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  1. Résultat n°1
    Fied (Le), section D, les Roujus, feuille 3.géomètre : Berthet

    1 media

    Fied (Le), section D, les Roujus, feuille 3.géomètre : Berthet

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan2448

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fied (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fied (Le), section D, les Roujus, feuille 3.géomètre...
  2. Résultat n°2
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    44 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er février 1783 et le 31 décembre 1792

    Cote

    5E180/30

    • Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  3. Résultat n°3
    Fied (Le), section B, le Village, feuille 1;géomètre : Jannin

    1 media

    Fied (Le), section B, le Village, feuille 1;géomètre : Jannin

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan2438

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fied (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fied (Le), section B, le Village, feuille 1;géomètre...
  4. Résultat n°4

    Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

    Date

    1979

    Cote

    5E180/17

    • Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières.
    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
  5. Résultat n°5

    Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

    Date

    1975-1986

    Cote

    5E180/16

    • Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières.
    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
  6. Résultat n°6

    Réquisitions, 1871, 1914 et 1944-1945, indemnités, 1871 et 1946-1950. Ravitaillement, 1941-1948; cartes d'alimentation, 1940 et 1944-1946; tickets. Déclaration de changement de résidence, 1936. Ordre de route, 1884. Permis de circulation sur route, 1918. Décès de soldats, 1860-1875. Camp de jeunesse, 1941-1943. Anciens combattants, 1929-1948. Anciens combattants, retraites et notes concernant l'armée, 1955-1980. Ligne de démarcation, 1941-1942. Prisonniers, 1942-1947. Office départemental des mutilés, combattants, victimes de la guerre et pupilles de la nation, 1943. Allocations militaires, 1919. Service géographique de l'armée: arrêté préfectoral du Jura du 25 mars 1931. Recensement des pigeons-voyageurs, 1946 et 1948 ; affiche 1er octobre 1948, cote de rangement 13 Fi 2491. Deux affiches: mort pour la patrie, 1914-1919, cotes de rangement 13 Fi 2492-2493. Affiche : avis aux F.F.I. Forces Françaises de l'Intérieur, 1950, cote de rangement 17 Fi 1461. La résistance dans le Jura, carte dressée en 1975, cote de rangement, 17Fi 1462.

    Date

    1860-1950

    Cote

    5E180/32

    • Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Réquisitions, 1871, 1914 et 1944-1945, indemnités,...
  7. Résultat n°7

    Etude de ligne appelées à desservir les cantons de Nozeroy, Saint-Julien et le Bouchoux, 1903. Ligne de Poligny à Champagnole, par Plasne Miéry : tableau indiquant la part du contingent, 1905.

    Date

    1903-1905

    Cote

    5E180/54

    • Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Chemin de fer
    • Etude de ligne appelées à desservir les cantons de...
  8. Résultat n°8
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    186 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er janvier 1747 et le 28 février 1783

    Cote

    5E180/29

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • F
    • Fied (Le)
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  9. Résultat n°9
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    187 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10686

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FIED (le)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  10. Résultat n°10
    Fied (Le), section A, les Toupies, feuille 1.géomètre : Jannin

    1 media

    Fied (Le), section A, les Toupies, feuille 1.géomètre : Jannin

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan2435

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fied (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Fied (Le), section A, les Toupies, feuille 1.géomètre...
  11. Résultat n°11
    Résultats généraux, 1856-1886. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    164 medias

    Résultats généraux, 1856-1886. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1836-1891

    Cote

    5E180/27

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • F
    • Fied (le)
    • Résultats généraux, 1856-1886. Listes nominatives,...
  12. Résultat n°12

    Taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties.

    Date

    1976-1981

    Cote

    5E180/25

    • Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières.
    • Contributions
    • Taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties.
  13. Résultat n°13

    Construction de fontaines, 1879-1887; plan, 1879; cote de rangement 17Fi 1464. Abreuvoirs: réparations, 1880-1881 et 1893; projet de construction, 1887. travaux de réparations d'une conduite d'eau, 1899. Projet d'adduction d'eau potable: correspondance préfectorale au maire, 1931; inventaire des ressources hydrauliques, s.d. Concession d'eau à la société de fromagerie, 1935.

    Date

    1879-1951

    Cote

    5E180/47

    • Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Adduction d'eau
    • Construction de fontaines, 1879-1887; plan, 1879; cote...
  14. Résultat n°14

    Listes des électeurs politiques et municipaux , 1848-1956; pour l'appel des votants, 1865-1958. Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1927-1951; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1956; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946-1956. Listes des personnes habitant la commune qui réunissent les conditions légales exigées pour remplir les fonctions de juré, 1850-1955. Liste des électeurs appelés à prendre part à l'élection des membres du tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1849-1851. Chambre des métiers: tableaux des électeurs artisans-maîtres et artisans compagnons, 1935-1955. Caisse primaire de sécurité sociale: relevés nominatifs des électeurs, 1950. Caisse d'allocations familiales: relevés nominatifs des électeurs, 1950. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1905-1913. Registres des réclamations des électeurs, 1874-1880 et 1893-1913. Jugement de la justice de paix du canton de Voiteur ordonnant l'inscription sur la liste électorale de la commune du Fied de Gustave et Félicien PLISSARD, 22 février 1908. Affiche concernant le renouvellement des conseils municipaux en 1959, cote de rangement 17Fi 1463.

    Date

    1848-1959

    Cote

    5E180/37

    • Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Listes électorales
    • Listes des électeurs politiques et municipaux , 1848-1956;...
  15. Résultat n°15

    Affiches : portraits du Maréchal PETAIN, juin 1940 et de Valéry GISCARD D'ESTAING, Président de la République, s.d., cotes de rangement 13Fi 2501-2502.

    Date

    1940

    Cote

    5E180/65

    • Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Biens communaux
    • Affiches : portraits du Maréchal PETAIN, juin 1940...
  16. Résultat n°16

    Etats des sections, 1826, P.V. de délimitations du territoire, 1824.

    Date

    1824-1826

    Cote

    5E180/22

    • Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières.
    • Contributions
    • Etats des sections, 1826, P.V. de délimitations du...
  17. Résultat n°17

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1699

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fied (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  18. Résultat n°18
    Fied (Le).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    71 medias

    Fied (Le).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M881

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 32-Canton de Voiteur
    • Fied (Le).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  19. Résultat n°19

    Polices d'assurances.

    Date

    1927-1941

    Cote

    5E180/69

    • Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
    • Polices d'assurances.
  20. Résultat n°20

    Reférendum, 1958. Vote sur le plébiscite, 1870 ; scrutins des 20 et 21 décembre 1851 et des 21 et 22 novembre 1852. Elections au conseil de la République, 1948 ; au Sénat, 1876-1939; de députés, 1852-1956; au conseil d'arrondissement, 1852-1937 ; au conseil général, 1852-1951 ; au conseil municipal, 1831-1953 ; à la chambre d'agriculture, 1927-1936 et 1952; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946-1954. Caisse primaire de sécurité sociale : P.V, 1950 et 1955. Caisse d'allocations familiales: P.V, 1950 et 1955.

    Date

    1831-1958

    Cote

    5E180/38

    • Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Procès-verbaux
    • Reférendum, 1958. Vote sur le plébiscite, 1870 ; scrutins...
  21. Résultat n°21

    Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

    Date

    1997-2009

    Cote

    2286W93

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  22. Résultat n°22
    Naissances, décès.

    242 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8315

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FIED (le)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  23. Résultat n°23

    Matrices cadastrales propriétés non bâties.

    Date

    1913-1939

    Cote

    5E180/15

    • Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières.
    • Contributions
    • Matrices cadastrales propriétés non bâties.
  24. Résultat n°24
    Naissances.

    273 medias

    Naissances.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/4082

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FIED (le)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  25. Résultat n°25

    Matrice foncière.

    Date

    1826

    Cote

    3P1695

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fied (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  26. Résultat n°26
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    102 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er août 1714 et le 31 décembre 1746

    Cote

    5E180/28

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • F
    • Fied (Le)
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  27. Résultat n°27

    Electrification, 1922-1957.Affiche : arrêté préfectoral pour enquête ouverte sur l'avenant au cahier des charges de la concession de distribution publique d'énergie électrique accordée à l'Union électrique par la commune, 13 octobre 1942, cote de rangement 17Fi 1465.

    Date

    1922-1957

    Cote

    5E180/53

    • Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Electricité
    • Electrification, 1922-1957.Affiche : arrêté préfectoral...
  28. Résultat n°28

    Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P1698

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fied (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].
  29. Résultat n°29
    Tableaux nominatifs en l'an VII des habitants des communes de : Voiteur, Baume-les-Messieurs, Domblans, Granges-sur-Baume, Lavigny, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Le Pin, les communes de l'ancien canton de Château-Chalon, réuni à celui de Voiteur en 1800, lors de la nouvelle organisation administrative du département (Château-Chalon, Barretaine, Blandans, Blois-sur-Seille, Champvaux, Le Fied, Frontenay, Ladoye-sur-Seille, La Marre, Menétru-le-Vignoble, Plasne, Le Ressart), an VII. Tableaux nominatifs de la population en1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Barretaine, Blandans, Blois, Champvaux, Domblans, Le Fied, Frontenay, Saint-Germain-les-Arlay, La Marre, La Muire, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Plainoiseau, Plasne, Vaux-sur-Poligny, Le Vernois.

    191 medias

    Tableaux nominatifs en l'an VII des habitants des communes de : Voiteur, Baume-les-Messieurs, Domblans, Granges-sur-Baume, Lavigny, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Le Pin, les communes de l'ancien canton de Château-Chalon, réuni à celui de Voiteur en 1800, lors de la nouvelle organisation administrative du département (Château-Chalon, Barretaine, Blandans, Blois-sur-Seille, Champvaux, Le Fied, Frontenay, Ladoye-sur-Seille, La Marre, Menétru-le-Vignoble, Plasne, Le Ressart), an VII. Tableaux nominatifs de la population en1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Barretaine, Blandans, Blois, Champvaux, Domblans, Le Fied, Frontenay, Saint-Germain-les-Arlay, La Marre, La Muire, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Plainoiseau, Plasne, Vaux-sur-Poligny, Le Vernois.

    Date

    1798-1809

    Cote

    6M273

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Voiteur
    • Tableaux nominatifs en l'an VII des habitants des communes...
  30. Résultat n°30

    Budgets et chapitres additionnels.

    Date

    1812-1892

    Cote

    5E180/39

    • Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels.
  31. Résultat n°31
    Etat de sections.

    59 medias

    Etat de sections.

    Date

    1826

    Cote

    3P1694

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fied (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  32. Résultat n°32

    Budgets et chapitres additionnels, 1894-1936 et 1971-1980 ; comptes administratifs, 1915-1936 et 1970-1980, comptes de gestion, 1865-1899 ; gestion (conseil de préfecture), 1878-1904.Traitement du receveur, 1924. Location de parcelles de terrain, 1910.

    Date

    1865-1980

    Cote

    5E180/62

    • Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et chapitres additionnels, 1894-1936 et 1971-1980...
  33. Résultat n°33

    Budgets et chapitres additionnels.

    Date

    1911-1956

    Cote

    5E180/40

    • Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels.
  34. Résultat n°34

    mai 1864 - août 1876.

    Date

    Entre le 1er mai 1864 et le 31 août 1876

    Cote

    5E180/6

    • Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Registres des délibérations du conseil municipal
    • mai 1864 - août 1876.
  35. Résultat n°35

    octobre 1876 - décembre 1977.

    Date

    Entre le 1er octobre 1876 et le 31 décembre 1977

    Cote

    5E180/7

    • Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Registres des délibérations du conseil municipal
    • octobre 1876 - décembre 1977.
  36. Résultat n°36
    Naissances, décès.

    314 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/4085

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FIED (le)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  37. Résultat n°37

    Rôle d'impositions des contributions directes, 1891-1931 et 1972-1981.

    Date

    1891-1981

    Cote

    5E180/24

    • Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières.
    • Contributions
    • Rôle d'impositions des contributions directes, 1891-1931...
  38. Résultat n°38

    Registre des délibérations.

    Date

    1864-1922

    Cote

    5E180/61

    • Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Registre des délibérations.
  39. Résultat n°39

    Déclarations concernant la récolte de blé, 1955-1957. Registres de récolte, 1947 et 1950-1951. Registres de culture, 1942-1953. Bordereau de production de blé: campagne 1943-1944; de blé et seigle récolte 1947, campagne 1947-1948. Récapitulation des déclarations des surfaces ensemencées en céréales et plantées en pommes de terre (récolte 1919). Etats et registre des déclarations des superficies ensemencées en blé, des surfaces des terres labourables et des quantités de blé récoltées en 1934 : campagne, 1934-1935. Résultats des déclarations des superficies ensemencées en céréales : campagne 1940-1941 ; déclarations individuelles de récolte de céréales, 1943. Déclarations définitives de récolte de céréales, 1941. Bordereaux et états des livraisons de céréales panifiables, 1943. Déclarations de récoltes de céréales, 1947. Battages, 1942 et 1945.

    Date

    1934-1957

    Cote

    5E180/57

    • Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Déclarations concernant la récolte de blé, 1955-1957....
  40. Résultat n°40
    Tables décennales.

    2 lots 148 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1401

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.