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Résultat n°1

Documents récapitulatifs et de contrôles comptables.- Balances du Grand Livre, 1979-1990. Rapports chambre des comptes, 1977-1987. Conventions de gestion avec Conseil général du Jura, 1989-1991.

Date

1977-1991

Cote

1449W13

Résultat n°2

Documents récapitulatifs des budgets de la DSSD

Date

1999-2001

Cote

2405W19

Résultat n°3

Fiscalité départementale

Date

2000-2010

Cote

2748W/12-2748W/13

Résultat n°4

{Demandes de subvention}Subventions d'équipement (BP 1990)

Date

1989-1990

Cote

2405W23

Résultat n°5

{Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)}BP et DM 1983

Date

1982-1983

Cote

2406W13

Résultat n°6

{Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)}BP et DM 1984

Date

1983-1984

Cote

2406W14

Résultat n°7

Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport de Dole.

Date

2010

Cote

2748W/40

Résultat n°8

Subventions accordées par le CG aux associations et organismes du domaine social et médico-socialRegistre récapitulatif des subventions accordées

Date

1989-2002

Cote

2405W21

Résultat n°9

{Demandes de subvention}Subventions d'équipement et de fonctionnement (BP 1995)

Date

1994-1995

Cote

2405W25

Résultat n°10

{Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)}DM1 1982

Date

1982

Cote

2406W11

Résultat n°11

Impact financier de l'acte II de la décentralisation.

Date

2006-2015

Cote

2748W/37-2748W/39

Résultat n°12

{Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)}BP 1982, rapports

Date

1982

Cote

2406W10

Résultat n°13

{Documents de gestion budgétaire (factures, états de frais, ordres de reversement, arrêtés de location des dispensaires et éléments de correspondance)}

Date

1975

Cote

2406W4

Résultat n°14

Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)BP 1980

Date

1979-1980

Cote

2406W5

Résultat n°15

{demandes de subvention}Subventions de fonctionnement (BP 1995)

Date

1989-1990

Cote

2405W24

Résultat n°16

Récapitulatifs des subventions accordées à la Caisse d'Allocations Familiales (CAF), la Mutualité Sociale Agricole (MSA), l'Association des Paralysés de France (APF) et l'Association Départementale d'Aide à Domicile du Jura (ADADJ) pour leur participation à l'action sociale dans le département

Date

1975-1985

Cote

2406W20

Résultat n°17

{Demandes de subvention pour des associations et des organismes du domaine social et médico-social}

Date

1975

Cote

2406W18

Résultat n°18

{Demandes de subvention pour des associations et des organismes du domaine social et médico-social}

Date

1968-1970

Cote

2406W17

Résultat n°19

Comptabilité départementale : grands livres.

Date

2010-2011

Cote

2748W/14-2748W/20

Résultat n°20

{Demandes de subvention pour des associations et des organismes du domaine social et médico-social}

Date

1980

Cote

2406W19