Procès-verbaux d'élections des officiers, sous-officiers, gardes nationaux et des chefs de bataillon et porte-drapeau ; de reconnaissance des officiers, sous-officiers ; de prestations de serment des officiers, 1840-1848. Démission d'un capitaine, 1870. Recensement et contrôles, 1840-1870.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : GIZIA

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Archives communales déposées : GIZIA

Cote/Cotes extrêmes

5E527/

Date

1530-1956

Importance matérielle

1.05 ml

102 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Gizia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1989 et 2009, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

La classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Archives postérieures à 1789

Affaires militaires (série H)

Garde nationale

Procès-verbaux d'élections des officiers, sous-officiers, gardes nationaux et des chefs de bataillon et porte-drapeau ; de reconnaissance des officiers, sous-officiers ; de prestations de serment des officiers, 1840-1848. Démission d'un capitaine, 1870. Recensement et contrôles, 1840-1870.

Cote/Cotes extrêmes

5E527/59

Date

1840-1870

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Gizia, commune