1 media
1909
69Fi/3707
1965-2005
2732W/11-2732W/23
Dossiers versés par la Direction départementale des territoires (DDT) de Dole.
Dossiers des services de l'arrondissement Nord (Dole) de la Direction départementale de l'équipement du Jura, du service hydraulique et de la navigation
1 media
1909
69Fi/3709
1948-1973
2732W/37-2732W/45
Dossiers versés par la Direction départementale des territoires (DDT) de Dole.
Dossiers des services de l'arrondissement Nord (Dole) de la Direction départementale de l'équipement du Jura, du service hydraulique et de la navigation
1 media
[1925-1926]
69Fi/1105
1950-2006
2732W/1-2732W/5
Dossiers versés par la Direction départementale des territoires (DDT) de Dole.
Dossiers des services de l'arrondissement Nord (Dole) de la Direction départementale de l'équipement du Jura, du service hydraulique et de la navigation
1998-2012
2732W/46-2732W/50
Dossiers versés par la Direction départementale des territoires (DDT) de Dole.
Dossiers des services de l'arrondissement Nord (Dole) de la Direction départementale de l'équipement du Jura, du service hydraulique et de la navigation
1955-1964
2732W/24-2732W/29
Dossiers versés par la Direction départementale des territoires (DDT) de Dole.
Dossiers des services de l'arrondissement Nord (Dole) de la Direction départementale de l'équipement du Jura, du service hydraulique et de la navigation
1965-1986
1149W57
Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
1952-1973
2732W/51-2732W/53
Dossiers versés par la Direction départementale des territoires (DDT) de Dole.
Dossiers des services de l'arrondissement Nord (Dole) de la Direction départementale de l'équipement du Jura, du service hydraulique et de la navigation
1950-1986
1149W58
Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
1966-1970
2732W/6-2732W/7
Dossiers versés par la Direction départementale des territoires (DDT) de Dole.
Dossiers des services de l'arrondissement Nord (Dole) de la Direction départementale de l'équipement du Jura, du service hydraulique et de la navigation
1994-2009
2286W109
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1947-1973
2732W/31-2732W/36
Dossiers versés par la Direction départementale des territoires (DDT) de Dole.
Dossiers des services de l'arrondissement Nord (Dole) de la Direction départementale de l'équipement du Jura, du service hydraulique et de la navigation
1 media
1909
69Fi/3708
1993-2007
2732W/8-2732W/10
Dossiers versés par la Direction départementale des territoires (DDT) de Dole.
Dossiers des services de l'arrondissement Nord (Dole) de la Direction départementale de l'équipement du Jura, du service hydraulique et de la navigation
1964-1978
2732W/30
Dossiers versés par la Direction départementale des territoires (DDT) de Dole.
Dossiers des services de l'arrondissement Nord (Dole) de la Direction départementale de l'équipement du Jura, du service hydraulique et de la navigation
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