre mondiale 1914-1918.- Transcriptions « Mort pour la France » sur les registres de décès de Louvenne : extraits de jugement.

    Date

    1921

    Cote

    5E580/p9

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVENNE.
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Première Guerre mondiale 1914-1918.- Transcriptions...