181 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2476

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.
  2. Résultat n°2
    Décès.

    152 medias

    Décès.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3739

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  3. Résultat n°3

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/26

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  4. Résultat n°4

    Foncine-le-Haut (1815-1980).

    Date de publication

    1983

    Auteur

    DOUDIER Pierre[auteur]

    Cote

    8oF767

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF751-1000
    • Foncine-le-Haut (1815-1980).
  5. Résultat n°5

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/19

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  6. Résultat n°6
    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 3.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 3.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2478

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 3.
  7. Résultat n°7
    Correspondance avec le sieur Oudet.

    1 media

    Correspondance avec le sieur Oudet.

    Date

    1855-1856

    Cote

    110J1107

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Gestion domaniale.
    • Gestion des domaines familiaux.
    • Foncine-le-Haut.
    • Correspondance avec le sieur Oudet.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  8. Résultat n°8
    Baptêmes.

    150 medias

    Baptêmes.

    Date

    1712-1736

    Cote

    5E275/80

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • F
    • Foncine-le-Haut
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes.
  9. Résultat n°9

    Matrice foncière, folio 1 à 630, s.d.[début XIXe].

    Cote

    3P1713

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 630, s.d.[début XIXe].
  10. Résultat n°10
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    210 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1839-1841

    Cote

    3E/4110

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  11. Résultat n°11
    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    1 media

    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/16

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2013
    • Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  12. Résultat n°12
    Naissances.

    402 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/4104

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  13. Résultat n°13

    Fond'Saine (Le) - le journal de Foncine-le-Haut

    Date

    1987-...

    Cote

    Per508

    • Contexte : Périodiques
    • Per501-600
    • Fond'Saine (Le) - le journal de Foncine-le-Haut
  14. Résultat n°14
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    233 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1778-1786

    Cote

    3E/397

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  15. Résultat n°15
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    150 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1770-1777

    Cote

    3E/396

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  16. Résultat n°16

    Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 1088.

    Date

    1913

    Cote

    3P1718

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 1088.
  17. Résultat n°17

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/13

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  18. Résultat n°18
    Tables décennales.

    2 lots 61 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1299

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton des Planches
    • Tables décennales.
  19. Résultat n°19
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    147 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1861-1862

    Cote

    3E/4118

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  20. Résultat n°20
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13833

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  21. Résultat n°21
    Tables décennales.

    2 lots 55 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1295

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton des Planches
    • Tables décennales.
  22. Résultat n°22

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/28

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  23. Résultat n°23

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/21

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  24. Résultat n°24
    Foncine-le-Haut (Jura). Vue d'ensemble. Bron, Cellard.

    1 media

    Foncine-le-Haut (Jura). Vue d'ensemble. Bron, Cellard.

    Date

    [1980]

    Cote

    7Fi1946

    • Contexte : 7Fi
    • Foncine-le-Haut (Jura). Vue d'ensemble. Bron, Cellard.
  25. Résultat n°25

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  26. Résultat n°26
    Baptêmes, mariages, sépultures 1685-1689, août-décembre 1691, 1696-1697.

    84 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1685-1689, août-décembre 1691, 1696-1697.

    Date

    1685-1697

    Cote

    5E275/78

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • F
    • Foncine-le-Haut
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1685-1689, août-décembre...
  27. Résultat n°27
    Série communale : baptêmes, sépultures, 1672 à 1705 ; mariages, 1672 à 1699.

    195 medias

    Série communale : baptêmes, sépultures, 1672 à 1705 ; mariages, 1672 à 1699.

    Date

    1672-1705

    Cote

    5E275/167, 14J104 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : FONCINE-LE-HAUT
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes, instruction publique, assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, sépultures, 1672 à 1705...
  28. Résultat n°28
    Foncine-le-Haut, section A, Entrecôte, feuille 1.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section A, Entrecôte, feuille 1.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2468

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section A, Entrecôte, feuille 1.
  29. Résultat n°29
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 460 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11022

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  30. Résultat n°30
    Tables décennales.

    2 lots 56 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1302

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton des Planches
    • Tables décennales.
  31. Résultat n°31
    Foncine-le-Haut - 100 - route de Mouthe

    1 media

    Foncine-le-Haut - 100 - route de Mouthe

    Cote

    7Fi2452

    • Contexte : 7Fi
    • Foncine-le-Haut - 100 - route de Mouthe
  32. Résultat n°32
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    79 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er janvier 1737 et le 31 janvier 1743

    Cote

    5E275/81

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • F
    • Foncine-le-Haut
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  33. Résultat n°33
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    140 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1743-1756

    Cote

    5E275/82

    • Contexte : Archives communales déposées : FONCINE-LE-HAUT
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes, instruction publique, assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  34. Résultat n°34

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  35. Résultat n°35
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    172 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1908-1912

    Cote

    3E/9142

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  36. Résultat n°36
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    164 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1835

    Cote

    3E/4108

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  37. Résultat n°37
    Décès.

    195 medias

    Décès.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/4128

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  38. Résultat n°38

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/8

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  39. Résultat n°39

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 488.

    Date

    1913

    Cote

    3P1717

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 488.
  40. Résultat n°40
    Publications de mariage.

    122 medias

    Publications de mariage.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8503

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Publications de mariage
    • Publications de mariage.
  41. Résultat n°41
    Foncine-le-Haut, section E, le Voisiney-Sauvonet, feuille 1.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section E, le Voisiney-Sauvonet, feuille 1.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2482

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section E, le Voisiney-Sauvonet, feuille...
  42. Résultat n°42
    Naissances.

    135 medias

    Naissances.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8502

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  43. Résultat n°43
    Tables décennales.

    2 lots 76 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1293

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton des Planches
    • Tables décennales.
  44. Résultat n°44
    Tables décennales.

    2 lots 72 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1294

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton des Planches
    • Tables décennales.
  45. Résultat n°45
    Foncine-le-Haut, section E, le Voisiney-Sauvonet, feuille 2.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section E, le Voisiney-Sauvonet, feuille 2.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2483

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section E, le Voisiney-Sauvonet, feuille...
  46. Résultat n°46
    Foncine-le-Haut, section E, le Voisiney-Sauvonet, feuille 3.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section E, le Voisiney-Sauvonet, feuille 3.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2484

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section E, le Voisiney-Sauvonet, feuille...
  47. Résultat n°47
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    153 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1759-1769

    Cote

    3E/395

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  48. Résultat n°48
    Foncine-le-Haut, section F, les Petetins, feuille 2.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section F, les Petetins, feuille 2.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2488

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section F, les Petetins, feuille 2.
  49. Résultat n°49
    Foncine-le-Haut, section G, le Gros Voisiney, feuille 1.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section G, le Gros Voisiney, feuille 1.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2489

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section G, le Gros Voisiney, feuille...
  50. Résultat n°50
    Naissances.

    152 medias

    Naissances.

    Date

    1813-1818

    Cote

    3E/4105

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  51. Résultat n°51
    Tables décennales.

    2 lots 67 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1296

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton des Planches
    • Tables décennales.
  52. Résultat n°52

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/6

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  53. Résultat n°53
    Foncine-le-Haut, section D, les Ruines, feuille 3.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section D, les Ruines, feuille 3.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2481

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section D, les Ruines, feuille 3.
  54. Résultat n°54
    Foncine-le-Haut, section E, le Voisiney-Sauvonet, feuille 5.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section E, le Voisiney-Sauvonet, feuille 5.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2486

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section E, le Voisiney-Sauvonet, feuille...
  55. Résultat n°55
    Baptêmes, mariages, sépultures 1685-1687, 1737-1745

    161 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1685-1687, 1737-1745

    Date

    1685-1745

    Cote

    3E/393

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1685-1687, 1737-1745
  56. Résultat n°56
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    166 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1855

    Cote

    3E/4115

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  57. Résultat n°57
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    115 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1786-1792

    Cote

    5E275/86

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • F
    • Foncine-le-Haut
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  58. Résultat n°58
    Tables décennales.

    2 lots 56 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1300

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton des Planches
    • Tables décennales.
  59. Résultat n°59
    Mariages.

    152 medias

    Mariages.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/4126

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Mariages
    • Mariages.
  60. Résultat n°60
    Foncine-le-Haut, section B, le Bayard, feuille 3.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section B, le Bayard, feuille 3.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2475

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section B, le Bayard, feuille 3.
  61. Résultat n°61

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/25

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  62. Résultat n°62
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    194 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1903-1907

    Cote

    3E/9141

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  63. Résultat n°63
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1685-1689, août-décembre 1691, 1696-1697.

    84 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1685-1689, août-décembre 1691, 1696-1697.

    Date

    1685-1697

    Cote

    5E275/78

    • Contexte : Archives communales déposées : FONCINE-LE-HAUT
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes, instruction publique, assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1685-1689,...
  64. Résultat n°64
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    190 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1756-1772

    Cote

    5E275/83

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • F
    • Foncine-le-Haut
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  65. Résultat n°65

    Villages comtois sous la Révolution et l'Empire.

    Date de publication

    1975

    Auteur

    DOUDIER Pierre[auteur]

    Cote

    8oF366

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF251-500
    • Villages comtois sous la Révolution et l'Empire.
  66. Résultat n°66
    Décès.

    132 medias

    Décès.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8505

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  67. Résultat n°67

    Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates indiquées sont celles des radiations).- ANDELOT EN MONTAGNE (hôtel Bourgeois et Bousson, 1999) ; BLETTERANS (Hotel de la cloche, 2002) ; FONCINE LE HAUT (Hotel de la terrasse, 2002) ; GRANGE DE VAIVRE (Hotel La Terrasse, 2005) ; ORGELET (Hotel de la Valouse, 2002) ; LES ROUSSES (Hotel le Noirmont, 2008) ; SAINT CLAUDE (Hotel Le Média, 2007).

    Date

    1999-2008

    Cote

    2431W6

    • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
    • Classement des établissements de tourisme avant 2010
    • Hôtels classés
    • Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates...

    Producteur :

    Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  68. Résultat n°68
    Baptêmes, sépultures, 1672 à 1705 ; mariages, 1672 à 1699.

    195 medias

    Baptêmes, sépultures, 1672 à 1705 ; mariages, 1672 à 1699.

    Date

    1672-1705

    Cote

    5E275/167, 14J104 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • F
    • Foncine-le-Haut
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, sépultures, 1672 à 1705 ; mariages, 1672...
  69. Résultat n°69

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/27

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  70. Résultat n°70
    Foncine-le-Haut, section A, Entrecôte, feuille 2.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section A, Entrecôte, feuille 2.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2469

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section A, Entrecôte, feuille 2.
  71. Résultat n°71
    Foncine-le-Haut - Villa

    1 media

    Foncine-le-Haut - Villa

    Cote

    7Fi2451

    • Contexte : 7Fi
    • Foncine-le-Haut - Villa
  72. Résultat n°72
    Foncine-le-Haut, section B, le Bayard, feuille 2.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section B, le Bayard, feuille 2.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2474

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section B, le Bayard, feuille 2.
  73. Résultat n°73
    Foncine-le-Haut, section A, Entrecôte, feuille 4.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section A, Entrecôte, feuille 4.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2471

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section A, Entrecôte, feuille 4.
  74. Résultat n°74
    Série communale : mariages.

    80 medias

    Série communale : mariages.

    Date

    1700-1736

    Cote

    5E275/79

    • Contexte : Archives communales déposées : FONCINE-LE-HAUT
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes, instruction publique, assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : mariages.
  75. Résultat n°75
    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 2.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 2.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2477

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 2.
  76. Résultat n°76

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/4

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  77. Résultat n°77

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement)9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Orgelet : Alièze, 1951-1994 ; Chavéria, 1961-1979 ; Cressia, 1965 ; Dompierre, 1990 ; Essia, 1950-1979 ; Marangeat, 1997-2001 ; Marnézia, 1967 ; Mérona, 1949 ; Nancuise, 1961-1988 ; Nermier, 1999 ; Onoz, 1960 ; Pimorin, 1980-2001 ; Présilly, 1951-1967 ; Reithouse, 1979 ; Rothonay, 1948-1998 ; Sarrogna, 1950-1994 ; La Tour-du-Meix, 1942-2000.Les Planches-en-Montagne : Les Chalesmes, 1989 ; Chaux-des-Crotenay, 1970-1994 ; Crans, 1975-1993 ; Foncine-le-Bas, 1983 ; Foncine-le-Haut, 1963-1999 ; La Perrena, 1979 ; Les Planches-en-Montagne, 1973-1999.Poligny : Barretaine, 1970 ; Besain, 1955-1992 ; Bonnefontaine, 1949-1993 ; Fay-en-Montagne, 1981 ; Miéry, 1969 ; Molain, 1968-1992 ; Picarreau, 1992 ; Plasne, 1971-1999 ; Poligny, 1950-2004 ; Vaux-sur-Poligny, 1968-1974.

    Date

    1942-2004

    Cote

    109J11

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  78. Résultat n°78

    Matrice foncière, récapitulatif des contenances, s.d. [début XIXe]

    Cote

    3P1712

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, récapitulatif des contenances, s.d....
  79. Résultat n°79
    Mariages.

    137 medias

    Mariages.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/4124

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Mariages
    • Mariages.
  80. Résultat n°80
    Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.

    1 media

    Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.

    Date

    2011-2013

    Cote

    2653W/7

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2011
    • Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.