Archives communales déposées : FONCINE-LE-HAUT

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Cote/Cotes extrêmes

5E275/

Date

1685-1792

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Foncine-le-Haut a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Cote/Cotes extrêmes

5E275/78-86;5E275/166-167

Série communale : mariages.

Cote/Cotes extrêmes

5E275/79

Date

1700-1736

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Mots clés matières