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  1. Résultat n°1

    Du 2 janvier au 24 avril 1806.

    Cote

    2Z8

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 2 janvier au 24 avril 1806.
  2. Résultat n°2
    Tables décennales : communes de R à V.

    1 media

    Tables décennales : communes de R à V.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/7770

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de R à V.
  3. Résultat n°3

    Mémoire Vive

    Date

    2018-...

    Cote

    Per1941

    • Contexte : Périodiques
    • Per1901-2000
    • Mémoire Vive
  4. Résultat n°4
    Tables décennales : communes de E à L.

    1 media

    Tables décennales : communes de E à L.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/7768

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de E à L.
  5. Résultat n°5

    Du 20 novembre 1815 au 26 janvier 1816.

    Date

    1815-1816

    Cote

    2Z15

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance particulière [affaires réservées].
    • Du 20 novembre 1815 au 26 janvier 1816.
  6. Résultat n°6

    Formation par apprentissage.- GRETA : procès-verbaux des conseils inter-établissements, 1974-1990. Formations organisées par le GRETA, 1972-1989. Bilans d'activité du GRETA, 1972-1990.

    Date

    1972-1990

    Cote

    1449W46

    • Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
    • Enseignement donné et activités péri-scolaires.
    • Formation par apprentissage.- GRETA : procès-verbaux...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

  7. Résultat n°7

    Transcription des arrêtés de compte, homologation des rôles et arrêtés de dépense des communes de l'arrondissement de Lons.

    Date

    1801-1802

    Cote

    2Z19

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Cabinet du sous-préfet
    • Arrêtés et ordonnances du sous-préfet
    • Transcription des arrêtés de compte, homologation des...
  8. Résultat n°8

    Règlement des notaires de l'arrondissement de Lons-le-Saunier, tel qu'il a été modifié par M. le Ministre de la Justice, en date du 25 juin 1847.

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br4896

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Règlement des notaires de l'arrondissement de Lons-le-Saunier,...
  9. Résultat n°9

    Publications de mariage communes de S à V.

    Date

    1923-1927

    Cote

    3E/13114

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • PUBLICATIONS DE MARIAGES - arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Publications de mariage communes de S à V.
  10. Résultat n°10

    Arrondisement de Lons-le-Saunier, cantons de Sellières, Saint-Amour, Saint-Julien et Voiteur.

    Date

    2008

    Cote

    2426W25

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Municipales 2008
    • Elections des conseillers municipaux tours 1 et 2
    • Arrondisement de Lons-le-Saunier, cantons de Sellières,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  11. Résultat n°11

    La Vérité - hebdomadaire du Parti communiste français du Jura

    Date

    1945

    Cote

    Pr411

    • Contexte : Presse locale et départementale
    • Journaux du Jura
    • La Vérité - hebdomadaire du Parti communiste français...
  12. Résultat n°12

    Tableaux des mouvements de la population communale : états numériques des naissances, mariages, décès :Des communes de l'arrondissement de Lons-le-Saunier , 1826.

    Date

    1826

    Cote

    6M50

    • Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques.
    • POPULATION
    • Mouvements de la population
    • Tableaux périodiques
    • Communes du département
    • Tableaux des mouvements de la population communale...
  13. Résultat n°13

    Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons d'Arbois, Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, et Chaumergy.

    Date

    2014

    Cote

    2426W39

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Européennes 2014
    • Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons d'Arbois,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  14. Résultat n°14
    Tables décennales : communes de A à B.

    1 media

    Tables décennales : communes de A à B.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/7741

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de A à B.
  15. Résultat n°15
    Tables décennales : communes de E à L.

    1 media

    Tables décennales : communes de E à L.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/7758

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de E à L.
  16. Résultat n°16

    Communes

    Date

    2013-2015

    Cote

    2725W/3-2725W/15

    • Contexte : Contrôle de légalité sur des marchés publics conclus...
    • Communes

    Producteur :

    Préfecture du Jura, Direction de la citoyenneté et de la légalité, bureau des relations avec les collectivités locales et de l'expertise juridique

  17. Résultat n°17
    Tables décennales : communes de E à L.

    1 media

    Tables décennales : communes de E à L.

    Date

    1802-1812

    Cote

    3E/7733

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de E à L.
  18. Résultat n°18
    Tables décennales : communes de M à Q.

    1 media

    Tables décennales : communes de M à Q.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/7764

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de M à Q.
  19. Résultat n°19

    Communautés de communes

    Date

    2013-2015

    Cote

    2725W/1-2725W/2

    • Contexte : Contrôle de légalité sur des marchés publics conclus...
    • Communautés de communes

    Producteur :

    Préfecture du Jura, Direction de la citoyenneté et de la légalité, bureau des relations avec les collectivités locales et de l'expertise juridique

  20. Résultat n°20

    Du 27 juillet 1813 au 31 janvier 1816.

    Date

    1813-1816

    Cote

    2Z2

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet.
    • Du 27 juillet 1813 au 31 janvier 1816.
  21. Résultat n°21
    Tables décennales : communes de M à Q.

    1 media

    Tables décennales : communes de M à Q.

    Date

    1802-1812

    Cote

    3E/7734

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de M à Q.
  22. Résultat n°22

    Département du Jura. Arrondissement de Lons-le-Saunier. France-Album n°15 - deuxième année - année 1894.

    Date de publication

    1894

    Auteur

    KARL A.[illustrateur]

    Cote

    Br1915

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1751-2000
    • Département du Jura. Arrondissement de Lons-le-Saunier....
  23. Résultat n°23

    De l'an 13 à 1806.

    Date

    1804-1806

    Cote

    2Z24

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Enregistrement général des pétitions reçues en sous-préfecture...
    • De l'an 13 à 1806.
  24. Résultat n°24

    Syndicat de crédit agricole de l'arrondissement de Lons-le-Saunier, établi conformément à la loi du 21 mars 1884. Statuts.

    Date de publication

    1893

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br575

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • Syndicat de crédit agricole de l'arrondissement de...
  25. Résultat n°25

    Transcription des arrêtés du préfet sur pétitions en exécution de la loi du 17 ventôse an 8 relative au complément de l'armée : un registre.

    Date

    1812-1816

    Cote

    2Z21

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Cabinet du sous-préfet
    • Affaires militaires
    • Transcription des arrêtés du préfet sur pétitions en...
  26. Résultat n°26
    Tables décennales : communes de M à Q.

    1 media

    Tables décennales : communes de M à Q.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/7754

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de M à Q.
  27. Résultat n°27
    Tables décennales : communes de A à B.

    1 media

    Tables décennales : communes de A à B.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/7746

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de A à B.
  28. Résultat n°28

    Du 13 février 1813 au 12 décembre 1814.

    Date

    1813-1814

    Cote

    2Z35

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Transcription des avis du sous-préfet et arrêtés du...
    • Du 13 février 1813 au 12 décembre 1814.
  29. Résultat n°29
    Tables décennales : communes de A à B.

    1 media

    Tables décennales : communes de A à B.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/7756

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de A à B.
  30. Résultat n°30

    Du 13 décembre 1814 au 26 janvier 1816.

    Date

    1814-1816

    Cote

    2Z36

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Transcription des avis du sous-préfet et arrêtés du...
    • Du 13 décembre 1814 au 26 janvier 1816.
  31. Résultat n°31

    Du 26 juillet 1814 au 25 janvier 1816.

    Date

    1814-1816

    Cote

    2Z18

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Cabinet du sous-préfet
    • Arrêtés et ordonnances du sous-préfet
    • Transcription des arrêtés du sous-préfet, toutes matières...
    • Du 26 juillet 1814 au 25 janvier 1816.
  32. Résultat n°32

    Syndicat de crédit agricole de l'arrondissement de Lons-le-Saunier, établi conformément à la loi de novembre 1894. Statuts.

    Date de publication

    1895

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br576

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • Syndicat de crédit agricole de l'arrondissement de...
  33. Résultat n°33
    Tables décennales : communes de E à L.

    1 media

    Tables décennales : communes de E à L.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/7753

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de E à L.
  34. Résultat n°34
    Tables décennales : communes de M à Q.

    1 media

    Tables décennales : communes de M à Q.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/7744

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de M à Q.
  35. Résultat n°35
    Tables décennales : communes de C à D.

    1 media

    Tables décennales : communes de C à D.

    Date

    1802-1812

    Cote

    3E/7732

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de C à D.
  36. Résultat n°36
    Tables décennales : communes de R à V.

    1 media

    Tables décennales : communes de R à V.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/7755

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de R à V.
  37. Résultat n°37

    Du 13 vendémiaire an 11 au 20 pluviôse an 13.

    Date

    1803-1805

    Cote

    2Z6

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 13 vendémiaire an 11 au 20 pluviôse an 13.
  38. Résultat n°38

    Du 1er juin 1814 au 13 janvier 1815.

    Date

    1814-1815

    Cote

    2Z14

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance particulière [affaires réservées].
    • Du 1er juin 1814 au 13 janvier 1815.
  39. Résultat n°39
    Tables décennales : communes de R à V.

    1 media

    Tables décennales : communes de R à V.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/7765

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de R à V.
  40. Résultat n°40

    Du 1er avril 1811 au 17 juillet 1812.

    Date

    1811-1812

    Cote

    2Z9

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 1er avril 1811 au 17 juillet 1812.
  41. Résultat n°41
    Tables décennales : communes de C à D.

    1 media

    Tables décennales : communes de C à D.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/7747

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de C à D.
  42. Résultat n°42
    Tables décennales : communes de E à L.

    1 media

    Tables décennales : communes de E à L.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/7763

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de E à L.
  43. Résultat n°43

    Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons de Sellières, Saint-Amour, Saint-julien, Salins-les-bains, et Voiteur.

    Date

    2008

    Cote

    2426W32

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Municipales 2008
    • Elections du maire et des adjoints
    • Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons de Sellières,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  44. Résultat n°44

    1875-1877.

    Date

    1875-1877

    Cote

    5K52

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Comptabilité communale
    • Apurement des comptes de gestion des communes, établissements...
    • Arrondissement de Lons-le-Saunier.
    • 1875-1877.
  45. Résultat n°45

    Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons de Lons sud et nord, Nozeroy, Orgelet, Les Planches-en-montagne et Poligny.

    Date

    2008

    Cote

    2426W31

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Municipales 2008
    • Elections du maire et des adjoints
    • Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons de Lons...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  46. Résultat n°46

    De l'an 11 à l'an 12.

    Date

    1803-1804

    Cote

    2Z23

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Enregistrement général des pétitions reçues en sous-préfecture...
    • De l'an 11 à l'an 12.
  47. Résultat n°47
    Tables décennales : communes de R à V.

    1 media

    Tables décennales : communes de R à V.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/7740

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de R à V.
  48. Résultat n°48

    Service départemental d'incendie et de secours

    Date

    2014

    Cote

    2725W/26-2725W/28

    • Contexte : Contrôle de légalité sur des marchés publics conclus...
    • Service départemental d'incendie et de secours

    Producteur :

    Préfecture du Jura, Direction de la citoyenneté et de la légalité, bureau des relations avec les collectivités locales et de l'expertise juridique

  49. Résultat n°49
    Tables décennales : communes de A à B.

    1 media

    Tables décennales : communes de A à B.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/7751

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de A à B.
  50. Résultat n°50

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Saint-Julien, commune de Gigny : notes (1981) ; demande d'aide à l'industrialisation (1981), courrier (1979-1980).

    Date

    1979-1981

    Cote

    1112W111

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  51. Résultat n°51

    Du 17 juillet 1812 au 25 janvier 1814.

    Date

    1812-1814

    Cote

    2Z10

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 17 juillet 1812 au 25 janvier 1814.
  52. Résultat n°52
    Tables décennales : communes de R à V.

    1 media

    Tables décennales : communes de R à V.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/7745

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de R à V.
  53. Résultat n°53

    Enregistrement général des courriers envoyés aux maires de l'arrondissement de Lons-le-Saunier : un répertoire.

    Date

    1803-1806

    Cote

    2Z16

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Enregistrement général des courriers envoyés aux maires...
  54. Résultat n°54

    Compositions des conseils municipaux suite aux élections par arrondissement : Lons-le-Saunier.

    Date

    1989-1995

    Cote

    2268W137

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Compositions des conseils municipaux suite aux élections...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  55. Résultat n°55

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Conliège, commune de Publy : notes (1976-1978), projet d'achat de l'ancienne gare SNCF par la commune. - Canton des Planches-en-Montagne, commune de Foncine-le-Bas : courrier (1982), bail de location avec promesse de vente entre la SARL INDUSAINE et la commune. - Canton de Nozeroy, commune de Censeau : notes relatives à l'achat d'une usine par la commune (1977-1978). - Canton de Nozeroy, commune d'Esserval-Tartre : notes (1977-1979), courrier sur l'implantation d'une usine du travail du bois (1977). - Canton d'Orgelet commune de La Tour-du-Meix : coupures de presse (1980), notes relatives à l'implantation d'une entreprise de mécanique (1980).

    Date

    1976-1982

    Cote

    1112W110

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  56. Résultat n°56
    Tables décennales : communes de R à V.

    1 media

    Tables décennales : communes de R à V.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/7760

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de R à V.
  57. Résultat n°57

    Du 18 fructidor an 8 au 5 frimaire an 9.

    Date

    1800-1801

    Cote

    2Z3

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 18 fructidor an 8 au 5 frimaire an 9.
  58. Résultat n°58

    Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons d'Arbois, Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, chaumergy, Clairvaux-les-lacs, Conliège, Lons nord et sud.

    Date

    2008

    Cote

    2426W36

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Municipales 2008
    • Tableau du conseil municipal
    • Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons d'Arbois,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  59. Résultat n°59
    Tables décennales : communes de C à D.

    1 media

    Tables décennales : communes de C à D.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/7736

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de C à D.
  60. Résultat n°60

    Publications de mariage, communes de D à M.

    Date

    1923-1927

    Cote

    3E/13112

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • PUBLICATIONS DE MARIAGES - arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Publications de mariage, communes de D à M.
  61. Résultat n°61

    Du 25 janvier au 18 avril 1814.

    Cote

    2Z11

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 25 janvier au 18 avril 1814.
  62. Résultat n°62
    Tables décennales : communes de A à B.

    1 media

    Tables décennales : communes de A à B.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/7766

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de A à B.
  63. Résultat n°63

    1891-1900.

    Date

    1891-1900

    Cote

    5K56

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Comptabilité communale
    • Apurement des comptes de gestion des communes, établissements...
    • Arrondissement de Lons-le-Saunier.
    • 1891-1900.
  64. Résultat n°64

    Arrondisement de Lons-le-Saunier, cantons d'Arbois, Arinthod, Beaufort, Bletterans et Champagnole.

    Date

    2008

    Cote

    2426W22

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Municipales 2008
    • Elections des conseillers municipaux tours 1 et 2
    • Arrondisement de Lons-le-Saunier, cantons d'Arbois,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  65. Résultat n°65
    Tables décennales : communes de M à Q.

    1 media

    Tables décennales : communes de M à Q.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/7749

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de M à Q.
  66. Résultat n°66
    Tables décennales : communes de E à L.

    1 media

    Tables décennales : communes de E à L.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/7738

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de E à L.
  67. Résultat n°67
    Tables décennales : communes de R à V.

    1 media

    Tables décennales : communes de R à V.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/7750

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de R à V.
  68. Résultat n°68

    De 1814 à 1816.

    Date

    1814-1816

    Cote

    2Z27

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Enregistrement général des pétitions reçues en sous-préfecture...
    • De 1814 à 1816.
  69. Résultat n°69
    Tables décennales : communes de E à L.

    1 media

    Tables décennales : communes de E à L.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/7743

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de E à L.
  70. Résultat n°70

    Du 5 avril 1811 au 17 juillet 1813.

    Date

    1811-1813

    Cote

    2Z1

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec le préfet.
    • Du 5 avril 1811 au 17 juillet 1813.
  71. Résultat n°71

    Publications de mariage, communes de A à C.

    Date

    1923-1927

    Cote

    3E/13111

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • PUBLICATIONS DE MARIAGES - arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Publications de mariage, communes de A à C.
  72. Résultat n°72

    Du 23 avril 1811 au 26 juillet 1814.

    Date

    1811-1814

    Cote

    2Z17

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Cabinet du sous-préfet
    • Arrêtés et ordonnances du sous-préfet
    • Transcription des arrêtés du sous-préfet, toutes matières...
    • Du 23 avril 1811 au 26 juillet 1814.
  73. Résultat n°73

    Arrondissement de Lons-le-saunier, cantons de Clairvaux-les-Lacs, Conliège, Lons nord et sud, Nozeroy, Orgelet et Les Planches-en-montagne.

    Date

    2014

    Cote

    2426W40

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Européennes 2014
    • Arrondissement de Lons-le-saunier, cantons de Clairvaux-les-Lacs,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  74. Résultat n°74

    Du 23 pluviôse an 13 au 10 nivôse an 14.

    Date

    1805-1806

    Cote

    2Z7

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 23 pluviôse an 13 au 10 nivôse an 14.
  75. Résultat n°75

    Du 28 thermidor an 9 au 15 floréal an 10.

    Date

    1802-1803

    Cote

    2Z31

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Arrêtés sur pétitions en matière d'administration communale.
    • Transcription des avis du sous-préfet et arrêtés du...
    • Du 28 thermidor an 9 au 15 floréal an 10.
  76. Résultat n°76
    Tables décennales : communes de M à Q.

    1 media

    Tables décennales : communes de M à Q.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/7759

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de M à Q.
  77. Résultat n°77
    Tables décennales : communes de C à D.

    1 media

    Tables décennales : communes de C à D.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/7737

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales : communes de C à D.
  78. Résultat n°78

    Du 1er avril 1815 au 26 janvier 1816.

    Date

    1815-1816

    Cote

    2Z13

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Lons-le-Saunier
    • Correspondance du sous-préfet
    • Transcription de la correspondance active du sous-préfet...
    • Correspondance avec les maires et autres fonctionnaires...
    • Du 1er avril 1815 au 26 janvier 1816.
  79. Résultat n°79

    Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons d'Orgelet, Les Planches en montagne, Poligny, Saint-Amour, Saint-Julien, Salmins-les-bains, Sellires et Voiteur

    Date

    2008

    Cote

    2426W37

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Procès-verbaux
    • Municipales 2008
    • Tableau du conseil municipal
    • Arrondissement de Lons-le-Saunier, cantons d'Orgelet,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  80. Résultat n°80

    1878-1880.

    Date

    1878-1880

    Cote

    5K53

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Comptabilité communale
    • Apurement des comptes de gestion des communes, établissements...
    • Arrondissement de Lons-le-Saunier.
    • 1878-1880.