172 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ordonnances des mandats.

    Date

    1835-1839

    Cote

    5E527/76

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Ordonnances des mandats.
  2. Résultat n°2

    Acquisition et réparations des maisons d'école et de la chambre à four.

    Date

    1858-1874

    Cote

    5E527/80

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
    • Acquisition et réparations des maisons d'école et de...
  3. Résultat n°3
    Tables décennales.

    2 lots 198 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1102

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  4. Résultat n°4
    Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan2728

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gizia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet
  5. Résultat n°5

    Réparations à des chemins de desserte.

    Date

    1754

    Cote

    5E527/26

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Voirie
    • Réparations à des chemins de desserte.
  6. Résultat n°6

    Recouvrement des dommages et intérêts par la communauté par suite de délits forestiers : délibération.

    Date

    1774

    Cote

    5E527/24

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Recouvrement des dommages et intérêts par la communauté...
  7. Résultat n°7
    Châtel (Jura). Le couvent. Intérieur de la chapelle.

    1 media

    Châtel (Jura). Le couvent. Intérieur de la chapelle.

    Date

    1950

    Cote

    7Fi2167

    • Contexte : 7Fi
    • Châtel (Jura). Le couvent. Intérieur de la chapelle.
  8. Résultat n°8

    Placement des bancs dans l'église de Châtel : délibération de Gizia, paroisse dudit Châtel.

    Date

    1760

    Cote

    5E527/34

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
    • Culte
    • Placement des bancs dans l'église de Châtel : délibération...
  9. Résultat n°9

    Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.

    Date

    1842-1843

    Cote

    5E527/41

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.
  10. Résultat n°10

    Gizia (Jura). Cellier de Montferrand. Etude du mobilier céramique.

    Date de publication

    2010

    Auteur

    GUYOT Stéphane

    Cote

    Br4912

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Gizia (Jura). Cellier de Montferrand. Etude du mobilier...
  11. Résultat n°11

    Questionnaires de statistiques agricoles annuelles, 1900-1941.

    Date

    1900-1941

    Cote

    5E527/48

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Agriculture
    • Agriculture et ravitaillement
    • Questionnaires de statistiques agricoles annuelles,...
  12. Résultat n°12

    Concessions au cimetière : délibération.

    Date

    1882

    Cote

    5E527/88

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Propriétés et droits divers
    • Concessions au cimetière : délibération.
  13. Résultat n°13
    Naissances, décès.

    237 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8189

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GIZIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  14. Résultat n°14
    Gizia, section A, les Boissettes, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Gizia, section A, les Boissettes, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan2726

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gizia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Gizia, section A, les Boissettes, feuille 3.géomètre...
  15. Résultat n°15

    Marché de marguillier entre les paroissiens de Châtel et Jean Pommier des Bretenoz.

    Date

    1761

    Cote

    5E527/33

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
    • Culte
    • Marché de marguillier entre les paroissiens de Châtel...
  16. Résultat n°16

    Etats des chevaux, mulets et voitures, 1880-1918 (un an sur cinq). Société de tir. - Emploi des subventions, 1882.

    Date

    1880-1918

    Cote

    5E527/58

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Etats des chevaux, mulets et voitures, 1880-1918 (un...
  17. Résultat n°17
    Mariages, publications de mariage.

    176 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/4313

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GIZIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  18. Résultat n°18

    Recensements du bétail, 30 juin 1918 ; de l'agriculture et du bétail, 1929 et 1932.

    Date

    1918-1932

    Cote

    5E527/47

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Agriculture
    • Recensements du bétail, 30 juin 1918 ; de l'agriculture...
  19. Résultat n°19
    Gizia, section D, Moiria, feuille 3.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Gizia, section D, Moiria, feuille 3.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan2733

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gizia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Gizia, section D, Moiria, feuille 3.géomètre : Bénier...
  20. Résultat n°20

    Division de l'assiette des bois délivrés aux habitants de Gizia et du Chanelet : délibération.

    Date

    1766

    Cote

    5E527/18

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Division de l'assiette des bois délivrés aux habitants...
  21. Résultat n°21
    Gizia, section D, Moiria, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Gizia, section D, Moiria, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan2731

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gizia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Gizia, section D, Moiria, feuille 1.géomètre : Bénier...
  22. Résultat n°22
    Décès.

    305 medias

    Décès.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/4317

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GIZIA
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  23. Résultat n°23

    Matrice foncière, folio 501 à 995, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1884

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gizia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 501 à 995, s.d. [milieu XIXe].
  24. Résultat n°24
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1110

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  25. Résultat n°25

    Reconnaissance, sans date XVIIIe siècle (incomplet). Acensement par la marquise d'Antigny à Juste Flammir, vigneron à Gizia, d'un terrain pour culture de vigne, 1754.

    Date

    1754

    Cote

    5E527/3

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Droits seigneuriaux. - Baronnie de Chevreau. - Seigneurie...
    • Reconnaissance, sans date XVIIIe siècle (incomplet)....
  26. Résultat n°26

    Budgets et chapitres additionnels

    Date

    1900-1940

    Cote

    5E527/72

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels
    • Budgets et chapitres additionnels
  27. Résultat n°27

    * 31 janvier 1892 [Suite séance, mais affaires différentes.] - 28 mars 1926

    Date

    1892-1926

    Cote

    5E527/40

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • * 31 janvier 1892 [Suite séance, mais affaires différentes.]...
  28. Résultat n°28

    Droits d'usage dans les bois dits Montbourgeois. - Procès entre la communauté de Gizia [Gizia, Chatel et le Chanelet forment la même communauté.] et celle de Rosay, 1789 ; copie du titre de bornage de 1564 (XVIIIe s.).

    Date

    1789

    Cote

    5E527/22

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Droits d'usage dans les bois dits Montbourgeois. -...
  29. Résultat n°29

    Emprunt non remboursé.- Poursuites contre l'échevin.

    Date

    1726-1731

    Cote

    5E527/10

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Comptes
    • Emprunt non remboursé.- Poursuites contre l'échevin.
  30. Résultat n°30

    Procès-verbaux d'élections des officiers, sous-officiers, gardes nationaux et des chefs de bataillon et porte-drapeau ; de reconnaissance des officiers, sous-officiers ; de prestations de serment des officiers, 1840-1848. Démission d'un capitaine, 1870. Recensement et contrôles, 1840-1870.

    Date

    1840-1870

    Cote

    5E527/59

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Procès-verbaux d'élections des officiers, sous-officiers,...
  31. Résultat n°31
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    174 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9943

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GIZIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  32. Résultat n°32

    Recherche d'un terrain de sport.

    Date

    1941

    Cote

    5E527/101

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique
    • Recherche d'un terrain de sport.
  33. Résultat n°33
    Gizia, section D, Moiria, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Gizia, section D, Moiria, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan2732

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gizia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Gizia, section D, Moiria, feuille 2.géomètre : Bénier...
  34. Résultat n°34
    Gizia, section E, Petit Gizia, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Gizia, section E, Petit Gizia, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan2736

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gizia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Gizia, section E, Petit Gizia, feuille 2.géomètre :...
  35. Résultat n°35

    Procès entre Gizia et la Biolée au sujet de leurs bois, 1717-1728, 1741-1742, 1761-1767 ; frais de procès et quittance 1751-1752. (Pièce justificative : bornage en 1530).

    Date

    1530-1767

    Cote

    5E527/14

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Procès entre Gizia et la Biolée au sujet de leurs bois,...
  36. Résultat n°36

    * Etats de sections et matrice foncière.

    Date

    1815

    Cote

    5E527/52

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • * Etats de sections et matrice foncière.
  37. Résultat n°37

    Saisie des effets de Guillaume Clerc, des Bretenoz, aux enchères publiques.

    Date

    1707

    Cote

    5E527/28

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Justice.- Procédures.- Police. (série FF)
    • Justice
    • Saisie des effets de Guillaume Clerc, des Bretenoz,...
  38. Résultat n°38

    Demande de renseignement sur des personnes.

    Date

    1917

    Cote

    5E527/63

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Demande de renseignement sur des personnes.
  39. Résultat n°39

    Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.

    Date

    1831

    Cote

    5E527/53

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.
  40. Résultat n°40

    Arpentement.

    Date

    1778-1779

    Cote

    5E527/4

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Arpentement.