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  1. Résultat n°1

    {Dossiers individuels de contrats aidés}BOUR - BU

    Cote

    2405W237

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • INSERTION
    • Mission insertion professionnelle
    • {Dossiers individuels de contrats aidés}BOUR - BU

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  2. Résultat n°2

    Actions d'aide et de reclassement professionnel : instructions.

    Date

    1986-1990

    Cote

    2268W353

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Actions d'aide et de reclassement professionnel : instructions.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  3. Résultat n°3

    Convention de promotion de l'emploi (CPE)

    Date

    1995-2010

    Cote

    2762W/7-2762W/11

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi
    • Convention de promotion de l'emploi (CPE)

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  4. Résultat n°4

    Fonds départemental de l'insertion (FDI) et objectif immersion entreprise (OIE)

    Date

    2005,2010

    Cote

    2762W/31-2762W/32

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi
    • Fonds départemental de l'insertion (FDI) et objectif...

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  5. Résultat n°5

    Dossiers d'accompagnement professionnel (patronymes en B et T)

    Date

    2008

    Cote

    2405W240

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • INSERTION
    • Mission insertion professionnelle
    • Dossiers d'accompagnement professionnel (patronymes...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  6. Résultat n°6

    Conventions de conversion

    Date

    1985-1996

    Cote

    2762W/82-2762W/83

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi
    • Conventions de conversion

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  7. Résultat n°7

    Dispositif local d'accompagnement (DLA)

    Date

    2004-2011

    Cote

    2762W/33-2762W/35

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi
    • Dispositif local d'accompagnement (DLA)

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  8. Résultat n°8

    Maisons de l'emploi (MDE)

    Date

    2005-2010

    Cote

    2762W/49-2762W/51

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi
    • Maisons de l'emploi (MDE)

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  9. Résultat n°9

    Actions d'aide et de reclassement professionnel : demandes des individus.

    Date

    1986-1990

    Cote

    2268W354

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Actions d'aide et de reclassement professionnel : demandes...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  10. Résultat n°10

    Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.- Dossiers individuels de reclassement professionnel, attributions de la subvention de reconversion, reclassement dans le monde agricole.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1149W170

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.-...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  11. Résultat n°11

    Echantillon patronymique.

    Date

    2004-2018

    Cote

    2841W/10-2841W/11

    • Contexte : Insertion et action sociale.
    • Dossiers de suivi social (dossiers sociaux) et d'interventions...
    • Dossiers clos en 2018.
    • Echantillon patronymique.

    Producteur :

    Pôle des solidarités / Direction des territoires / Unité territoriale d'action sociale d'Arbois-Champagnole / Mission Insertion et Action Sociale

  12. Résultat n°12

    Aides à l'emploi : action des autorités auprès des employeurs potentiels.

    Date

    1987-1989

    Cote

    2268W355

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Aides à l'emploi : action des autorités auprès des...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  13. Résultat n°13

    Transitaires en douane

    Date

    1992-1996

    Cote

    2762W/84-2762W/87

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi
    • Transitaires en douane

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  14. Résultat n°14

    {Stages d'insertion professionnelleDossiers relatifs à la mise en place du dispositif : correspondance avec les organismes d'insertion accueillant des stagiaires ; dossiers d'évaluation.}

    Date

    1984-1986

    Cote

    2406W103

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Insertion
    • {Stages d'insertion professionnelleDossiers relatifs...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  15. Résultat n°15

    {Stages d'insertion professionnelleDossiers relatifs à la mise en place du dispositif : correspondance avec les organismes d'insertion accueillant des stagiaires ; dossiers d'évaluation.}

    Date

    1982-1983

    Cote

    2406W101

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Insertion
    • {Stages d'insertion professionnelleDossiers relatifs...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  16. Résultat n°16

    {Dossiers individuels de contrats aidés}T

    Cote

    2405W238

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • INSERTION
    • Mission insertion professionnelle
    • {Dossiers individuels de contrats aidés}T

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  17. Résultat n°17

    Contrôle recherche d'emploi (SCRE)

    Date

    2010

    Cote

    2762W/79-2762W/81

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi
    • Contrôle recherche d'emploi (SCRE)

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  18. Résultat n°18

    Service public de l'emploi (SPE)

    Date

    2000-2011

    Cote

    2762W/36-2762W/41

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi
    • Service public de l'emploi (SPE)

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  19. Résultat n°19

    Dossiers individuels de contrats aidésBA - BE

    Cote

    2405W235

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • INSERTION
    • Mission insertion professionnelle
    • Dossiers individuels de contrats aidésBA - BE

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  20. Résultat n°20

    Dossiers individuels de CIRMA contrat d'insertion - revenu minimum d'activité ( patronymes en B et T)

    Date

    2008

    Cote

    2405W239

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • INSERTION
    • Mission insertion professionnelle
    • Dossiers individuels de CIRMA contrat d'insertion -...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.