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  1. Résultat n°1

    Procès-verbaux du conseil départemental d'hygiène, du 2 septembre 1941 au 17 octobre 1961

    Date

    1941-1961

    Cote

    2116W1

    • Contexte : Direction départementale des Affaires Sanitaires et...
    • Procès-verbaux du conseil départemental d'hygiène,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales.

  2. Résultat n°2

    Enquête menée sur l'existence de cas de contamination syphilitique à Saint-Claude sur demande du ministre de la Santé publique : rapport du commissaire de police de Saint-Claude, correspondance.

    Cote

    4Z24

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Santé et hygiène publique
    • Enquête menée sur l'existence de cas de contamination...
  3. Résultat n°3

    Conseil d'HygièneProcès-verbaux de réunions

    Date

    1956-1961

    Cote

    2407W5

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • Conseil d'HygièneProcès-verbaux de réunions

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Directions de la population et de la santé

  4. Résultat n°4

    {Conseil d'HygièneProcès-verbaux de réunions}

    Date

    1962-1965

    Cote

    2407W6

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • {Conseil d'HygièneProcès-verbaux de réunions}

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Directions de la population et de la santé

  5. Résultat n°5

    Organisation de la commission départementale d'hygiène, 1941 ; doubles des procès-verbaux du conseil départemental d'hygiène, 1944-1952 ; procès-verbaux des commissions sanitaires, ville de Lons, 1942-1952, ville de Poligny, 12 octobre 1943

    Date

    1941-1952

    Cote

    2116W2

    • Contexte : Direction départementale des Affaires Sanitaires et...
    • Organisation de la commission départementale d'hygiène,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales.

  6. Résultat n°6

    Transcription des procès-verbaux des séances de la commission d'hygiène publique et de la salubrité, puis commission sanitaire de Saint-Claude, présidées par le sous-préfet : un registre.

    Date

    1849-1953

    Cote

    4Z22

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Santé et hygiène publique
    • Transcription des procès-verbaux des séances de la...
  7. Résultat n°7

    Installation de la commission sanitaire du canton de Saint-Laurent : arrêté préfectoral portant nomination des membres, procès-verbal de la première séance, courrier du sous-préfet.

    Cote

    4Z23

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Santé et hygiène publique
    • Installation de la commission sanitaire du canton de...