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  1. Résultat n°1

    Du 15 novembre 1838 au 26 mars 1840.

    Date

    1830-1840

    Cote

    5K22

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Voirie et police du roulage
    • Délits de grande voirie.
    • Transcription des arrêtés du conseil.- Registres (1809-1840).
    • Du 15 novembre 1838 au 26 mars 1840.
  2. Résultat n°2

    Du 7 octobre 1859 au 28 septembre 1863.

    Date

    1859-1863

    Cote

    5K95

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 7 octobre 1859 au 28 septembre 1863.
  3. Résultat n°3

    Du 4 janvier 1853 au 9 octobre 1855.

    Date

    1853-1855

    Cote

    5K93

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 4 janvier 1853 au 9 octobre 1855.
  4. Résultat n°4

    Du 3 janvier 1809 au 26 juillet 1814.

    Date

    1809-1814

    Cote

    5K16

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Voirie et police du roulage
    • Délits de grande voirie.
    • Transcription des arrêtés du conseil.- Registres (1809-1840).
    • Du 3 janvier 1809 au 26 juillet 1814.
  5. Résultat n°5

    Du 17 avril 1810 au 16 février 1811.

    Date

    1810-1811

    Cote

    5K73

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 17 avril 1810 au 16 février 1811.
  6. Résultat n°6

    Du 6 floréal an 9 au 14 prairial an 10.

    Date

    1801-1802

    Cote

    5K65

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 6 floréal an 9 au 14 prairial an 10.
  7. Résultat n°7

    Du 25 février 1815 au 22 décembre 1815.

    Cote

    5K76

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 25 février 1815 au 22 décembre 1815.
  8. Résultat n°8

    Du 17 octobre 1855 au 5 octobre 1859.

    Date

    1855-1859

    Cote

    5K94

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 17 octobre 1855 au 5 octobre 1859.
  9. Résultat n°9

    1839.

    Cote

    5K40

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Elections et jury d'assises
    • Révision des listes.
    • Additions, retranchements et rectifications des listes...
    • 1839.
  10. Résultat n°10

    Du 24 janvier 1807 au 29 décembre 1807.

    Cote

    5K70

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 24 janvier 1807 au 29 décembre 1807.
  11. Résultat n°11

    Du 2 germinal an 12 au 10 janvier 1817.

    Date

    1804-1817

    Cote

    5K13

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Transcription de la correspondance du préfet au sujet...
    • Du 2 germinal an 12 au 10 janvier 1817.
  12. Résultat n°12

    Du 1er octobre 1806 au 27 octobre 1812.

    Date

    1806-1812

    Cote

    5K6

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Enregistrement général des affaires soumises au conseil.-...
    • Du 1er octobre 1806 au 27 octobre 1812.
  13. Résultat n°13

    Du 18 août 1820 au 14 février 1826.

    Date

    1820-1826

    Cote

    5K18

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Voirie et police du roulage
    • Délits de grande voirie.
    • Transcription des arrêtés du conseil.- Registres (1809-1840).
    • Du 18 août 1820 au 14 février 1826.
  14. Résultat n°14

    Du 21 mai 1886 au 8 juin 1926.

    Date

    1886-1926

    Cote

    5K97

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 21 mai 1886 au 8 juin 1926.
  15. Résultat n°15

    1875-1879.

    Date

    1875-1879

    Cote

    5K61

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Comptabilité communale
    • Apurement des comptes de gestion des communes, établissements...
    • Arrondissement de Saint-Claude.
    • 1875-1879.
  16. Résultat n°16

    Du 2 janvier 1808 au 31 décembre 1808.

    Cote

    5K71

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 2 janvier 1808 au 31 décembre 1808.
  17. Résultat n°17

    Du 8 janvier 1819 au 28 décembre 1819.

    Cote

    5K80

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 8 janvier 1819 au 28 décembre 1819.
  18. Résultat n°18

    1875-1877.

    Date

    1875-1877

    Cote

    5K48

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Comptabilité communale
    • Apurement des comptes de gestion des communes, établissements...
    • Arrondissement de Dole.
    • 1875-1877.
  19. Résultat n°19

    Attributions du conseil de préfecture.- Instructions ministérielles.

    Date

    1800-1897

    Cote

    5K2

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Attributions du conseil de préfecture.- Instructions...
  20. Résultat n°20

    Du 4 janvier 1841 au 24 juin 1846.

    Date

    1841-1846

    Cote

    5K8

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Enregistrement général des affaires soumises au conseil.-...
    • Du 4 janvier 1841 au 24 juin 1846.
  21. Résultat n°21

    Communes

    Date

    2013-2015

    Cote

    2725W/3-2725W/15

    • Contexte : Contrôle de légalité sur des marchés publics conclus...
    • Communes

    Producteur :

    Préfecture du Jura, Direction de la citoyenneté et de la légalité, bureau des relations avec les collectivités locales et de l'expertise juridique

  22. Résultat n°22

    Du 3 janvier 1809 au 6 avril 1810.

    Date

    1809-1810

    Cote

    5K72

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 3 janvier 1809 au 6 avril 1810.
  23. Résultat n°23

    Du 2 janvier 1833 au 12 mars 1834.

    Date

    1833-1834

    Cote

    5K7

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Enregistrement général des affaires soumises au conseil.-...
    • Du 2 janvier 1833 au 12 mars 1834.
  24. Résultat n°24

    1875-1879.

    Date

    1875-1879

    Cote

    5K57

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Comptabilité communale
    • Apurement des comptes de gestion des communes, établissements...
    • Arrondissement de Poligny.
    • 1875-1879.
  25. Résultat n°25

    Communautés de communes

    Date

    2013-2015

    Cote

    2725W/1-2725W/2

    • Contexte : Contrôle de légalité sur des marchés publics conclus...
    • Communautés de communes

    Producteur :

    Préfecture du Jura, Direction de la citoyenneté et de la légalité, bureau des relations avec les collectivités locales et de l'expertise juridique

  26. Résultat n°26

    Du 24 juin 1846 au 28 décembre 1853.

    Date

    1846-1853

    Cote

    5K9

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Enregistrement général des affaires soumises au conseil.-...
    • Du 24 juin 1846 au 28 décembre 1853.
  27. Résultat n°27

    Du 31 août 1838 au 29 octobre 1840.

    Date

    1838-1840

    Cote

    5K87

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 31 août 1838 au 29 octobre 1840.
  28. Résultat n°28

    Nomination des vice-présidents du conseil : décrets ministériels, notifications.

    Date

    1856-1873

    Cote

    5K3

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Généralités
    • Nomination des vice-présidents du conseil : décrets...
  29. Résultat n°29

    Du 6 juillet 1830 au 28 mars 1833.

    Date

    1830-1833

    Cote

    5K35

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Contributions fiscales
    • Transcription des arrêtés du conseil en matière de...
    • Du 6 juillet 1830 au 28 mars 1833.
  30. Résultat n°30

    Du 28 mars 1833 au 24 décembre 1835.

    Date

    1833-1835

    Cote

    5K36

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Contributions fiscales
    • Transcription des arrêtés du conseil en matière de...
    • Du 28 mars 1833 au 24 décembre 1835.
  31. Résultat n°31

    Du 19 février 1828 au 28 avril 1829.

    Date

    1828-1829

    Cote

    5K33

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Contributions fiscales
    • Transcription des arrêtés du conseil en matière de...
    • Du 19 février 1828 au 28 avril 1829.
  32. Résultat n°32

    Du 19 février 1811 au 4 août 1812.

    Date

    1811-1812

    Cote

    5K74

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 19 février 1811 au 4 août 1812.
  33. Résultat n°33

    Du 15 août 1838 au 4 octobre 1838.

    Cote

    5K44

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Elections et jury d'assises
    • Révision des listes.
    • Réclamations en matière d'inscription sur les listes...
    • Du 15 août 1838 au 4 octobre 1838.
  34. Résultat n°34

    Contrôle des délibérations municipales relatives à la gestion budgétaire communale, aux emprunts et aux taxes.- Dossiers individuels par commune.

    Date

    1927-1939

    Cote

    4Z44

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Finances et gestion budgétaire des communes.
    • Contrôle des délibérations municipales relatives à...
  35. Résultat n°35

    Demandes en inscription sur la liste générale du jury d'assises et des réclamations contre la rédaction de la liste.- Enregistrement général (1827-1828).

    Date

    1827-1828

    Cote

    5K37

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Elections et jury d'assises
    • Révision des listes.
    • Demandes en inscription sur la liste générale du jury...
  36. Résultat n°36

    Du 22 avril 1822 au 2 septembre 1823.

    Date

    1822-1823

    Cote

    5K29

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Contributions fiscales
    • Transcription des arrêtés du conseil en matière de...
    • Du 22 avril 1822 au 2 septembre 1823.
  37. Résultat n°37

    Du 2 novembre 1827 au 20 juillet 1830.

    Date

    1827-1830

    Cote

    5K83

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 2 novembre 1827 au 20 juillet 1830.
  38. Résultat n°38

    Dossiers de procédure (épaves) : mémoires, délibérations municipales, correspondance, arrêtés du conseil de préfecture, autres pièces le cas échéant.

    Date

    1813-1829

    Cote

    5K98

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Dossiers de procédure (épaves) : mémoires, délibérations...
  39. Résultat n°39

    Du 12 novembre 1863 au 12 avril 1867.

    Date

    1863-1867

    Cote

    5K96

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Autorisations de plaider, anticipations communales...
    • Transcription des arrêtés du conseil.
    • Du 12 novembre 1863 au 12 avril 1867.
  40. Résultat n°40

    1886-1900.

    Date

    1880-1885

    Cote

    5K63

    • Contexte : Fonds du conseil de préfecture du Jura
    • Activités par domaine de compétences
    • Comptabilité communale
    • Apurement des comptes de gestion des communes, établissements...
    • Arrondissement de Saint-Claude.
    • 1886-1900.