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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Du 2 janvier au 24 avril 1806.

    Cote

    2Z8

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 2 janvier au 24 avril 1806.
  2. Résultat n°2
    Tables décennales : communes de R à V.

    1 media

    Tables décennales : communes de R à V.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/7770

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de R à V.
  3. Résultat n°3

    Mémoire Vive

    Date

    2018-...

    Cote

    Per1941

    • Contexte : Périodiques
    • Per1901-2000
    • Mémoire Vive
  4. Résultat n°4
    Tables décennales : communes de E à L.

    1 media

    Tables décennales : communes de E à L.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/7768

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de E à L.
  5. Résultat n°5

    Du 20 novembre 1815 au 26 janvier 1816.

    Date

    1815-1816

    Cote

    2Z15

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance particulière [affaires réservées].
    • Du 20 novembre 1815 au 26 janvier 1816.
  6. Résultat n°6

    Formation par apprentissage.- GRETA : procès-verbaux des conseils inter-établissements, 1974-1990. Formations organisées par le GRETA, 1972-1989. Bilans d'activité du GRETA, 1972-1990.

    Date

    1972-1990

    Cote

    1449W46

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Enseignement donné et activités péri-scolaires.
    • Formation par apprentissage.- GRETA : procès-verbaux...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  7. Résultat n°7

    Transcription des arrêtés de compte, homologation des rôles et arrêtés de dépense des communes de l'arrondissement de Lons.

    Date

    1801-1802

    Cote

    2Z19

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Cabinet du sous-préfet
    • Arrêtés et ordonnances du sous-préfet
    • Transcription des arrêtés de compte, homologation des...
  8. Résultat n°8

    Règlement des notaires de l'arrondissement de Lons-le-Saunier, tel qu'il a été modifié par M. le Ministre de la Justice, en date du 25 juin 1847.

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br4896

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Règlement des notaires de l'arrondissement de Lons-le-Saunier,...
  9. Résultat n°9

    Publications de mariage communes de S à V.

    Date

    1923-1927

    Cote

    3E/13114

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • PUBLICATIONS DE MARIAGES - arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Publications de mariage communes de S à V.
  10. Résultat n°10

    Arrondisement de Lons-le-Saunier, cantons de Sellières, Saint-Amour, Saint-Julien et Voiteur.

    Date

    2008

    Cote

    2426W25

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Municipales 2008
    • Elections des conseillers municipaux tours 1 et 2
    • Arrondisement de Lons-le-Saunier, cantons de Sellières,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  11. Résultat n°11

    La Vérité - hebdomadaire du Parti communiste français du Jura

    Date

    1945

    Cote

    Pr411

    • Contexte : Presse locale et départementale
    • Journaux du Jura
    • La Vérité - hebdomadaire du Parti communiste français...
  12. Résultat n°12

    Tableaux des mouvements de la population communale : états numériques des naissances, mariages, décès :Des communes de l'arrondissement de Lons-le-Saunier , 1826.

    Date

    1826

    Cote

    6M50

    • Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.
    • POPULATION
    • Mouvements de la population
    • Tableaux périodiques
    • Communes du département
    • Tableaux des mouvements de la population communale...
  13. Résultat n°13

    Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons d'Arbois, Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, et Chaumergy.

    Date

    2014

    Cote

    2426W39

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Européennes 2014
    • Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons d'Arbois,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  14. Résultat n°14
    Tables décennales : communes de A à B.

    1 media

    Tables décennales : communes de A à B.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/7741

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de A à B.
  15. Résultat n°15
    Tables décennales : communes de E à L.

    1 media

    Tables décennales : communes de E à L.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/7758

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de E à L.
  16. Résultat n°16

    Communes

    Date

    2013-2015

    Cote

    2725W/3-2725W/15

    • Contexte : Contrôle de légalité sur des marchés publics conclus...
    • Communes

    Producteur :

    Préfecture du Jura, Direction de la citoyenneté et de la légalité, bureau des relations avec les collectivités locales et de l'expertise juridique

  17. Résultat n°17
    Tables décennales : communes de E à L.

    1 media

    Tables décennales : communes de E à L.

    Date

    1802-1812

    Cote

    3E/7733

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de E à L.
  18. Résultat n°18
    Tables décennales : communes de M à Q.

    1 media

    Tables décennales : communes de M à Q.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/7764

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de M à Q.
  19. Résultat n°19

    Communautés de communes

    Date

    2013-2015

    Cote

    2725W/1-2725W/2

    • Contexte : Contrôle de légalité sur des marchés publics conclus...
    • Communautés de communes

    Producteur :

    Préfecture du Jura, Direction de la citoyenneté et de la légalité, bureau des relations avec les collectivités locales et de l'expertise juridique

  20. Résultat n°20

    Du 27 juillet 1813 au 31 janvier 1816.

    Date

    1813-1816

    Cote

    2Z2

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet.
    • Du 27 juillet 1813 au 31 janvier 1816.