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  1. Résultat n°1

    Projet d'aménagement, 1858, 1862-1863.

    Date

    1858-1863

    Cote

    5E572/90

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois (série N)
    • Bois
    • Aménagements.
    • Projet d'aménagement, 1858, 1862-1863.
  2. Résultat n°2

    Formation d'une subdivision : arrêté préfectoral.

    Date

    1861

    Cote

    5E572/51

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers
    • Formation d'une subdivision : arrêté préfectoral.
  3. Résultat n°3

    Ordre du maire pour procéder à l'inhumation d'une défunte de la Landoz : procès-verbal, 1792.

    Date

    1792

    Cote

    5E572/54

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
    • Police locale
    • Ordre du maire pour procéder à l'inhumation d'une défunte...
  4. Résultat n°4

    Mandements et reçus, 1810 et 1820.

    Date

    1810-1820

    Cote

    5E572/65

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion et quittus du Conseil de Préfecture,...
    • 1810 et 1832-1845.
    • Mandements et reçus, 1810 et 1820.
  5. Résultat n°5

    L'écho du marais

    Date

    2002-...

    Cote

    Per1438

    • Contexte : Périodiques
    • Per1401-1500
    • L'écho du marais
  6. Résultat n°6
    Tables décennales.

    2 lots 247 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1336

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  7. Résultat n°7

    Rente sur les habitants de Leschères.

    Date

    1623-1625

    Cote

    5E572/4

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Rente sur les habitants de Leschères.
  8. Résultat n°8

    Gardes forestiers et cantonniers.- Nominations et traitement.

    Date

    1790-1857

    Cote

    5E572/63

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Personnel municipal
    • Gardes forestiers et cantonniers.- Nominations et traitement.
  9. Résultat n°9

    Etats récapitulatifs et listes nominatives.

    Date

    1836-1881

    Cote

    5E572/39

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistiques (série F)
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Etats récapitulatifs et listes nominatives.
  10. Résultat n°10

    Vaccinations : liste nominative.

    Date

    1856

    Cote

    5E572/58

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
    • Hygiène publique
    • Vaccinations : liste nominative.
  11. Résultat n°11

    Vente par l'abbaye de Saint-Claude des granges et dépendances de Rivon, territoire de Leschères, à Humbert Chevassu, de Leschères, 8 janvier 1690 (parchemin). Vente d'un fonds situé à Leschères par la veuve Guyraud à Augustin Chevassus, Jean Baptiste et Jean François Vuillet et à Claude et André Jannoz, de Leschères, 5 février 1777. Partage d'immeubles, certains situés sur le territoire de Leschères, appartenant aux consorts Piard, de Saint-Claude et des Piards, 16 juillet 1641 (copie du XVIIIe s.).

    Date

    1641-1777

    Cote

    5E572/32

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Documents divers (série II)
    • Affaires entre particuliers
    • Vente par l'abbaye de Saint-Claude des granges et dépendances...
  12. Résultat n°12

    Liste des membres, an III.

    Date

    1794-1795

    Cote

    5E572/48

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Liste des membres, an III.
  13. Résultat n°13
    Tables décennales.

    2 lots 244 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1341

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  14. Résultat n°14

    Cimetière. - Clôture de l'enceinte : dossier de travaux avec plans.

    Date

    1837

    Cote

    5E572/77

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices du culte et cimetière
    • Cimetière. - Clôture de l'enceinte : dossier de travaux...
  15. Résultat n°15

    Déclaration d'armes détenues par la municipalité et les particuliers.

    Date

    1792

    Cote

    5E572/52

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Période révolutionnaire
    • Déclaration d'armes détenues par la municipalité et...
  16. Résultat n°16

    Personnel enseignant.- Nominations et traitement.

    Date

    1839-1884

    Cote

    5E572/116

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Personnel enseignant.- Nominations et traitement.
  17. Résultat n°17

    Interpellation de la communauté de Leschères contre Claude Vuillet de Ravilloles, 1664. Sentence arbitrale rendue par Jean Baptiste Piard, des Crozets, notaire, la communauté de Ravilloles appelant contre la communauté de Leschères, 1666. Procès de la communauté de Leschères contre celle de Ravilloles, 1723 et 1746-1748. Délimitation et bornage entre Leschères-Angelon et Ravilloles : procès-verbal et plan, 1748. Reconnaissance de bornes pour la communauté de Leschères faite par le notaire Comoy, de Saint-Lupicin, 1775.

    Date

    1664-1775

    Cote

    5E572/9

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Propriétés contentieuses
    • Propriétés et exploitation de la Montagne de la Sourda.
    • Interpellation de la communauté de Leschères contre...
  18. Résultat n°18

    Reconnaissance des bois exploités (Leschères-Ravilloles), 1751-1752. Procès-verbaux d'apposition d'une coupe dans la première assiette des bois communaux, 1748 ; de récolement de la coupe marquée l'année précédente et d'apposition d'une nouvelle coupe de la montagne de la Sourda, 1779 et 1780.

    Date

    1748-1780

    Cote

    5E572/10

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Propriétés contentieuses
    • Propriétés et exploitation de la Montagne de la Sourda.
    • Reconnaissance des bois exploités (Leschères-Ravilloles),...
  19. Résultat n°19

    Droits seigneuriaux.- Reconnaissance des habitants de Leschères envers César, cardinal d'Estrées, évêque d'Albanne, abbé de Saint-Claude (original et double établi pour les fermiers des revenus seigneuriaux de Leschères), 4 décembre 1706.

    Date

    1706

    Cote

    5E572/1

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
    • Droits seigneuriaux.- Reconnaissance des habitants...
  20. Résultat n°20
    Leschères, section D, Sur la Ville, feuille 2.géomètre : Morel

    1 media

    Leschères, section D, Sur la Ville, feuille 2.géomètre : Morel

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan3149

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Leschères
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Leschères, section D, Sur la Ville, feuille 2.géomètre...
  21. Résultat n°21

    Enfants admis gratuitement à l'école : arrêtés et listes nominatives, 1851-1869. Liste nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1886.

    Date

    1851-1886

    Cote

    5E572/113

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Rétribution scolaire.
    • Rôle.
    • Enfants admis gratuitement à l'école : arrêtés et listes...
  22. Résultat n°22
    Tables décennales.

    2 lots 272 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1342

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  23. Résultat n°23

    Perception des recettes de la commune.- Nomination de perception, an VIII.

    Date

    1799-1800

    Cote

    5E572/66

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion et quittus du Conseil de Préfecture,...
    • 1846-1864.
    • Perception des recettes de la commune.- Nomination...
  24. Résultat n°24

    Construction d'une remise de pompe à la Landoz : dossier de travaux avec plan.

    Date

    1901-1905

    Cote

    5E572/83

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices divers
    • Construction d'une remise de pompe à la Landoz : dossier...
  25. Résultat n°25

    Régime d'admission obligatoire et gratuit. - Liste nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1886.

    Date

    1886

    Cote

    5E572/119

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Régime d'admission obligatoire et gratuit. - Liste...
  26. Résultat n°26
    Naissances 1793-1812, publications de mariage an XII-1812, mariages 1793-an VII, an IX-1812, décès an III-1812.

    382 medias

    Naissances 1793-1812, publications de mariage an XII-1812, mariages 1793-an VII, an IX-1812, décès an III-1812.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/4585

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • L
    • LESCHERES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances 1793-1812, publications de mariage an XII-1812,...
  27. Résultat n°27

    Entre Lizon et Lacs

    Date

    2007-2022

    Cote

    Per1615

    • Contexte : Périodiques
    • Per1601-1700
    • Entre Lizon et Lacs
  28. Résultat n°28
    Tables décennales.

    2 lots 262 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1339

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  29. Résultat n°29

    Délits pour avoir coupé du bois pour la construction d'une grange du prieuré de Saint-Lupicin : procès de la communauté de Leschères contre Pierre Jacques Girod, prieur.

    Date

    1723

    Cote

    5E572/13

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Propriétés contentieuses
    • Propriétés et délits forestiers dans des cantons de...
    • Délits pour avoir coupé du bois pour la construction...
  30. Résultat n°30

    Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'estimation des coupes, 1858. Autorisation de vente de bois ; adjudication et nomination d'un garde vente, 1853-1873.

    Date

    1853-1873

    Cote

    5E572/86

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois (série N)
    • Bois
    • Coupes extraordinaires.- Délivrance, exploitation et...
    • Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'estimation des...
  31. Résultat n°31
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    2 lots 490 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
  32. Résultat n°32

    Bâtiment scolaire au hameau de la Landoz. Projet de construction abandonné pour la construction d'un chalet.

    Date

    1841

    Cote

    5E572/79

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices à usage d'établissement d'enseignement
    • Bâtiment scolaire au hameau de la Landoz. Projet de...
  33. Résultat n°33

    Recensement du bétail : tableaux récapitulatifs communaux, 1918 et s.d.

    Date

    1918

    Cote

    5E572/43

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistiques (série F)
    • Agriculture
    • Recensement du bétail : tableaux récapitulatifs communaux,...
  34. Résultat n°34

    Travaux au chemin de la grange dite sur le Gouleron.- Dommages causés à la propriété d'un particulier.

    Date

    1873

    Cote

    5E572/104

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Travaux au chemin de la grange dite sur le Gouleron.-...
  35. Résultat n°35

    Ateliers de charité.- Subventions à l'instauration pour effectuer des travaux sur les chemins vicinaux, 1819-1820 et 1853-1854.

    Date

    1819-1854

    Cote

    5E572/114

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Oeuvres charitables
    • Ateliers de charité.- Subventions à l'instauration...
  36. Résultat n°36

    Service vicinal.- Financement : rôle nominatif de prestation, 1867. Traitement des agents-voyers, 1853-1855.

    Date

    1853-1867

    Cote

    5E572/98

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie en général
    • Service vicinal.- Financement : rôle nominatif de prestation,...
  37. Résultat n°37

    Presbytère.- Acquisition par les habitants d'une maison et jardin pour y loger le vicaire, 1744 ; assignation aux échevins pour paiements des lods, 1751. État estimatif des réparations, 1748.

    Date

    1744-1751

    Cote

    5E572/26

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Edifices et bâtiments communaux
    • Presbytère.- Acquisition par les habitants d'une maison...
  38. Résultat n°38

    Plan des bois communaux , dressé par l'arpenteur Rigaud, divisés en trois cantons : la Montagne de Leschères, la Montagne de Loutre et la Combe de la Landoz, échelle de 60 perches. s. d. [XVIIIes.]

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    5E572/plan/1

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Plan coté en dehors des liasses
    • Bois (série DD)
    • Plan des bois communaux , dressé par l'arpenteur Rigaud,...
  39. Résultat n°39

    Délimitation des territoires de La Rixouse, Leschères et Valfin d'après la reconnaissance de 1706 , s.d. [début XVIIIe s.].

    Date

    1706

    Cote

    5E572/19

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Délimitation, bornage et exploitation
    • Délimitation des territoires de La Rixouse, Leschères...
  40. Résultat n°40

    Reconnaissance et délimitation d'une parcelle de bois appartenant à la commune cadastrée par erreur au nom de particuliers : procès-verbal, 1832.

    Date

    1832

    Cote

    5E572/88

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois (série N)
    • Bois
    • Propriété.- Usurpation et délimitation.
    • Reconnaissance et délimitation d'une parcelle de bois...