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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès-verbaux du conseil départemental d'hygiène, du 2 septembre 1941 au 17 octobre 1961
Cote
2116W1
 Date
1941-1961
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction départementale des Affaires Sanitaires et...
  • Procès-verbaux du conseil départemental d'hygiène,...
Résultat n°2

Enquête menée sur l'existence de cas de contamination syphilitique à Saint-Claude sur demande du ministre de la Santé publique : rapport du commissaire de police de Saint-Claude, correspondance.
Cote
4Z24
 Date- Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document
registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
  • Cabinet du sous-préfet
  • Santé et hygiène publique
  • Enquête menée sur l'existence de cas de contamination...
Résultat n°3

Conseil d'HygièneProcès-verbaux de réunions
Cote
2407W5
 Date
1956-1961
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • Conseil d'HygièneProcès-verbaux de réunions
Résultat n°4

{Conseil d'HygièneProcès-verbaux de réunions}
Cote
2407W6
 Date
1962-1965
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction des services sociaux.
  • {Conseil d'HygièneProcès-verbaux de réunions}
Résultat n°5

Organisation de la commission départementale d'hygiène, 1941 ; doubles des procès-verbaux du conseil départemental d'hygiène, 1944-1952 ; procès-verbaux des commissions sanitaires, ville de Lons, 1942-1952, ville de Poligny, 12 octobre 1943
Cote
2116W2
 Date
1941-1952
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Direction départementale des Affaires Sanitaires et...
  • Organisation de la commission départementale d'hygiène,...
Résultat n°6

Transcription des procès-verbaux des séances de la commission d'hygiène publique et de la salubrité, puis commission sanitaire de Saint-Claude, présidées par le sous-préfet : un registre.
Cote
4Z22
 Date
1849-1953
 Lieu - Type de document
registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
  • Cabinet du sous-préfet
  • Santé et hygiène publique
  • Transcription des procès-verbaux des séances de la...
Résultat n°7

Installation de la commission sanitaire du canton de Saint-Laurent : arrêté préfectoral portant nomination des membres, procès-verbal de la première séance, courrier du sous-préfet.
Cote
4Z23
 Date- Lieu
Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton
 Type de document
registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
  • Cabinet du sous-préfet
  • Santé et hygiène publique
  • Installation de la commission sanitaire du canton de...