5E527/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Gizia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1989 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Mode de classement
La classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.
Autre instrument de recherche
Présentation du contenu
Trois documents ont été rétirés et classés 88 G.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
La paroisse de Châtel comprend Gizia, les Bretenoz, Chanelet, Châtel et la Biolée.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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