Ces documents ont été sélectionnés, analysés et collectés par les Archives départementales du Jura en mai et juin dans le grenier de l'ancienne agence de Dole des Ponts-et-chaussées puis DDE puis DDT du Jura, en cours de déménagement pour rejoindre les locaux de la DDT de Lons-le-Saunier. Le présent inventaire ne prétend donc pas être définitif mais être un récolement détaillé. Il conviendra de reprendre chaque dossier afin de le reclasser proprement.

Ce versement complète le précédent versement de la « cellule » Doubs-Loue, sise jusqu'en 2010 sur le même site (partie de l'ancien service hydraulique érigé en syndicat d'économie mixte) et du service hydraulique des Ponts et chaussées. Il conviendra donc ultérieurement de fusionner partie de ces dossiers.

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/06/2022

Les thèmes de ce versement sont complémentaires : d'une part les travaux de protection des berges dans la seconde moitié du XXe s., d'autre part l'observation, la prévention, le constat et les dégâts des crues de la Loue et du Doubs, des années 1980/1990 à 2005 environ, avec constat de l'efficacité relative des travaux d'endiguement effectués précédemment.

Le versement est communicable conformément à la législation en vigueur.

Communicable

lien vers le Récolement du versement.

conservation

Communicable