Gizia, commune - Recherche

1
Ordonnances des mandats.

Date

1835-1839

Cote

5E527/76
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Ordonnances des mandats.
2
Acquisition et réparations des maisons d'école et de la chambre à four.

Date

1858-1874

Cote

5E527/80
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
- Acquisition et réparations des maisons d'école et de...
3

2 lots 198 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1102
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
4

1 media
Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet

Date

1836

Cote

3Pplan2728
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet
5
Réparations à des chemins de desserte.

Date

1754

Cote

5E527/26
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Voirie
- Réparations à des chemins de desserte.
6
Recouvrement des dommages et intérêts par la communauté par suite de délits forestiers : délibération.

Date

1774

Cote

5E527/24
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Recouvrement des dommages et intérêts par la communauté...
7

1 media
Châtel (Jura). Le couvent. Intérieur de la chapelle.

Date

1950

Cote

7Fi2167
- Contexte : 7Fi
- Châtel (Jura). Le couvent. Intérieur de la chapelle.
8
Placement des bancs dans l'église de Châtel : délibération de Gizia, paroisse dudit Châtel.

Date

1760

Cote

5E527/34
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
- Culte
- Placement des bancs dans l'église de Châtel : délibération...
9
Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.

Date

1842-1843

Cote

5E527/41
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Administration de la commune
- Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.
10
Gizia (Jura). Cellier de Montferrand. Etude du mobilier céramique.

Date de publication

2010

Auteur

GUYOT Stéphane

Cote

Br4912
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Gizia (Jura). Cellier de Montferrand. Etude du mobilier...
11
Questionnaires de statistiques agricoles annuelles, 1900-1941.

Date

1900-1941

Cote

5E527/48
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
- Agriculture
- Agriculture et ravitaillement
- Questionnaires de statistiques agricoles annuelles,...
12
Concessions au cimetière : délibération.

Date

1882

Cote

5E527/88
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Propriétés et droits divers
- Concessions au cimetière : délibération.
13

237 medias
Naissances, décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8189
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GIZIA
- Registres d'état-civil
- Naissances, décès
- Naissances, décès.
14

1 media
Gizia, section A, les Boissettes, feuille 3.géomètre : Billet

Date

1836

Cote

3Pplan2726
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gizia, section A, les Boissettes, feuille 3.géomètre...
15
Marché de marguillier entre les paroissiens de Châtel et Jean Pommier des Bretenoz.

Date

1761

Cote

5E527/33
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
- Culte
- Marché de marguillier entre les paroissiens de Châtel...
16
Etats des chevaux, mulets et voitures, 1880-1918 (un an sur cinq). Société de tir. - Emploi des subventions, 1882.

Date

1880-1918

Cote

5E527/58
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Etats des chevaux, mulets et voitures, 1880-1918 (un...
17

176 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/4313
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GIZIA
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
18
Recensements du bétail, 30 juin 1918 ; de l'agriculture et du bétail, 1929 et 1932.

Date

1918-1932

Cote

5E527/47
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
- Agriculture
- Recensements du bétail, 30 juin 1918 ; de l'agriculture...
19

1 media
Gizia, section D, Moiria, feuille 3.géomètre : Bénier Sre

Date

1836

Cote

3Pplan2733
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gizia, section D, Moiria, feuille 3.géomètre : Bénier...
20
Division de l'assiette des bois délivrés aux habitants de Gizia et du Chanelet : délibération.

Date

1766

Cote

5E527/18
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Division de l'assiette des bois délivrés aux habitants...
21

1 media
Gizia, section D, Moiria, feuille 1.géomètre : Bénier Sre

Date

1836

Cote

3Pplan2731
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gizia, section D, Moiria, feuille 1.géomètre : Bénier...
22

305 medias
Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/4317
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GIZIA
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
23
Matrice foncière, folio 501 à 995, s.d. [milieu XIXe].

Cote

3P1884
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 501 à 995, s.d. [milieu XIXe].
24

2 lots 132 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1110
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
25
Reconnaissance, sans date XVIIIe siècle (incomplet). Acensement par la marquise d'Antigny à Juste Flammir, vigneron à Gizia, d'un terrain pour culture de vigne, 1754.

Date

1754

Cote

5E527/3
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Droits seigneuriaux. - Baronnie de Chevreau. - Seigneurie...
- Reconnaissance, sans date XVIIIe siècle (incomplet)....
26
Budgets et chapitres additionnels

Date

1900-1940

Cote

5E527/72
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels
- Budgets et chapitres additionnels
27
* 31 janvier 1892 [Suite séance, mais affaires différentes.] - 28 mars 1926

Date

1892-1926

Cote

5E527/40
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- * 31 janvier 1892 [Suite séance, mais affaires différentes.]...
28
Droits d'usage dans les bois dits Montbourgeois. - Procès entre la communauté de Gizia [Gizia, Chatel et le Chanelet forment la même communauté.] et celle de Rosay, 1789 ; copie du titre de bornage de 1564 (XVIIIe s.).

Date

1789

Cote

5E527/22
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Droits d'usage dans les bois dits Montbourgeois. -...
29
Emprunt non remboursé.- Poursuites contre l'échevin.

Date

1726-1731

Cote

5E527/10
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Comptes
- Emprunt non remboursé.- Poursuites contre l'échevin.
30
Procès-verbaux d'élections des officiers, sous-officiers, gardes nationaux et des chefs de bataillon et porte-drapeau ; de reconnaissance des officiers, sous-officiers ; de prestations de serment des officiers, 1840-1848. Démission d'un capitaine, 1870. Recensement et contrôles, 1840-1870.

Date

1840-1870

Cote

5E527/59
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Garde nationale
- Procès-verbaux d'élections des officiers, sous-officiers,...
31

174 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9943
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- G
- GIZIA
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
32
Recherche d'un terrain de sport.

Date

1941

Cote

5E527/101
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Recherche d'un terrain de sport.
33

1 media
Gizia, section D, Moiria, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

Date

1836

Cote

3Pplan2732
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gizia, section D, Moiria, feuille 2.géomètre : Bénier...
34

1 media
Gizia, section E, Petit Gizia, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

Date

1836

Cote

3Pplan2736
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre G
- Gizia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Gizia, section E, Petit Gizia, feuille 2.géomètre :...
35
Procès entre Gizia et la Biolée au sujet de leurs bois, 1717-1728, 1741-1742, 1761-1767 ; frais de procès et quittance 1751-1752. (Pièce justificative : bornage en 1530).

Date

1530-1767

Cote

5E527/14
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Procès entre Gizia et la Biolée au sujet de leurs bois,...
36
* Etats de sections et matrice foncière.

Date

1815

Cote

5E527/52
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- * Etats de sections et matrice foncière.
37
Saisie des effets de Guillaume Clerc, des Bretenoz, aux enchères publiques.

Date

1707

Cote

5E527/28
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Justice.- Procédures.- Police. (série FF)
- Justice
- Saisie des effets de Guillaume Clerc, des Bretenoz,...
38
Demande de renseignement sur des personnes.

Date

1917

Cote

5E527/63
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police générale
- Demande de renseignement sur des personnes.
39
Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.

Date

1831

Cote

5E527/53
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.
40
Arpentement.

Date

1778-1779

Cote

5E527/4
- Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Impositions
- Arpentement.

Résultats de la recherche

Ordonnances des mandats.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

Acquisition et réparations des maisons d'école et de la chambre à four.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Réparations à des chemins de desserte.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

Recouvrement des dommages et intérêts par la communauté par suite de délits forestiers : délibération.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

Châtel (Jura). Le couvent. Intérieur de la chapelle.

Date

Cote

Contexte : 7Fi

Placement des bancs dans l'église de Châtel : délibération de Gizia, paroisse dudit Châtel.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

Gizia (Jura). Cellier de Montferrand. Etude du mobilier céramique.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Questionnaires de statistiques agricoles annuelles, 1900-1941.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

Concessions au cimetière : délibération.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

Naissances, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Gizia, section A, les Boissettes, feuille 3.géomètre : Billet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Marché de marguillier entre les paroissiens de Châtel et Jean Pommier des Bretenoz.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

Etats des chevaux, mulets et voitures, 1880-1918 (un an sur cinq). Société de tir. - Emploi des subventions, 1882.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Recensements du bétail, 30 juin 1918 ; de l'agriculture et du bétail, 1929 et 1932.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : GIZIA

Gizia, section D, Moiria, feuille 3.géomètre : Bénier Sre

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Division de l'assiette des bois délivrés aux habitants de Gizia et du Chanelet : délibération.

Date