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Résultat n°1

Coupes affouagères : délibérations municipales demandant le partage à part égale des taillis et futaies.

Date

1898-1903

Cote

5E45/p23

Résultat n°2
Louvatange, section A, les Essards Bretin, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Louvatange, section A, les Essards Bretin, feuille 2.géomètre : Rosset

Date

1818

Cote

3Pplan3371

Résultat n°3

Modification des impositions extraordinaires relatives à la construction de chemins : arrêté préfectoral.

Date

1914

Cote

5E45/p21

Résultat n°4

Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1891, 1899). Demande d'admission à l'école d'enfants au-dessous de 6 ans : délibération municipale (1886).

Date

1886-1899

Cote

5E45/p33

Résultat n°5

Frais d'inhumation des étrangers dans le cimetière communal : courrier.

Date

1910

Cote

5E45/p7

Résultat n°6
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

115 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

3E/9253

Résultat n°7
Louvatange, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Louvatange, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

Date

1818

Cote

3Pplan3374

Résultat n°8

Listes d'émargement.

Date

1873-1947

Cote

5E45/p12

Résultat n°9

Registre de délibérations du 18 février 1891 au 23 novembre 1913.

Date

1891-1913

Cote

5E45/p1

Résultat n°10
Tables décennales.

2 lots 70 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1216

Résultat n°11

Chemin rural n°1 de la Platère.- Projet de reconnaissance et d'élargissement de la partie comprise entre la rue du village et le chemin de desserte d'Orchamps à Vigearde : états et plans parcellaires, plan d'assemblage, profil en long, tableau nominatifs des propriétaires des parcelles riveraines.

Date

1897

Cote

5E45/p25

Résultat n°12
Louvatange, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Louvatange, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

1818

Cote

3Pplan3373

Résultat n°13
Tables décennales.

2 lots 75 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1215

Résultat n°14
Naissances, mariages, décès 1815-1838. Tables décennales 1803-1823.

243 medias

Naissances, mariages, décès 1815-1838. Tables décennales 1803-1823.

Date

1803-1838

Cote

5E45/2

Résultat n°15
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

242 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/4975

Résultat n°16
Louvatange, section C, la Vie de Gendrey, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Louvatange, section C, la Vie de Gendrey, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

1818

Cote

3Pplan3376

Résultat n°17

Rue de Vigearde.- Plan d'alignement.

Date

1902-1903

Cote

5E45/p26

Résultat n°18

Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

Date

-

Cote

3P2208

Résultat n°19

Recensement des chevaux, mulets et voitures : listes et registres de recensement, registres de déclaration.

Date

1875-1940

Cote

5E45/p6

Résultat n°20
Correspondance avec diverses personnes.

1 media

Correspondance avec diverses personnes.

Date

1797-1847

Cote

110J898