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  • 1

    {Dossiers individuels de contrats aidés}BOUR - BU

    Cote

    2405W237

    • Contexte : Direction des services sociaux.

    • INSERTION
    • Mission insertion professionnelle
    • {Dossiers individuels de contrats aidés}BOUR - BU

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  • 2

    Actions d'aide et de reclassement professionnel : instructions.

    Date

    1986-1990

    Cote

    2268W353

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Actions d'aide et de reclassement professionnel : instructions.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 3

    Convention de promotion de l'emploi (CPE)

    Date

    1995-2010

    Cote

    2762W/7-2762W/11

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi

    • Convention de promotion de l'emploi (CPE)

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  • 4

    Fonds départemental de l'insertion (FDI) et objectif immersion entreprise (OIE)

    Date

    2005,2010

    Cote

    2762W/31-2762W/32

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi

    • Fonds départemental de l'insertion (FDI) et objectif...

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  • 5

    Dossiers d'accompagnement professionnel (patronymes en B et T)

    Date

    2008

    Cote

    2405W240

    • Contexte : Direction des services sociaux.

    • INSERTION
    • Mission insertion professionnelle
    • Dossiers d'accompagnement professionnel (patronymes...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  • 6

    Conventions de conversion

    Date

    1985-1996

    Cote

    2762W/82-2762W/83

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi

    • Conventions de conversion

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  • 7

    Dispositif local d'accompagnement (DLA)

    Date

    2004-2011

    Cote

    2762W/33-2762W/35

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi

    • Dispositif local d'accompagnement (DLA)

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  • 8

    Maisons de l'emploi (MDE)

    Date

    2005-2010

    Cote

    2762W/49-2762W/51

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi

    • Maisons de l'emploi (MDE)

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  • 9

    Actions d'aide et de reclassement professionnel : demandes des individus.

    Date

    1986-1990

    Cote

    2268W354

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Actions d'aide et de reclassement professionnel : demandes...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 10

    Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.- Dossiers individuels de reclassement professionnel, attributions de la subvention de reconversion, reclassement dans le monde agricole.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1149W170

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole

    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.-...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  • 11

    Aides à l'emploi : action des autorités auprès des employeurs potentiels.

    Date

    1987-1989

    Cote

    2268W355

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Aides à l'emploi : action des autorités auprès des...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 12

    Transitaires en douane

    Date

    1992-1996

    Cote

    2762W/84-2762W/87

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi

    • Transitaires en douane

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  • 13

    {Stages d'insertion professionnelleDossiers relatifs à la mise en place du dispositif : correspondance avec les organismes d'insertion accueillant des stagiaires ; dossiers d'évaluation.}

    Date

    1984-1986

    Cote

    2406W103

    • Contexte : Direction des services sociaux.

    • AIDE SOCIALE
    • Insertion
    • {Stages d'insertion professionnelleDossiers relatifs...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  • 14

    {Stages d'insertion professionnelleDossiers relatifs à la mise en place du dispositif : correspondance avec les organismes d'insertion accueillant des stagiaires ; dossiers d'évaluation.}

    Date

    1982-1983

    Cote

    2406W101

    • Contexte : Direction des services sociaux.

    • AIDE SOCIALE
    • Insertion
    • {Stages d'insertion professionnelleDossiers relatifs...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  • 15

    {Dossiers individuels de contrats aidés}T

    Cote

    2405W238

    • Contexte : Direction des services sociaux.

    • INSERTION
    • Mission insertion professionnelle
    • {Dossiers individuels de contrats aidés}T

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  • 16

    Contrôle recherche d'emploi (SCRE)

    Date

    2010

    Cote

    2762W/79-2762W/81

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi

    • Contrôle recherche d'emploi (SCRE)

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  • 17

    Service public de l'emploi (SPE)

    Date

    2000-2011

    Cote

    2762W/36-2762W/41

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi

    • Service public de l'emploi (SPE)

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  • 18

    Dossiers individuels de contrats aidésBA - BE

    Cote

    2405W235

    • Contexte : Direction des services sociaux.

    • INSERTION
    • Mission insertion professionnelle
    • Dossiers individuels de contrats aidésBA - BE

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  • 19

    Dossiers individuels de CIRMA contrat d'insertion - revenu minimum d'activité ( patronymes en B et T)

    Date

    2008

    Cote

    2405W239

    • Contexte : Direction des services sociaux.

    • INSERTION
    • Mission insertion professionnelle
    • Dossiers individuels de CIRMA contrat d'insertion -...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  • 20

    Conventionnement des structures d'insertion par l'activité économique (IAE)

    Date

    2000-2010

    Cote

    2762W/12-2762W/28

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi

    • Conventionnement des structures d'insertion par l'activité...

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  • 21

    Stage d'insertion et de formation à l'emploi (SIFE)

    Date

    2000

    Cote

    2762W/67-2762W/71

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi

    • Stage d'insertion et de formation à l'emploi (SIFE)

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  • 22

    Services d'aide à la personne (SAP)

    Date

    2008-2011

    Cote

    2762W/30

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi

    • Services d'aide à la personne (SAP)

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  • 23

    Statistiques.- Nombres de rapatriés dans l'arrondissement, réintégration de cette population.

    Date

    1962-1964

    Cote

    1149W175

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole

    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Statistiques.- Nombres de rapatriés dans l'arrondissement,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  • 24

    Missions locales (MILO)

    Date

    1996-2012

    Cote

    2762W/52-2762W/54

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi

    • Missions locales (MILO)

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  • 25

    Travailleurs handicapés

    Date

    1978-2010

    Cote

    2762W/72-2762W/78

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi

    • Travailleurs handicapés

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  • 26

    Sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP)

    Date

    1998-2016

    Cote

    2762W/42-2762W/45

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi

    • Sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP)

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  • 27

    Accompagnement des jeunes vers l'emploi

    Date

    1966-2015

    Cote

    2762W/55-2762W/66

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi

    • Accompagnement des jeunes vers l'emploi

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  • 28

    Entreprises solidaires

    Date

    2003-2018

    Cote

    2762W/46-2762W/48

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi

    • Entreprises solidaires

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  • 29

    Conseil départemental par l'insertion économique (CDIAE)

    Date

    2003-2010

    Cote

    2762W/1-2762W/6

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi

    • Conseil départemental par l'insertion économique (CDIAE)

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  • 30

    Emplois d'avenir

    Date

    2012-2016

    Cote

    2762W/29

    • Contexte : Accompagnement des dispositifs en faveur de l'emploi

    • Emplois d'avenir

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection de la population (DDETSPP), pôle solidarités, insertion et emploi, service Emploi insertion et formation professionnelle

  • 31

    {Dossiers individuels de contrats aidés}BO - BOUM

    Cote

    2405W236

    • Contexte : Direction des services sociaux.

    • INSERTION
    • Mission insertion professionnelle
    • {Dossiers individuels de contrats aidés}BO - BOUM

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  • 32

    Stages d'insertion professionnelleDossiers relatifs à la mise en place du dispositif : correspondance avec les organismes d'insertion accueillant des stagiaires ; dossiers d'évaluation.

    Date

    1981-1982

    Cote

    2406W100

    • Contexte : Direction des services sociaux.

    • AIDE SOCIALE
    • Insertion
    • Stages d'insertion professionnelleDossiers relatifs...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  • 33

    Transferts des dossiers de rapatriés ayant quitter le département et l'arrondissement de Dole

    Date

    1962-1966

    Cote

    1149W174

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole

    • Guerre d'Algérie
    • Rapatriés d'Algérie
    • Transferts des dossiers de rapatriés ayant quitter...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  • 34

    {Stages d'insertion professionnelleDossiers relatifs à la mise en place du dispositif : correspondance avec les organismes d'insertion accueillant des stagiaires ; dossiers d'évaluation.}

    Date

    1983-1984

    Cote

    2406W102

    • Contexte : Direction des services sociaux.

    • AIDE SOCIALE
    • Insertion
    • {Stages d'insertion professionnelleDossiers relatifs...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  • 35

    Conventions de création d'emploi pour les rapatriés avec les employeurs.

    Date

    1993-2002

    Cote

    2268W356

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Conventions de création d'emploi pour les rapatriés...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet