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  1. Résultat n°1

    Lettre du contrôleur des contributions au maire réclamant la confection des rôles des portes et fenêtres et contribution personnelle, an IX-an X.

    Date

    1800-1802

    Cote

    5E237/52

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions - Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Lettre du contrôleur des contributions au maire réclamant...
  2. Résultat n°2

    Etats récapitulatifs et listes nominatives.

    Date

    1876-1911

    Cote

    5E237/41

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population Économie - Statistique (série F)
    • Dénombrement de population
    • Dénombrement quinquennal.
    • Etats récapitulatifs et listes nominatives.
  3. Résultat n°3

    Correspondance du Comité de salut public et du Comité de sûreté générale au maire, an II-an III.

    Date

    1793-1795

    Cote

    5E237/34

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Lois et actes du pouvoir central (série A)
    • Correspondance du Comité de salut public et du Comité...
  4. Résultat n°4
    Résultats généraux, 1866, 1881, 1891. Listes nominatives, 1876, 1881, 1891.

    41 medias

    Résultats généraux, 1866, 1881, 1891. Listes nominatives, 1876, 1881, 1891.

    Date

    1866-1891

    Cote

    5E237/41

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • J
    • Jeurre
    • Résultats généraux, 1866, 1881, 1891. Listes nominatives,...
  5. Résultat n°5

    Statuts (manuscrits et copie), 1853 ; procès-verbal d'assemblée générale, comptabilité, 1853-1973.

    Date

    1853-1973

    Cote

    5E237/104

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de secours mutuels de Saint-Léger
    • Statuts (manuscrits et copie), 1853 ; procès-verbal...
  6. Résultat n°6

    Extraction de pierres par le service vicinal dans la forêt communale.

    Date

    1892

    Cote

    5E237/95

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics Voirie - Moyens de transport Énergie...
    • Carrières
    • Extraction de pierres par le service vicinal dans la...
  7. Résultat n°7

    Charges locales : rôle nominatif.

    Date

    1790

    Cote

    5E237/51

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions - Administrations financières (série...
    • Impôts de l'époque révolutionnaire
    • Charges locales : rôle nominatif.
  8. Résultat n°8
    Jeurre, section A, l'Hériat, feuille 3.géomètre : Jannin

    1 media

    Jeurre, section A, l'Hériat, feuille 3.géomètre : Jannin

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan2892

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre J
    • Jeurre
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Jeurre, section A, l'Hériat, feuille 3.géomètre : Jannin
  9. Résultat n°9
    Tables décennales.

    2 lots 94 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1238

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Moirans
    • Tables décennales.
  10. Résultat n°10
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    296 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/4422

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • J
    • JEURRE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  11. Résultat n°11
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    174 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1892-1902

    Cote

    3E/9979

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • J
    • JEURRE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  12. Résultat n°12

    Partage et délimitation entre les communautés de Jeurre et Douvres, 1770 et 1776.

    Cote

    5E237/12

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
    • Biens communaux
    • Contestations de terrains et délimitations de territoires.
    • Partage et délimitation entre les communautés de Jeurre...
  13. Résultat n°13
    Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1866, 1872.

    62 medias

    Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1866, 1872.

    Date

    1836-1872

    Cote

    5E237/40

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • J
    • Jeurre
    • Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1866, 1872.
  14. Résultat n°14
    Tables décennales.

    2 lots 108 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1235

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Moirans
    • Tables décennales.
  15. Résultat n°15

    Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement (ministères de la guerre et de l'agriculture) : questionnaires.

    Date

    1900-1912

    Cote

    5E237/43

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population Économie - Statistique (série F)
    • Agriculture
    • Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement...
  16. Résultat n°16

    Charcia, Charchilla, Châtel-de-Joux, Coyron, Crenans, Crozets (les), Etival, Grand-Châtel, Jeurre et Lect (tome 1)

    Date

    1833-1834

    Cote

    3Pplan6705

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Moirans
    • Charcia, Charchilla, Châtel-de-Joux, Coyron, Crenans,...
  17. Résultat n°17
    Jeurre, section D, Douvre, feuille 1.géomètre : Lamare

    1 media

    Jeurre, section D, Douvre, feuille 1.géomètre : Lamare

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan2898

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre J
    • Jeurre
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Jeurre, section D, Douvre, feuille 1.géomètre : Lamare
  18. Résultat n°18
    Matrice des propriétés bâties.

    41 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1973

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre J
    • Jeurre
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  19. Résultat n°19

    Travaux : devis, marchés, engagements, 1757-1761. Réparations au clocher, 1786-1787.

    Cote

    5E237/20

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
    • Édifices
    • Construction de l'église et travaux ultérieurs.
    • Travaux : devis, marchés, engagements, 1757-1761. Réparations...
  20. Résultat n°20

    5 février 1790-15 février 1842.

    Date

    1790-1842

    Cote

    5E237/36

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 5 février 1790-15 février 1842.