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  1. Résultat n°1

    Notes bibliographiques : Philippe Gern et Silvia Arlettaz, "Relations franco-suisses, la confrontation de deux politiques économiques (Georg Editeur, Genève), février 1992, 355 p. Tiré à part de "Annales de l'Est".

    Date de publication

    1992

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4772

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Notes bibliographiques : Philippe Gern et Silvia Arlettaz,...
  2. Résultat n°2

    Les sûretés personnelles dans le comté de Bourgogne pendant le Moyen Âge (1100-1450). tiré à part de "Sûretés personnelles".

    Date de publication

    1971

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4769

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Les sûretés personnelles dans le comté de Bourgogne...
  3. Résultat n°3

    Le régime municipal au XIXe siècle (de l'an VIII à 1884). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 64 (2007).

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4841

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Le régime municipal au XIXe siècle (de l'an VIII à...
  4. Résultat n°4

    Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans l'élaboration du Code civil. In "Revue de l'Institut Napoléon", n° 161 (1993-II).

    Date de publication

    1993

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4844/1

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans...
  5. Résultat n°5

    Les secours aux indigents et l'assistance publique à Paris (1830-1870). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 51 (1994).

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4830

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Les secours aux indigents et l'assistance publique...
  6. Résultat n°6

    La seigneurie comtoise au Moyen Âge d'après les chartes des franchises : deux problèmes méconnus. Imprimé à part de "Droit, histoire et société : Mélanges en l'honneur de Christian Dugas de la Boissonny", sous la direction de Virginie Lemonnier-Lesage et François Lormant.

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4765

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • La seigneurie comtoise au Moyen Âge d'après les chartes...
  7. Résultat n°7

    Le travail dans la vigne jurassienne au cours de la seconde partie du Moyen Âge. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 61 (2004).

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4839

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Le travail dans la vigne jurassienne au cours de la...
  8. Résultat n°8

    L'octroi parisien au XIXe siècle. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 38 (1987).

    Date de publication

    1987

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4778

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • L'octroi parisien au XIXe siècle. Tiré à part des Mémoires...
  9. Résultat n°9

    Le vignoble jurassien à l'époque médiévale (Aspects juridiques et sociaux). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 60 (2003).

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4837

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Le vignoble jurassien à l'époque médiévale (Aspects...
  10. Résultat n°10

    Les physiocrates et les Communes en France. Doctrines et projections administratives entre 1750 et 1789. Tiré à part de "Il pensiero politico".

    Date de publication

    1988

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4788

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Les physiocrates et les Communes en France. Doctrines...
  11. Résultat n°11

    Le rôle de la mémoire dans la reconnaissance et la mise en œuvre des règles de droit dans la France d'Ancien Régime. Tiré à part de "La Mémoire", textes réunis et présentés par Denis Fachard, Les Cahiers de Romania, n° 3 (2007).

    Date de publication

    2007

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4794

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Le rôle de la mémoire dans la reconnaissance et la...
  12. Résultat n°12

    Introduction à l'histoire de l'administration des communes de 1815 à nos jours. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 38 (1987).

    Date de publication

    1987

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4777

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Introduction à l'histoire de l'administration des communes...
  13. Résultat n°13

    La communauté conjugale et le douaire dans les coutumes du bailliage de Sens. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 14e fascicule (1952).

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4813

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • La communauté conjugale et le douaire dans les coutumes...
  14. Résultat n°14

    Aux origines de l'obligatio omnium bonorum dans le comté de Bourgogne. Tiré à part de "Droit privé et institutions régionales", études historiques offertes à Jean Yver.

    Date de publication

    1976

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4770

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Aux origines de l'obligatio omnium bonorum dans le...
  15. Résultat n°15

    Etudes d'histoire du droit médiéval en souvenir de Josette Metman. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 45e fascicule (1988).

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4825

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Etudes d'histoire du droit médiéval en souvenir de...
  16. Résultat n°16

    La voirie parisienne au temps d'Haussmann. Tiré à part de "Société et Droit".

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4775

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • La voirie parisienne au temps d'Haussmann. Tiré à part...
  17. Résultat n°17

    Poudret (Jean-François), "Coutumes et coutumiers. Histoire comparative des droits des pays romands du XIIIe à la fin du XVIe siècle", Berne, Staempfli Editions, 1998-2002, 4 vol. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 60 (2003).

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4836

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Poudret (Jean-François), "Coutumes et coutumiers. Histoire...
  18. Résultat n°18

    Recherches sur l'histoire de la procédure judiciaire dans le comté de Bourgogne. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 34e fascicule (1977).

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4821

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Recherches sur l'histoire de la procédure judiciaire...
  19. Résultat n°19

    Notes sur le mainmortable comtois au Moyen Âge (XIIe-XVe siècle). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 29e fascicule (1968-1969).

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4820

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Notes sur le mainmortable comtois au Moyen Âge (XIIe-XVe...
  20. Résultat n°20

    L'acte de libéralité en Champagne méridionale du XIe au XIIIe siècle. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 57 (2000).

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4834

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • L'acte de libéralité en Champagne méridionale du XIe...
  21. Résultat n°21

    La coutume de Besançon au XVIIIe siècle. Tiré à part de "De l'autonomie des villes : Besançon (1290-1990)", actes du colloque organisé par l'Association du Septième Centenaire des Franchises de Besançon (septembre 1990).

    Date de publication

    1992

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4773, vol. 470

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • La coutume de Besançon au XVIIIe siècle. Tiré à part...
  22. Résultat n°22

    L'égout public à Paris (1254-1789). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 53 (1997).

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4831

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • L'égout public à Paris (1254-1789). Tiré à part des...
  23. Résultat n°23

    La représentation publique : expression des libertés dans les chartes de franchises du comté de Bourgogne. Tiré à part de "Coutumes et libertés", actes des journées internationales de Toulouse (4-7 juin 1987), recueil de mémoires et travaux publié par la Société d'histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit, fascicule XIV.

    Date de publication

    1988

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4771

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • La représentation publique : expression des libertés...
  24. Résultat n°24

    Le mariage face aux règles juridiques et à l'organisation sociale dans la France coutumière aux XVIe-XVIIe siècles. Tiré à part.

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4783

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Le mariage face aux règles juridiques et à l'organisation...
  25. Résultat n°25

    L'application du droit des gens mariés dans la région de Clamecy pendant les trois derniers siècles de l'Ancien Régime. Tiré à part.

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4784

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • L'application du droit des gens mariés dans la région...
  26. Résultat n°26

    Le droit des gens mariés de Gex à Sedan à la veille de la Révolution : persistance de la diversité ou tendance à l'unification ? Choix de questions.

    Date de publication

    1993

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4789

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Le droit des gens mariés de Gex à Sedan à la veille...
  27. Résultat n°27

    Remarques sur l'évolution de la pratique contractuelle en Champagne méridionale (XIIe-XIVe siècle). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 54 (1997).

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4832

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Remarques sur l'évolution de la pratique contractuelle...
  28. Résultat n°28

    La capacité de la femme mariée en France en droit intermédiaire : projets de codification, pratique, jurisprudence. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 50e fascicule (1993).

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4828

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • La capacité de la femme mariée en France en droit intermédiaire...
  29. Résultat n°29

    Notice bibliographique : "Paris et ses réseaux : naissance d'un mode de vie urbain, XIXe-XXe siècles, publié sous la direction de François Caron, Jean Derens, Luc Passion et Philippe Cébron de Lisle, Paris, Bibliothèque historique de la ville de Paris, 1990, 425 p. Tiré à part de la Revu historique de droit français et étranger, n° 70 (1992).

    Date de publication

    1992

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4782

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Notice bibliographique : "Paris et ses réseaux : naissance...
  30. Résultat n°30

    Guy Coquille (1523-1603) : tradition et modernité. Tiré à part de "Mémoire, Récit, Notoriété".

    Date de publication

    2007

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4793

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Guy Coquille (1523-1603) : tradition et modernité....
  31. Résultat n°31

    Observations sur la procédure de règlement des conflits de droit privé dans la Champagne méridionale aux XIIe et XIIIe siècles. Tiré à part de "Bibliothèque d'histoire vaudoise n° 115 : A cheval entre histoire et droit : hommage à Jean-François Poudret, textes réunis par Eva Maier, Antoine Rochat et Denis Tappy".

    Date de publication

    1999

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4790

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Observations sur la procédure de règlement des conflits...
  32. Résultat n°32

    Le duel judiciaire au Moyen Âge dans le comté de Bourgogne. Tiré à part de "Annales de l'Est", 1998, n° 2.

    Date de publication

    1998

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4774

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Le duel judiciaire au Moyen Âge dans le comté de Bourgogne....
  33. Résultat n°33

    Au sujet des origines du contrat de location d'immeuble dans le comté de Bourgogne (XIIIème-XVème siècle). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 47e fascicule (1990).

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4826

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Au sujet des origines du contrat de location d'immeuble...
  34. Résultat n°34

    Préface de "Les Moines du Der (673-1790), actes du colloque international d'histoire , Jonville - Montier-en-Der, 1er-3 octobre 1998, publiés par Patrick Corbet avec le concours de Jackie Lusse et Georges Viard".

    Date de publication

    2000

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4791

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Préface de "Les Moines du Der (673-1790), actes du...
  35. Résultat n°35

    Barreau et droit coutumier : une succession difficile à régler à Notre-Dame d'Acey (Jura) au XVIe siècle. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 60 (2003).

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4838

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Barreau et droit coutumier : une succession difficile...
  36. Résultat n°36

    Convention et coutume : l'épuisement du gage immobilier dans le comté de Bourgogne du XIIe au XIVe siècle. Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, 40e fascicule (1982).

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4823

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Convention et coutume : l'épuisement du gage immobilier...
  37. Résultat n°37

    Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans l'élaboration du Code civil (suite). In "Revue de l'Institut Napoléon", n° 162 (1994-I).

    Date de publication

    1994

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4844/2

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Capacité de la femme mariée et puissance maritale dans...
  38. Résultat n°38

    La vente de biens immobiliers en Champagne méridionale (XIe-XIIIe siècle). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 59 (2002).

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4835

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • La vente de biens immobiliers en Champagne méridionale...
  39. Résultat n°39

    Les collectivités territoriales face au gouvernement monarchique, génèse et contenu des règles d'autonomie et de dépendance (1789-1791). Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 41 (1990).

    Date de publication

    1990

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4779

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Les collectivités territoriales face au gouvernement...
  40. Résultat n°40

    R. Bonini, "L'educazione femminile dal privato pubblico, La participazione delle donne ai Circoli costituzionali giacobini (1796-1799). CLUEB, Bologna, 2001. 79p. Tiré à part de "Revue d'histoire du droit", tome LXXXI (2003).

    Date de publication

    2003

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4792

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • R. Bonini, "L'educazione femminile dal privato pubblico,...