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  • 1

    Coupes affouagères : délibérations municipales demandant le partage à part égale des taillis et futaies.

    Date

    1898-1903

    Cote

    5E45/p23

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
    • Bois
    • Exploitation
    • Coupes affouagères : délibérations municipales demandant...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 2
    Louvatange, section A, les Essards Bretin, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Louvatange, section A, les Essards Bretin, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan3371

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvatange
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Louvatange, section A, les Essards Bretin, feuille...
  • 3

    Modification des impositions extraordinaires relatives à la construction de chemins : arrêté préfectoral.

    Date

    1914

    Cote

    5E45/p21

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances et comptabilité (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Modification des impositions extraordinaires relatives...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 4

    Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1891, 1899). Demande d'admission à l'école d'enfants au-dessous de 6 ans : délibération municipale (1886).

    Date

    1886-1899

    Cote

    5E45/p33

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1891,...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 5

    Frais d'inhumation des étrangers dans le cimetière communal : courrier.

    Date

    1910

    Cote

    5E45/p7

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Police, hygiène publique, justice (série I)
    • Police locale
    • Frais d'inhumation des étrangers dans le cimetière...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 6
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    115 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9253

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • L
    • LOUVATANGE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  • 7
    Louvatange, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Louvatange, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan3374

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvatange
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Louvatange, section B, le Village, feuille 2.géomètre...
  • 8

    Listes d'émargement.

    Date

    1873-1947

    Cote

    5E45/p12

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Listes d'émargement.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 9

    Registre de délibérations du 18 février 1891 au 23 novembre 1913.

    Date

    1891-1913

    Cote

    5E45/p1

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registre de délibérations du 18 février 1891 au 23...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 10
    Tables décennales.

    2 lots 70 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1216

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  • 11

    Chemin rural n°1 de la Platère.- Projet de reconnaissance et d'élargissement de la partie comprise entre la rue du village et le chemin de desserte d'Orchamps à Vigearde : états et plans parcellaires, plan d'assemblage, profil en long, tableau nominatifs des propriétaires des parcelles riveraines.

    Date

    1897

    Cote

    5E45/p25

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Voirie
    • Voirie rurale
    • Chemin rural n°1 de la Platère.- Projet de reconnaissance...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 12
    Louvatange, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Louvatange, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan3373

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvatange
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Louvatange, section B, le Village, feuille 1.géomètre...
  • 13
    Tables décennales.

    2 lots 75 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1215

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  • 14
    Naissances, mariages, décès 1815-1838. Tables décennales 1803-1823.

    243 medias

    Naissances, mariages, décès 1815-1838. Tables décennales 1803-1823.

    Date

    1803-1838

    Cote

    5E45/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • L
    • Louvatange
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès 1815-1838. Tables décennales...
  • 15
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    242 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/4975

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • L
    • LOUVATANGE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 16
    Louvatange, section C, la Vie de Gendrey, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Louvatange, section C, la Vie de Gendrey, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan3376

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvatange
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Louvatange, section C, la Vie de Gendrey, feuille 1.géomètre...
  • 17

    Rue de Vigearde.- Plan d'alignement.

    Date

    1902-1903

    Cote

    5E45/p26

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Voirie
    • Voirie urbaine
    • Rue de Vigearde.- Plan d'alignement.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 18

    Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P2208

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvatange
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
  • 19

    Recensement des chevaux, mulets et voitures : listes et registres de recensement, registres de déclaration.

    Date

    1875-1940

    Cote

    5E45/p6

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Recensement des chevaux, mulets et voitures : listes...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 20
    Correspondance avec diverses personnes.

    1 media

    Correspondance avec diverses personnes.

    Date

    1797-1847

    Cote

    110J898

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Troisième génération.
    • Marie-Etienne Monnier.
    • Correspondance et relations amicales.
    • Correspondance avec diverses personnes.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées