Leschères, commune

1
Projet d'aménagement, 1858, 1862-1863.

Date

1858-1863

Cote

5E572/90
- Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois (série N)
- Bois
- Aménagements.
- Projet d'aménagement, 1858, 1862-1863.
2
Formation d'une subdivision : arrêté préfectoral.

Date

1861

Cote

5E572/51
- Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Sapeurs-pompiers
- Formation d'une subdivision : arrêté préfectoral.
3
Ordre du maire pour procéder à l'inhumation d'une défunte de la Landoz : procès-verbal, 1792.

Date

1792

Cote

5E572/54
- Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
- Police locale
- Ordre du maire pour procéder à l'inhumation d'une défunte...
4
Mandements et reçus, 1810 et 1820.

Date

1810-1820

Cote

5E572/65
- Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Comptes de gestion et quittus du Conseil de Préfecture,...
- 1810 et 1832-1845.
- Mandements et reçus, 1810 et 1820.
5
L'écho du marais

Date

2002-...

Cote

Per1438
- Contexte : Périodiques
- Per1401-1500
- L'écho du marais
6

2 lots 247 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1336
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
7
Rente sur les habitants de Leschères.

Date

1623-1625

Cote

5E572/4
- Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Impositions
- Rente sur les habitants de Leschères.
8
Gardes forestiers et cantonniers.- Nominations et traitement.

Date

1790-1857

Cote

5E572/63
- Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Personnel municipal
- Gardes forestiers et cantonniers.- Nominations et traitement.
9
Etats récapitulatifs et listes nominatives.

Date

1836-1881

Cote

5E572/39
- Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie.- Statistiques (série F)
- Population
- Dénombrement quinquennal
- Etats récapitulatifs et listes nominatives.
10
Vaccinations : liste nominative.

Date

1856

Cote

5E572/58
- Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
- Hygiène publique
- Vaccinations : liste nominative.
11
Vente par l'abbaye de Saint-Claude des granges et dépendances de Rivon, territoire de Leschères, à Humbert Chevassu, de Leschères, 8 janvier 1690 (parchemin). Vente d'un fonds situé à Leschères par la veuve Guyraud à Augustin Chevassus, Jean Baptiste et Jean François Vuillet et à Claude et André Jannoz, de Leschères, 5 février 1777. Partage d'immeubles, certains situés sur le territoire de Leschères, appartenant aux consorts Piard, de Saint-Claude et des Piards, 16 juillet 1641 (copie du XVIIIe s.).

Date

1641-1777

Cote

5E572/32
- Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
- Archives antérieures à 1790
- Documents divers (série II)
- Affaires entre particuliers
- Vente par l'abbaye de Saint-Claude des granges et dépendances...
12
Liste des membres, an III.

Date

1794-1795

Cote

5E572/48
- Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Garde nationale
- Liste des membres, an III.
13

2 lots 244 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1341
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
14
Cimetière. - Clôture de l'enceinte : dossier de travaux avec plans.

Date

1837

Cote

5E572/77
- Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
- Edifices du culte et cimetière
- Cimetière. - Clôture de l'enceinte : dossier de travaux...
15
Déclaration d'armes détenues par la municipalité et les particuliers.

Date

1792

Cote

5E572/52
- Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Mesures d'exception et faits de guerre
- Période révolutionnaire
- Déclaration d'armes détenues par la municipalité et...
16
Personnel enseignant.- Nominations et traitement.

Date

1839-1884

Cote

5E572/116
- Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
- Instruction publique
- Personnel enseignant.- Nominations et traitement.
17
Interpellation de la communauté de Leschères contre Claude Vuillet de Ravilloles, 1664. Sentence arbitrale rendue par Jean Baptiste Piard, des Crozets, notaire, la communauté de Ravilloles appelant contre la communauté de Leschères, 1666. Procès de la communauté de Leschères contre celle de Ravilloles, 1723 et 1746-1748. Délimitation et bornage entre Leschères-Angelon et Ravilloles : procès-verbal et plan, 1748. Reconnaissance de bornes pour la communauté de Leschères faite par le notaire Comoy, de Saint-Lupicin, 1775.

Date

1664-1775

Cote

5E572/9
- Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Propriétés contentieuses
- Propriétés et exploitation de la Montagne de la Sourda.
- Interpellation de la communauté de Leschères contre...
18
Reconnaissance des bois exploités (Leschères-Ravilloles), 1751-1752. Procès-verbaux d'apposition d'une coupe dans la première assiette des bois communaux, 1748 ; de récolement de la coupe marquée l'année précédente et d'apposition d'une nouvelle coupe de la montagne de la Sourda, 1779 et 1780.

Date

1748-1780

Cote

5E572/10
- Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Propriétés contentieuses
- Propriétés et exploitation de la Montagne de la Sourda.
- Reconnaissance des bois exploités (Leschères-Ravilloles),...
19
Droits seigneuriaux.- Reconnaissance des habitants de Leschères envers César, cardinal d'Estrées, évêque d'Albanne, abbé de Saint-Claude (original et double établi pour les fermiers des revenus seigneuriaux de Leschères), 4 décembre 1706.

Date

1706

Cote

5E572/1
- Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
- Archives antérieures à 1790
- Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
- Droits seigneuriaux.- Reconnaissance des habitants...
20

1 media
Leschères, section D, Sur la Ville, feuille 2.géomètre : Morel

Date

1812

Cote

3Pplan3149
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Leschères
- Plans parcellaires napoléoniens
- Leschères, section D, Sur la Ville, feuille 2.géomètre...

Résultats de la recherche

Projet d'aménagement, 1858, 1862-1863.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES

Formation d'une subdivision : arrêté préfectoral.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES

Ordre du maire pour procéder à l'inhumation d'une défunte de la Landoz : procès-verbal, 1792.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES

Mandements et reçus, 1810 et 1820.

Date

Cote

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L'écho du marais

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Tables décennales.

Date

Cote

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Rente sur les habitants de Leschères.

Date

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Gardes forestiers et cantonniers.- Nominations et traitement.

Date

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Etats récapitulatifs et listes nominatives.

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Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES

Vaccinations : liste nominative.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES

Liste des membres, an III.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES

Tables décennales.

Date

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Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Cimetière. - Clôture de l'enceinte : dossier de travaux avec plans.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES

Déclaration d'armes détenues par la municipalité et les particuliers.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES

Personnel enseignant.- Nominations et traitement.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES

Droits seigneuriaux.- Reconnaissance des habitants de Leschères envers César, cardinal d'Estrées, évêque d'Albanne, abbé de Saint-Claude (original et double établi pour les fermiers des revenus seigneuriaux de Leschères), 4 décembre 1706.

Date

Cote

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Leschères, section D, Sur la Ville, feuille 2.géomètre : Morel

Date

Cote

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