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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Coupes affouagères : délibérations municipales demandant le partage à part égale des taillis et futaies.
Cote
5E45/p23
 Date
1898-1903
 Lieu
Louvatange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
  • Bois
  • Exploitation
  • Coupes affouagères : délibérations municipales demandant...
2
Louvatange, section A, les Essards Bretin, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Louvatange, section A, les Essards Bretin, feuille 2.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan3371
 Date
1818
 Lieu
Louvatange, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Louvatange
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Louvatange, section A, les Essards Bretin, feuille...
3

Modification des impositions extraordinaires relatives à la construction de chemins : arrêté préfectoral.
Cote
5E45/p21
 Date
1914
 Lieu
Louvatange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances et comptabilité (série L)
  • Revenus et charges de la commune
  • Modification des impositions extraordinaires relatives...
4

Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1891, 1899). Demande d'admission à l'école d'enfants au-dessous de 6 ans : délibération municipale (1886).
Cote
5E45/p33
 Date
1886-1899
 Lieu
Louvatange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
  • Instruction publique
  • Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1891,...
5

Frais d'inhumation des étrangers dans le cimetière communal : courrier.
Cote
5E45/p7
 Date
1910
 Lieu
Louvatange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Police, hygiène publique, justice (série I)
  • Police locale
  • Frais d'inhumation des étrangers dans le cimetière...
6
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

115 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.
Cote
3E/9253
 Date
1903-1912
 Lieu
Louvatange, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • L
  • LOUVATANGE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
7
Louvatange, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Louvatange, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan3374
 Date
1818
 Lieu
Louvatange, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Louvatange
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Louvatange, section B, le Village, feuille 2.géomètre...
8

Listes d'émargement.
Cote
5E45/p12
 Date
1873-1947
 Lieu
Louvatange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Élections et personnel (série K)
  • Élections politiques
  • Listes d'émargement.
9

Registre de délibérations du 18 février 1891 au 23 novembre 1913.
Cote
5E45/p1
 Date
1891-1913
 Lieu
Louvatange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registre de délibérations du 18 février 1891 au 23...
10
Tables décennales.

2 lots 70 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1216
 Date
1843-1852
 Lieu
Gendrey, commune, Abergement-lès-Malange, commune, Auxange, commune, Louvatange, commune, Malange, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Romain, commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vigearde, commune, Vitreux, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Gendrey
  • Tables décennales.
11

Chemin rural n°1 de la Platère.- Projet de reconnaissance et d'élargissement de la partie comprise entre la rue du village et le chemin de desserte d'Orchamps à Vigearde : états et plans parcellaires, plan d'assemblage, profil en long, tableau nominatifs des propriétaires des parcelles riveraines.
Cote
5E45/p25
 Date
1897
 Lieu
Louvatange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
  • Voirie
  • Voirie rurale
  • Chemin rural n°1 de la Platère.- Projet de reconnaissance...
12
Louvatange, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Louvatange, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan3373
 Date
1818
 Lieu
Louvatange, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Louvatange
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Louvatange, section B, le Village, feuille 1.géomètre...
13
Tables décennales.

2 lots 75 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1215
 Date
1833-1842
 Lieu
Gendrey, commune, Abergement-lès-Malange, commune, Auxange, commune, Louvatange, commune, Malange, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Romain, commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vigearde, commune, Vitreux, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Gendrey
  • Tables décennales.
14
Naissances, mariages, décès 1815-1838. Tables décennales 1803-1823.

243 medias

Naissances, mariages, décès 1815-1838. Tables décennales 1803-1823.
Cote
5E45/2
 Date
1803-1838
 Lieu
Louvatange, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • L
  • Louvatange
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès 1815-1838. Tables décennales...
15
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

242 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/4975
 Date
1833-1852
 Lieu
Louvatange, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • L
  • LOUVATANGE
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
16
Louvatange, section C, la Vie de Gendrey, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Louvatange, section C, la Vie de Gendrey, feuille 1.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan3376
 Date
1818
 Lieu
Louvatange, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Louvatange
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Louvatange, section C, la Vie de Gendrey, feuille 1.géomètre...
17

Rue de Vigearde.- Plan d'alignement.
Cote
5E45/p26
 Date
1902-1903
 Lieu
Louvatange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
  • Voirie
  • Voirie urbaine
  • Rue de Vigearde.- Plan d'alignement.
18

Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
Cote
3P2208
 Date- Lieu
Louvatange, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Louvatange
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
19

Recensement des chevaux, mulets et voitures : listes et registres de recensement, registres de déclaration.
Cote
5E45/p6
 Date
1875-1940
 Lieu
Louvatange, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire
  • Recensement des chevaux, mulets et voitures : listes...
20
Correspondance avec diverses personnes.

1 media

Correspondance avec diverses personnes.
Cote
110J898
 Date
1797-1847
 Lieu
Morez, commune, Besançon, commune, Voiteur, commune, Montandon, commune, Dole, commune, Champagnole, commune, Lyon, commune, Poligny, commune, Paris, commune, Lons-le-Saunier, commune, Champrougier, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Louvatange, commune, Charnod, commune, Salins-les-Bains, commune, Lausanne, localité étrangère, Suisse, pays
 Type de document -

  • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

  • Archives de la famille Monnier et alliés.
  • Papiers et correspondance personnels.
  • Troisième génération.
  • Marie-Etienne Monnier.
  • Correspondance et relations amicales.
  • Correspondance avec diverses personnes.