Gizia, commune - Recherche

Résultat n°1
Ordonnances des mandats.

Date

1835-1839

Cote

5E527/76
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Ordonnances des mandats.
Résultat n°2
Acquisition et réparations des maisons d'école et de la chambre à four.

Date

1858-1874

Cote

5E527/80
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
- Acquisition et réparations des maisons d'école et de...
Résultat n°3

2 lots 198 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1102
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
Résultat n°4

1 media
Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1836

Cote

3Pplan2728
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet
Résultat n°5
Réparations à des chemins de desserte.

Date

1754

Cote

5E527/26
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Voirie
- Réparations à des chemins de desserte.
Résultat n°6
Recouvrement des dommages et intérêts par la communauté par suite de délits forestiers : délibération.

Date

1774

Cote

5E527/24
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Recouvrement des dommages et intérêts par la communauté...
Résultat n°7

1 media
Châtel (Jura). Le couvent. Intérieur de la chapelle.

Date

1950

Cote

7Fi2167
- Contexte : 7Fi
- Châtel (Jura). Le couvent. Intérieur de la chapelle.
Résultat n°8
Placement des bancs dans l'église de Châtel : délibération de Gizia, paroisse dudit Châtel.

Date

1760

Cote

5E527/34
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
- Culte
- Placement des bancs dans l'église de Châtel : délibération...
Résultat n°9
Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.

Date

1842-1843

Cote

5E527/41
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Administration de la commune
- Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.
Résultat n°10
Gizia (Jura). Cellier de Montferrand. Etude du mobilier céramique.

Date de publication

2010

Auteur

GUYOT Stéphane

Cote

Br4912
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Gizia (Jura). Cellier de Montferrand. Etude du mobilier...
Résultat n°11
Questionnaires de statistiques agricoles annuelles, 1900-1941.

Date

1900-1941

Cote

5E527/48
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
- Agriculture
- Agriculture et ravitaillement
- Questionnaires de statistiques agricoles annuelles,...
Résultat n°12
Concessions au cimetière : délibération.

Date

1882

Cote

5E527/88
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Propriétés et droits divers
- Concessions au cimetière : délibération.
Résultat n°13

237 medias
Naissances, décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8189
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GIZIA
- Registres d'état-civil
- Naissances, décès
- Naissances, décès.
Résultat n°14

1 media
Gizia, section A, les Boissettes, feuille 3.géomètre : Billet

Date

1836

Cote

3Pplan2726
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gizia, section A, les Boissettes, feuille 3.géomètre...
Résultat n°15
Marché de marguillier entre les paroissiens de Châtel et Jean Pommier des Bretenoz.

Date

1761

Cote

5E527/33
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
- Culte
- Marché de marguillier entre les paroissiens de Châtel...
Résultat n°16
Etats des chevaux, mulets et voitures, 1880-1918 (un an sur cinq). Société de tir. - Emploi des subventions, 1882.

Date

1880-1918

Cote

5E527/58
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Etats des chevaux, mulets et voitures, 1880-1918 (un...
Résultat n°17

176 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/4313
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GIZIA
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
Résultat n°18
Recensements du bétail, 30 juin 1918 ; de l'agriculture et du bétail, 1929 et 1932.

Date

1918-1932

Cote

5E527/47
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
- Agriculture
- Recensements du bétail, 30 juin 1918 ; de l'agriculture...
Résultat n°19

1 media
Gizia, section D, Moiria, feuille 3.géomètre : Bénier Sre

Date

1836

Cote

3Pplan2733
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gizia, section D, Moiria, feuille 3.géomètre : Bénier...
Résultat n°20
Division de l'assiette des bois délivrés aux habitants de Gizia et du Chanelet : délibération.

Date

1766

Cote

5E527/18
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Division de l'assiette des bois délivrés aux habitants...
Résultat n°21

1 media
Gizia, section D, Moiria, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

Date

1836

Cote

3Pplan2731
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gizia, section D, Moiria, feuille 1.géomètre : Bénier...
Résultat n°22

305 medias
Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/4317
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GIZIA
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
Résultat n°23
Matrice foncière, folio 501 à 995, s.d. [milieu XIXe].

Cote

3P1884
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 501 à 995, s.d. [milieu XIXe].
Résultat n°24

2 lots 132 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1110
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
Résultat n°25
Reconnaissance, sans date XVIIIe siècle (incomplet). Acensement par la marquise d'Antigny à Juste Flammir, vigneron à Gizia, d'un terrain pour culture de vigne, 1754.

Date

1754

Cote

5E527/3
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Droits seigneuriaux. - Baronnie de Chevreau. - Seigneurie...
- Reconnaissance, sans date XVIIIe siècle (incomplet)....
Résultat n°26
Budgets et chapitres additionnels

Date

1900-1940

Cote

5E527/72
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels
- Budgets et chapitres additionnels
Résultat n°27
* 31 janvier 1892 [Suite séance, mais affaires différentes.] - 28 mars 1926

Date

1892-1926

Cote

5E527/40
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- * 31 janvier 1892 [Suite séance, mais affaires différentes.]...
Résultat n°28
Droits d'usage dans les bois dits Montbourgeois. - Procès entre la communauté de Gizia [Gizia, Chatel et le Chanelet forment la même communauté.] et celle de Rosay, 1789 ; copie du titre de bornage de 1564 (XVIIIe s.).

Date

1789

Cote

5E527/22
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Droits d'usage dans les bois dits Montbourgeois. -...
Résultat n°29
Emprunt non remboursé.- Poursuites contre l'échevin.

Date

1726-1731

Cote

5E527/10
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Comptes
- Emprunt non remboursé.- Poursuites contre l'échevin.
Résultat n°30
Procès-verbaux d'élections des officiers, sous-officiers, gardes nationaux et des chefs de bataillon et porte-drapeau ; de reconnaissance des officiers, sous-officiers ; de prestations de serment des officiers, 1840-1848. Démission d'un capitaine, 1870. Recensement et contrôles, 1840-1870.

Date

1840-1870

Cote

5E527/59
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Garde nationale
- Procès-verbaux d'élections des officiers, sous-officiers,...
Résultat n°31

174 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9943
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GIZIA
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
Résultat n°32
Recherche d'un terrain de sport.

Date

1941

Cote

5E527/101
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Recherche d'un terrain de sport.
Résultat n°33

1 media
Gizia, section D, Moiria, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

Date

1836

Cote

3Pplan2732
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gizia, section D, Moiria, feuille 2.géomètre : Bénier...
Résultat n°34

1 media
Gizia, section E, Petit Gizia, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

Date

1836

Cote

3Pplan2736
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gizia, section E, Petit Gizia, feuille 2.géomètre :...
Résultat n°35
Procès entre Gizia et la Biolée au sujet de leurs bois, 1717-1728, 1741-1742, 1761-1767 ; frais de procès et quittance 1751-1752. (Pièce justificative : bornage en 1530).

Date

1530-1767

Cote

5E527/14
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Procès entre Gizia et la Biolée au sujet de leurs bois,...
Résultat n°36
* Etats de sections et matrice foncière.

Date

1815

Cote

5E527/52
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- * Etats de sections et matrice foncière.
Résultat n°37
Saisie des effets de Guillaume Clerc, des Bretenoz, aux enchères publiques.

Date

1707

Cote

5E527/28
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Justice.- Procédures.- Police. (série FF)
- Justice
- Saisie des effets de Guillaume Clerc, des Bretenoz,...
Résultat n°38
Demande de renseignement sur des personnes.

Date

1917

Cote

5E527/63
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police générale
- Demande de renseignement sur des personnes.
Résultat n°39
Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.

Date

1831

Cote

5E527/53
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.
Résultat n°40
Arpentement.

Date

1778-1779

Cote

5E527/4
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Impositions
- Arpentement.
Résultat n°41
Nominations de procureurs spéciaux pour la répartition des impôts.

Date

1767

Cote

5E527/2
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Administration communale (série BB)
- Nominations de procureurs spéciaux pour la répartition...
Résultat n°42
Demande d'annulation aux rôles d'impositions de Gizia faite par Pierre Joseph Dufresne, de Chatel.

Date

1767

Cote

5E527/7
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Impositions
- Demande d'annulation aux rôles d'impositions de Gizia...
Résultat n°43
Un coin du Jura à travers les âges. Notes historiques sur la contrée de Cuiseaux, Cousance, Digna, Chevreau, Châtel, Gizia, Cuisia et Le Miroir pendant la période du Moyen Age à la Révolution.

Date de publication

1940

Auteur

JAILLET F.[auteur]

Cote

4oF198
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF1-250
- Un coin du Jura à travers les âges. Notes historiques...
Résultat n°44
* 23 juin 1873 - 31 janvier 1892

Date

1873-1892

Cote

5E527/39
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- * 23 juin 1873 - 31 janvier 1892
Résultat n°45
Adjudication de la tonte de saules et de peupliers : délibérations, an III.

Date

1794-1795

Cote

5E527/82
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Biens communaux
- Adjudication de la tonte de saules et de peupliers...
Résultat n°46
Demande par la communauté de Gizia [voir aussi 5 E 527/11.] de démembrement de la cure de Châtel de celle de Digna.

Date

1726

Cote

5E527/31
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
- Culte
- Demande par la communauté de Gizia [voir aussi 5 E...
Résultat n°47
Travaux au C.V.O. N°1 de Gizia à Chanelet, 1880-1903 ; au chemin neuf, 1896.

Date

1880-1903

Cote

5E527/91
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Petite voirie
- Travaux au C.V.O. N°1 de Gizia à Chanelet, 1880-1903...
Résultat n°48
Eglise. - Construction : plan du projet, 1823 ; réparations : procès-verbal de reconnaissance et réception définitive des travaux, 1880.

Date

1823-1880

Cote

5E527/78
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices du culte et cimetière
- Eglise. - Construction : plan du projet, 1823 ; réparations...
Résultat n°49
Déclarations de battage des céréales.

Date

1943

Cote

5E527/50
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
- Agriculture
- Agriculture et ravitaillement
- Déclarations de battage des céréales.
Résultat n°50
Coupes affouagères. - Procès-verbaux de réarpentage, 1833 ; d'adjudication, 1834 et 1836 ; de travaux d'exploitation, 1837-1838.

Date

1833-1838

Cote

5E527/85
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois communaux
- Coupes affouagères. - Procès-verbaux de réarpentage,...
Résultat n°51
Listes nominatives.

Date

1841-1901

Cote

5E527/42
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
- Population
- Dénombrement quinquennal
- Listes nominatives.
Résultat n°52

230 medias
Décès.

Date

1823-1852

Cote

3E/4318
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GIZIA
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
Résultat n°53
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

1913

Cote

3P1888
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
Résultat n°54
Frais des évacués : délibération, 1914. Trophées de guerre. - Attribution de quatre obus, 1920.

Date

1914-1920

Cote

5E527/61
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Mesures d'exceptions et faits de guerre
- Guerre 1914-1918
- Frais des évacués : délibération, 1914. Trophées de...
Résultat n°55
Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 804.

Date

1929

Cote

3P1887
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 804.
Résultat n°56

1 media
Gizia, section C, Montférand, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1836

Cote

3Pplan2730
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gizia, section C, Montférand, feuille 2.géomètre :...
Résultat n°57

200 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8190
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GIZIA
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
Résultat n°58

242 medias
Baptêmes, mariages et sépultures, 4 janvier 1761-25 décembre 1778.

Date

Entre le 1er janvier 1761 et le 31 décembre 1778

Cote

5E527/29, 5E527/25 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- G
- Gizia
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages et sépultures, 4 janvier 1761-25...
Résultat n°59
Contributions extraordinaires. - Emprunt forcé : état nominatif (des personnes qui ont participé), an IV.

Date

1795-1796

Cote

5E527/56
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs
- Contributions extraordinaires. - Emprunt forcé : état...
Résultat n°60
Appropriation d'un groupe scolaire, 1901-1907. Locations du local vacant de l'ex-école, 1925. Acquisitions du mobilier scolaire, 1834, et du personnel enseignant, 1867-1868. Prêts de tables d'écoliers pour l'école du hameau du Chanelet, 1935-1942.

Date

1867-1942

Cote

5E527/81
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
- Appropriation d'un groupe scolaire, 1901-1907. Locations...
Résultat n°61
Les sœurs de la Présentation de Marie à Châtel-le-Couvent (Jura).

Date de publication

1928

Auteur

anonyme

Cote

Br4957
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Les sœurs de la Présentation de Marie à Châtel-le-Couvent...
Résultat n°62

196 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/4314
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GIZIA
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
Résultat n°63

1 media
Gizia, section B, Chanelet, feuille 1.géomètre : Billet

Date

1836

Cote

3Pplan2727
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gizia, section B, Chanelet, feuille 1.géomètre : Billet
Résultat n°64
Protection des enfants du premier âge. - Déclarations des parents ou ayants droit, 1901-1912 ; des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1894-1940.

Date

1894-1940

Cote

5E527/96
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Protection des enfants du premier âge. - Déclarations...
Résultat n°65

2 lots 148 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1109
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
Résultat n°66
Transaction entre la communauté de Gizia et les frères Brasier du Chanelet laissant la propriété, à la communauté, d'un canton de bois en Laroz.

Date

1772

Cote

5E527/15
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Transaction entre la communauté de Gizia et les frères...
Résultat n°67
Listes d'émargement.

Date

1867-1906

Cote

5E527/66
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Listes d'émargement.
Résultat n°68

249 medias
Naissances.

Date

1823-1852

Cote

3E/4312
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GIZIA
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
Résultat n°69

1 media
Gizia, section A, les Boissettes, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1836

Cote

3Pplan2725
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gizia, section A, les Boissettes, feuille 2.géomètre...
Résultat n°70
Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1984-1987

Cote

1714W34
- Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
- 1714 W 34 - CUISIA - GIZIA 1984-1987
- Commission intercommunale de réorganisation foncière...
Producteur :

Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura
Résultat n°71
Listes des électeurs au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1898 ; aux tribunaux paritaires de baux ruraux, 1946-1956.

Date

1884-1956

Cote

5E527/68
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections socio-professionnelles
- Listes des électeurs au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier,...
Résultat n°72

2 lots 127 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1111
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
Résultat n°73
Rôle d'affouage.

Date

1834-1840

Cote

5E527/86
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois communaux
- Rôle d'affouage.
Résultat n°74
* 29 novembre 1820 - 9 mai 1839

Date

1820-1839

Cote

5E527/37
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- * 29 novembre 1820 - 9 mai 1839
Résultat n°75
Listes des électeurs, 1852 et 1867-1899.

Date

1852-1899

Cote

5E527/65
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Listes des électeurs, 1852 et 1867-1899.
Résultat n°76

2 lots 180 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1105
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
Résultat n°77
Caisse des écoles. - Nouvelle instauration : délibération du 10 août 1941. Statuts, nomination de membres, 1941-1942. Listes nominatives des cotisants, 1942-1944. Cahier de comptes, 1941-1946.

Date

1941-1946

Cote

5E527/100
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Caisse des écoles. - Nouvelle instauration : délibération...
Résultat n°78
Population classée par professions et classement spécial des étrangers, 1891. Etats récapitulatifs, 1866-1891 et sans date.

Date

1866-1891

Cote

5E527/43
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
- Population
- Dénombrement quinquennal
- Population classée par professions et classement spécial...
Résultat n°79
Nominations de gardes-champêtres, forestiers et de pâtre, an XII-1817 et 1892.

Date

1803-1892

Cote

5E527/70
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Personnel communal
- Nominations de gardes-champêtres, forestiers et de...
Résultat n°80
Demande faite par les paroissiens de Châtel à l'évêché de Saint-Claude pour maintenir leur prêtre André Lacour.

Date

1764

Cote

5E527/32
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
- Culte
- Demande faite par les paroissiens de Châtel à l'évêché...

Résultats de la recherche

Ordonnances des mandats.

Date

Cote

Acquisition et réparations des maisons d'école et de la chambre à four.

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet

Date

Cote

Réparations à des chemins de desserte.

Date

Cote

Recouvrement des dommages et intérêts par la communauté par suite de délits forestiers : délibération.

Date

Cote

Châtel (Jura). Le couvent. Intérieur de la chapelle.

Date

Cote

Placement des bancs dans l'église de Châtel : délibération de Gizia, paroisse dudit Châtel.

Date

Cote

Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.

Date

Cote

Gizia (Jura). Cellier de Montferrand. Etude du mobilier céramique.

Date de publication

Auteur

Cote

Questionnaires de statistiques agricoles annuelles, 1900-1941.

Date

Cote

Concessions au cimetière : délibération.

Date

Cote

Naissances, décès.

Date

Cote

Gizia, section A, les Boissettes, feuille 3.géomètre : Billet

Date

Cote

Marché de marguillier entre les paroissiens de Châtel et Jean Pommier des Bretenoz.

Date

Cote

Etats des chevaux, mulets et voitures, 1880-1918 (un an sur cinq). Société de tir. - Emploi des subventions, 1882.

Date

Cote

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Recensements du bétail, 30 juin 1918 ; de l'agriculture et du bétail, 1929 et 1932.

Date

Cote

Gizia, section D, Moiria, feuille 3.géomètre : Bénier Sre

Date

Cote

Division de l'assiette des bois délivrés aux habitants de Gizia et du Chanelet : délibération.

Date

Cote

Gizia, section D, Moiria, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

Date

Cote

Décès.

Date

Cote

Matrice foncière, folio 501 à 995, s.d. [milieu XIXe].

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Reconnaissance, sans date XVIIIe siècle (incomplet). Acensement par la marquise d'Antigny à Juste Flammir, vigneron à Gizia, d'un terrain pour culture de vigne, 1754.

Date

Cote

Budgets et chapitres additionnels

Date

Cote

* 31 janvier 1892 [Suite séance, mais affaires différentes.] - 28 mars 1926