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  1. Résultat n°1
    Reproduction d'une vue de la gare de Morteau inondée.

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    Reproduction d'une vue de la gare de Morteau inondée.

    Date

    1909

    Cote

    69Fi/3707

    • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
    • Autres ensembles de plaques photographiques.
    • Photographies de Jean-Baptiste Ricklin.
    • Vues 3703 à 3731.
    • Reproduction d'une vue de la gare de Morteau inondée.
  2. Résultat n°2

    Relevés de cotes de rivières et crues

    Date

    1965-2005

    Cote

    2732W/11-2732W/23

    • Contexte : Crues en basses vallées du Doubs et de la Loue et leurs...
    • Relevés de cotes de rivières et crues

    Producteur :

    Dossiers versés par la Direction départementale des territoires (DDT) de Dole.
    Dossiers des services de l'arrondissement Nord (Dole) de la Direction départementale de l'équipement du Jura, du service hydraulique et de la navigation

  3. Résultat n°3
    Reproduction d'une vue de Morteau inondée, une barque se trouve dans la cour d'une habitation.

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    Reproduction d'une vue de Morteau inondée, une barque se trouve dans la cour d'une habitation.

    Date

    1909

    Cote

    69Fi/3709

    • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
    • Autres ensembles de plaques photographiques.
    • Photographies de Jean-Baptiste Ricklin.
    • Vues 3703 à 3731.
    • Reproduction d'une vue de Morteau inondée, une barque...
  4. Résultat n°4

    Protection des berges du lit principal et mineur de la Loue

    Date

    1948-1973

    Cote

    2732W/37-2732W/45

    • Contexte : Crues en basses vallées du Doubs et de la Loue et leurs...
    • Endiguement et canalisation des cours du Doubs et de...
    • Protection des berges du lit principal et mineur de...

    Producteur :

    Dossiers versés par la Direction départementale des territoires (DDT) de Dole.
    Dossiers des services de l'arrondissement Nord (Dole) de la Direction départementale de l'équipement du Jura, du service hydraulique et de la navigation

  5. Résultat n°5
    L'Angillon en crue à Vers-en-Montagne, un homme sur l'écluse Bousson-Richeratant.

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    L'Angillon en crue à Vers-en-Montagne, un homme sur l'écluse Bousson-Richeratant.

    Date

    [1925-1926]

    Cote

    69Fi/1105

    • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
    • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
    • Vues 1101 à 1200.
    • L'Angillon en crue à Vers-en-Montagne, un homme sur...
  6. Résultat n°6

    Organisation des services

    Date

    1950-2006

    Cote

    2732W/1-2732W/5

    • Contexte : Crues en basses vallées du Doubs et de la Loue et leurs...
    • Organisation des services

    Producteur :

    Dossiers versés par la Direction départementale des territoires (DDT) de Dole.
    Dossiers des services de l'arrondissement Nord (Dole) de la Direction départementale de l'équipement du Jura, du service hydraulique et de la navigation

  7. Résultat n°7

    Etat des aménagements du Doubs et de la Loue

    Date

    1998-2012

    Cote

    2732W/46-2732W/50

    • Contexte : Crues en basses vallées du Doubs et de la Loue et leurs...
    • Endiguement et canalisation des cours du Doubs et de...
    • Etat des aménagements du Doubs et de la Loue

    Producteur :

    Dossiers versés par la Direction départementale des territoires (DDT) de Dole.
    Dossiers des services de l'arrondissement Nord (Dole) de la Direction départementale de l'équipement du Jura, du service hydraulique et de la navigation

  8. Résultat n°8

    Confluence du Doubs et de la Loue

    Date

    1955-1964

    Cote

    2732W/24-2732W/29

    • Contexte : Crues en basses vallées du Doubs et de la Loue et leurs...
    • Endiguement et canalisation des cours du Doubs et de...
    • Confluence du Doubs et de la Loue

    Producteur :

    Dossiers versés par la Direction départementale des territoires (DDT) de Dole.
    Dossiers des services de l'arrondissement Nord (Dole) de la Direction départementale de l'équipement du Jura, du service hydraulique et de la navigation

  9. Résultat n°9

    Plans d'annonces et de préventions des crues sur l'arrondissement de Dole.- Règlement départemental d'annonces de crues (1961) ; plan de défense contre les inondations de la Loue, du Doubs, de l'Ain et de la Bienne (1965-1967). Nouvelle réglementation, plan ORSEC (1972-1974). Exercice Emnat IX organisé par l'Etat major pour tester les mesures d'évacuation de la zone de défense Est en cas de fortes crues (1974-1975). Règlement départemental d'annonces des crues (1984-1986).

    Date

    1965-1986

    Cote

    1149W57

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Protection civile
    • Plans d'annonces de crues
    • Plans d'annonces et de préventions des crues sur l'arrondissement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  10. Résultat n°10

    Protection des berges d'autres rivières

    Date

    1952-1973

    Cote

    2732W/51-2732W/53

    • Contexte : Crues en basses vallées du Doubs et de la Loue et leurs...
    • Endiguement et canalisation des cours du Doubs et de...
    • Protection des berges d'autres rivières

    Producteur :

    Dossiers versés par la Direction départementale des territoires (DDT) de Dole.
    Dossiers des services de l'arrondissement Nord (Dole) de la Direction départementale de l'équipement du Jura, du service hydraulique et de la navigation

  11. Résultat n°11

    Annonces, préventions et réparations des dégâts des crues du Doubs et de la Loue.- Inondation de 1950 ; crue de juin 1953 ; inondation du 09 au 12 décembre 1954 ; crues du Doubs et de la Loue du 13 au 17 janvier 1955 ; crues entre 1955 et 1966 ; crue du 13 décembre 1961 ; crue du 10 janvier 1962 ; inondation d'avril-mai 1962 ; crue du 23 au 27 décembre 1967 ; crues du 21 au 23 septembre 1968 ; inondation du 05 février 1970 ; crues du Doubs et de la Loue du 21 au 24 février 1970 ; glissement de terrain sur la ligne SNCF Dole-Vallorbe du 23 février 1970 ; inondations de novembre 1972 ; crues des rivières les 11 et 12 février 1977. Comité départemental des secours aux sinistrés des inondations et glissements de terrain d'avril-mai 1983 (1983-1986)

    Date

    1950-1986

    Cote

    1149W58

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Protection civile
    • Plans d'annonces de crues
    • Annonces, préventions et réparations des dégâts des...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  12. Résultat n°12

    Crues et inondations, connaissances théoriques et de terrain des risques d'inondation par crue

    Date

    1966-1970

    Cote

    2732W/6-2732W/7

    • Contexte : Crues en basses vallées du Doubs et de la Loue et leurs...
    • Crues et inondations, connaissances théoriques et de...

    Producteur :

    Dossiers versés par la Direction départementale des territoires (DDT) de Dole.
    Dossiers des services de l'arrondissement Nord (Dole) de la Direction départementale de l'équipement du Jura, du service hydraulique et de la navigation

  13. Résultat n°13

    Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

    Date

    1994-2009

    Cote

    2286W109

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Plaintes relatives à l'environnement
    • Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  14. Résultat n°14

    Protection des berges du Doubs

    Date

    1947-1973

    Cote

    2732W/31-2732W/36

    • Contexte : Crues en basses vallées du Doubs et de la Loue et leurs...
    • Endiguement et canalisation des cours du Doubs et de...
    • Protection des berges du Doubs

    Producteur :

    Dossiers versés par la Direction départementale des territoires (DDT) de Dole.
    Dossiers des services de l'arrondissement Nord (Dole) de la Direction départementale de l'équipement du Jura, du service hydraulique et de la navigation

  15. Résultat n°15
    Reproduction d'une vue de la route vers Morteau inondée, deux hommes sont sur une barque.

    1 media

    Reproduction d'une vue de la route vers Morteau inondée, deux hommes sont sur une barque.

    Date

    1909

    Cote

    69Fi/3708

    • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
    • Autres ensembles de plaques photographiques.
    • Photographies de Jean-Baptiste Ricklin.
    • Vues 3703 à 3731.
    • Reproduction d'une vue de la route vers Morteau inondée,...
  16. Résultat n°16

    Prévention des inondations

    Date

    1993-2007

    Cote

    2732W/8-2732W/10

    • Contexte : Crues en basses vallées du Doubs et de la Loue et leurs...
    • Prévention des inondations

    Producteur :

    Dossiers versés par la Direction départementale des territoires (DDT) de Dole.
    Dossiers des services de l'arrondissement Nord (Dole) de la Direction départementale de l'équipement du Jura, du service hydraulique et de la navigation

  17. Résultat n°17

    Protection des berges du Doubs et de la Loue

    Date

    1964-1978

    Cote

    2732W/30

    • Contexte : Crues en basses vallées du Doubs et de la Loue et leurs...
    • Endiguement et canalisation des cours du Doubs et de...
    • Protection des berges du Doubs et de la Loue

    Producteur :

    Dossiers versés par la Direction départementale des territoires (DDT) de Dole.
    Dossiers des services de l'arrondissement Nord (Dole) de la Direction départementale de l'équipement du Jura, du service hydraulique et de la navigation